Arrêtés d'enregistrement

Arrêté préfectoral du 29 novembre 2023 portant enregistrement pour l’exploitation d’une installation de revêtement métallique et de traitement de surfaces par la société LE CIRCUIT LYONNAIS (CIRLY), 100, rue Jacquard à BRIGNAIS.


Arrêté préfectoral du 27 novembre 2023 portant prorogation du délai de mise en service d’un entrepôt et du nouveau siège social de la société LA VIE CLAIRE, sur le territoire de la commune de Grigny, 95 avenue Marcelin Berthelot.


Arrêté préfectoral du 18 octobre 2023 portant prolongation du délai d’instruction de la demande d’enregistrement présentée par la société LE CIRCUIT LYONNAIS (CIRLY) pour l’exploitation d’une installation de traitement de surface à BRIGNAIS.


Arrêté préfectoral du 10 octobre 2023 portant enregistrement, pour l'exploitation d'un entrepôt de fret aéroportuaire, sur le site de l'aéroport de Lyon Saint-Exupéry, par la société EM2C PROMOTION AMENAGEMENT à Colombier Saugnieu.


Arrêté préfectoral du 4 octobre 2023, portant enregistrement pour l'exploitation d'une installation de travail du bois par la société COFIM à Vaugneray.


Arrêté préfectoral du 29 septembre 2023 modifiant l'arrêté préfectoral du 30 août 2023, portant enregistrement pour l’exploitation d’un entrepôt logistique par la société PRD – PERCIER REALISATION ET DEVELOPPEMENT, situé au 42B boulevard des Nations sur la commune de CORBAS.


Arrêté préfectoral du 26 septembre 2023 portant enregistrement pour l’exploitation d’un bâtiment logistique par la société LOGI GRIGNY BOUTRAS HOLDING SCI Lieu-dit Grand Boutras à GRIGNY.


Arrêté préfectoral du 30 août 2023 portant enregistrement pour l’exploitation d’un entrepôt logistique par la société PRD – PERCIER REALISATION ET DEVELOPPEMENT, situé au 42B boulevard des Nations sur la commune de CORBAS.


Arrêté préfectoral du 29 juin 2023 portant enregistrement d'un entrepôt logistique pour la société COMPAGNIE FRANÇAISE DE DISTRIBUTION PHYSIQUE située au croisement de l'avenue du 24 août 1944 et de la rue Louis Pradel sur la commune de Corbas.


Arrêté préfectoral du 28 avril 2023 portant enregistrement d'un entrepôt agro-alimentaire exploité par la société ORIGINAL DOG à Mornant.


Arrêté préfectoral du 13 février 2023 portant enregistrement d'une unité de méthanisation exploitée par la SAS METHA VAL DE SAÔNE située sur la commune de Dracé.

Arrêté préfectoral du 6 février 2023 portant prolongation du délai d'instruction de la demande d'enregistrement, présentée par la société ORIGINAL DOG, en vue d'une extension d'un entrepôt dédié à des activités de logistique, implanté au sein de la ZAE des Platières à Mornant.


Arrêté préfectoral de prescriptions particulières valant enregistrement d'une installation de préparation de vins exploitée par la société VINESCENCE - Cave de Bel Air - 131, route Henri Fessy à Belleville en Beaujolais.


Arrêté préfectoral du 16 septembre 2022 portant enregistrement de l'exploitation d'un élevage de vaches laitières par le GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun DES DEUX RIVES situé sur la commune de Villechenève.


Arrêté préfectoral du 5 août 2022 portant enregistrement pour l'exploitation d'une activité de concassage criblage de déchets du BTP Bâtiment et travaux publics, d'une activité de regroupement et de transit de produits minéraux ou de déchets non dangereux inertes et d'une activité de négoce de matériaux, par la société RE.VA.LY sur les communes de Vaugneray et Grézieu la Varenne.


Arrêté préfectoral du 19 juillet 2022 portant enregistrement pour la société ECLYDE pour l’extension du  réseau de chauffage urbain des communes de Lyon, d'Ecully et de Champagne au Mont d'Or, ainsi que la  modernisation de la chaufferie de la Duchère sur la commune de CHAMPAGNE AU MONT d’OR.


Arrêté préfectoral du 5 mai 2022 valant enregistrement d’une exploitation de vin de la société VINESCENCE – CELLIER DES SAINT ETIENNE sur le territoire de la commune de saint-Etienne-des-Oulières.


Arrêté préfectoral du 23 décembre 2021 portant enregistrement d’une unité de production de piles a combustibles, d’un centre R&D et du siège mondial de la société SYMBIO sur le territoire de la commune de Saint-Fons.


Arrêté préfectoral du 3 novembre 2021 portant enregistrement pour l’exploitation d’une installation de traitement de surface par la société GILOR dans la zone « Actipark » à GENAY.


Arrêté préfectoral du 29 octobre 2021 portant enregistrement pour l'exploitation d'un site de recyclage de matériaux par la société MAT ECO RECYCLAGE située sur la commune de Meyzieu.


Arrêté préfectoral du 15 septembre 2021, actualisant l’arrêté n° 2012178-0001 du 26 juin 2012 portant enregistrement des installations de produits secs de charcuterie exploitées par la société FRANCE SALAISONS, ZI du Colombier à SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE.


Arrêté préfectoral du 13 septembre 2021 portant enregistrement d'une activité de fabrication de pains biologiques précuits, surgelés ou cuits exploitée par la société BIONATIS à HAUTE-RIVOIRE.


Arrêté préfectoral du 5 juillet 2021 portant prolongation du délai d'instruction de la demande d'enregistrement jusqu'au 11 octobre 2021 de la société BIONATIS à HAUTE-RIVOIRE.


Arrêté préfectoral du 4 mai 2021 portant enregistrement de la création d’un entrepôt et du nouveau siège social de la société LA VIE CLAIRE, sur le territoire de la commune de Grigny, 95 avenue Marcelin Berthelot.


Arrêté préfectoral du 29 avril 2021 portant enregistrement d'une unité de transformation agro-alimentaire exploitée par la société CHILLET à Saint Symphorien sur Coise.


Arrêté préfectoral du 31 mars 2021 portant enregistrement pour l'exploitation d'un entrepôt de stockage de produits manufacturés par la société INS JONAGE 12 boulevard Marcel DASSAULT ZAC Zone d'aménagement concerté des Gaulnes à JONAGE.


Arrêté préfectoral du 12 mars 2021 portant enregistrement de l'activité d'élevage de vaches laitières du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun DU CONTOUR à Amplepuis.


Arrêté préfectoral du 23 février 2021 portant prolongation du délai d'instruction de la demande d'enregistrement jusqu'au 2 mai 2021 de la société CHILLET à Saint Symphorien sur Coise.


Arrêté préfectoral du 18 décembre 2020 portant enregistrement de Installation de Stockage de Déchets Inerte exploitée par la société DESPRAS TP à LISSIEU.


Arrêté préfectoral du 18 novembre 2020 portant enregistrement d'une installation de concassage de criblage de déchets du BTP et de transit de matériaux exploitée par la société REMOLY à Saint Symphorien sur Coise .
Arrêté préfectoral d'abrogation du 2 novembre 2020 de l'arrêté préfectoral du 13 juin 2019, portant enregistrement d'un entrepôt logistique de deux cellules exploité par la société WHSL, sise Avenue du Maréchal Juin à Saint Laurent de Mûre.
Arrêté préfectoral du 7 octobre 2020, portant enregistrement d'une déchetterie publique exploitée par le syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères du SUD RHONE sur la commune de Saint Symphorien d'Ozon.
Arrêté préfectoral du 14 septembre 2020 portant enregistrement pour l'exploitation d'une plateforme logistique agroalimentaire pour les activités de commerce de gros exploitée par la société DUCREUX à route de Varennes à BEAUVALLON.
Arrêté préfectoral du 29 avril 2020 portant enregistrement d'une déchetterie publique et intercommunale exploitée par le SITOM SUD RHONE sise lieu-dit "Pied DUCHIER" à SAINT-LAURENT D'AGNY.

Arrêté préfectoral du 30 janvier 2020 portant enregistrement d'une unité de transformation agro-alimentaire exploitée par la société ANSELME SA sise 10 rue du Mont Blanc à CORBAS (69960)

Arrêté préfectoral du 5 février 2020 portant enregistrement de l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole (EPLEFPA) de Lyon-Dardilly-Ecully, 3, chemin de Chalin à ECULLY.


Arrêté préfectoral du 4 février 2020 portant enregistrement d'une demande d'unité de transformation agro-alimentaire exploitée par la société PROVOL et LACHENAL, ZA Bellevue à SOUZY.


Arrêté préfectoral du 4 février 2020 portant enregistrement d'une demande d'unité de transformation agro-alimentaire exploitée par la société SALAISON OGIER, ZA pré chenavay, 550 route de l'Argentière à SAINTE FOY L'ARGENTIERE.


Arrêté préfectoral du 21 janvier 2020 portant enregistrement de la réhabilitation et de l'extension de la déchèterie exploitée par la Métropole de Lyon à Vénissieux.


Arrêté préfectoral du 31 décembre 2019 portant enregistrement de la création d'une nouvelle déchetterie à Fleurieux sur l'Arbresle, ainsi que de la réhabilitation de l'ancienne déchetterie, exploitées par la Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle.


Arrêté préfectoral du 4 décembre 2019 portant prorogation du délai d'instruction sur la demande d'enregistrement présentée par la société PROVOL & LACHENAL sur le territoire de la commune de SOUZY.


Arrêté préfectoral du 4 décembre 2019 portant prorogation du délai d'instruction sur la demande d'enregistrement présentée par la société SALAISON OGIER sur le territoire de la commune de SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE.


Arrêté préfectoral du 30 octobre 2019 portant enregistrement de l'extension de la plateforme logistique exploitée par la  SCI 5A IMMOBILIÈRE, située ZI des Gouchoux Ouest à BELLEVILLE en BEAUJOLAIS.

 

Arrêté préfectoral du 4 octobre 2019 portant enregistrement pour le compte de la société IMPLENIA FRANCE, chemin du grand revolet à SAINT-GENIS-LAVAL, d'une centrale de traitement des boues et d'une centrale à mortier.