Arrêtés d'enregistrement

 

Arrêté préfectoral du 4 mai 2021 portant enregistrement de la création d’un entrepôt et du nouveau siège social de la société LA VIE CLAIRE, sur le territoire de la commune de Grigny, 95 avenue Marcelin Berthelot.

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Arrêté préfectoral du 29 avril 2021 portant enregistrement d'une unité de transformation agro-alimentaire exploitée par la société CHILLET à Saint Symphorien sur Coise.

> APE SOCIETE CHILLET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb


Arrêté préfectoral du 31 mars 2021 portant enregistrement pour l'exploitation d'un entrepôt de stockage de produits manufacturés par la société INS JONAGE 12 boulevard Marcel DASSAULT ZACZone d'aménagement concerté des Gaulnes à JONAGE.

> Arrêté d'enregistrement (sans CODERST) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb


Arrêté préfectoral du 12 mars 2021 portant enregistrement de l'activité d'élevage de vaches laitières du GAECGroupement agricole d'exploitation en commun DU CONTOUR à Amplepuis.

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Arrêté préfectoral du 23 février 2021 portant prolongation du délai d'instruction de la demande d'enregistrement jusqu'au 2 mai 2021 de la société CHILLET à Saint Symphorien sur Coise.

> AP PROLONGATION CHILLET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb


Arrêté préfectoral du 18 décembre 2020 portant enregistrement de Installation de Stockage de Déchets Inerte exploitée par la société DESPRAS TP à LISSIEU.

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Arrêté préfectoral du 18 novembre 2020 portant enregistrement d'une installation de concassage de criblage de déchets du BTP et de transit de matériaux exploitée par la société REMOLY à Saint Symphorien sur Coise .

> APC REMOLY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

Arrêté préfectoral d'abrogation du 2 novembre 2020 de l'arrêté préfectoral du 13 juin 2019, portant enregistrement d'un entrepôt logistique de deux cellules exploité par la société WHSL, sise Avenue du Maréchal Juin à Saint Laurent de Mûre.

> Arrête abrogation WHSL du 02/11/2020. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Arrêté préfectoral du 7 octobre 2020, portant enregistrement d'une déchetterie publique exploitée par le syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères du SUD RHONE sur la commune de Saint Symphorien d'Ozon.

> APE SITOM SUD RHONE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

Arrêté préfectoral du 14 septembre 2020 portant enregistrement pour l'exploitation d'une plateforme logistique agroalimentaire pour les activités de commerce de gros exploitée par la société DUCREUX à route de Varennes à BEAUVALLON.

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Arrêté préfectoral du 29 avril 2020 portant enregistrement d'une déchetterie publique et intercommunale exploitée par le SITOM SUD RHONE sise lieu-dit "Pied DUCHIER" à SAINT-LAURENT D'AGNY.

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Arrêté préfectoral du 30 janvier 2020 portant enregistrement d'une unité de transformation agro-alimentaire exploitée par la société ANSELME SA sise 10 rue du Mont Blanc à CORBAS (69960)

> AP_enregistrement_30-01-20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,29 Mb


Arrêté préfectoral du 5 février 2020 portant enregistrement de l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole (EPLEFPA) de Lyon-Dardilly-Ecully, 3, chemin de Chalin à ECULLY.

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Arrêté préfectoral du 4 février 2020 portant enregistrement d'une demande d'unité de transformation agro-alimentaire exploitée par la société PROVOL et LACHENAL, ZA Bellevue à SOUZY.

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Arrêté préfectoral du 4 février 2020 portant enregistrement d'une demande d'unité de transformation agro-alimentaire exploitée par la société SALAISON OGIER, ZA pré chenavay, 550 route de l'Argentière à SAINTE FOY L'ARGENTIERE.

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Arrêté préfectoral du 21 janvier 2020 portant enregistrement de la réhabilitation et de l'extension de la déchèterie exploitée par la Métropole de Lyon à Vénissieux.

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Arrêté préfectoral du 31 décembre 2019 portant enregistrement de la création d'une nouvelle déchetterie à Fleurieux sur l'Arbresle, ainsi que de la réhabilitation de l'ancienne déchetterie, exploitées par la Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle.

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Arrêté préfectoral du 4 décembre 2019 portant prorogation du délai d'instruction sur la demande d'enregistrement présentée par la société PROVOL & LACHENAL sur le territoire de la commune de SOUZY.

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Arrêté préfectoral du 4 décembre 2019 portant prorogation du délai d'instruction sur la demande d'enregistrement présentée par la société SALAISON OGIER sur le territoire de la commune de SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE.

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Arrêté préfectoral du 30 octobre 2019 portant enregistrement de l'extension de la plateforme logistique exploitée par la  SCI 5A IMMOBILIÈRE, située ZI des Gouchoux Ouest à BELLEVILLE en BEAUJOLAIS.

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Arrêté préfectoral du 4 octobre 2019 portant enregistrement pour le compte de la société IMPLENIA FRANCE, chemin du grand revolet à SAINT-GENIS-LAVAL, d'une centrale de traitement des boues et d'une centrale à mortier.

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