Plan du site
Services de l'État
- Présentation des services
- L' organisation de l'Etat dans le département
- Les directions départementales interministérielles
- Les unités territoriales des directions régionales
- Préfecture et sous-préfecture
- Organigramme
- Le corps préfectoral
- La sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône
- La préfecture du Rhône
- La préfecture de région
- Le préfet de la zone de défense
- Le préfet coordonnateur de bassin
- Agriculture, environnement, aménagement et logement
- Consommation, alimentation, animaux
- Culture
- Défense
- Économie, finances publiques, travail et emploi
- Éducation
- Justice
- Défendre vos droits
- Oser le pari de l'éducatif
- Participer à l’exécution des décisions de justice
- Juger vos litiges
- Santé et cohésion sociale
- Sécurité et protection des personnes
Politiques publiques
- Cohésion sociale, égalité des chances, hébergement et droit au logement
- Aide aux publics spécifiques et lutte contre les discriminations
- Appels à projets
- Comité Départemental de la Parentalité et des Projets Educatifs Locaux (CDPPEL)
- Hébergement, logement social et droit au logement
- Politique de la ville et des solidarités
- Politique en faveur des personnes vulnérables
- Droit des femmes et égalité
- Actualités
- Suivez-nous sur Facebook !
- Contacts utiles
- Présentation de la DRDFE
- Egalité professionnelle
- Lutte contre les violences
- Education et lutte contre les stéréotypes
- Droit de disposer de son corps / Santé
- Ressources utiles
- Agriculture, forêt et développement rural
- Politiques et aides agricoles
- Informations utiles COVID-19 et contact DDT
- Protection des végétaux
- DDT Agri Infos
- Foncier
- Publicité aides FEADER
- Forêt
- L'agriculture dans le Rhône
- Liens utiles pour les agriculteurs
- Aménagement du territoire, urbanisme, construction, logement
- Accessibilité
- Construction
- Aménagement durable du territoire
- Urbanisme
- Logement
- Urbanisme commercial
- Elections et citoyenneté
- Elections politiques
- Elections professionnelles
- Distinctions honorifiques
- Référendum d'initiative partagée
- Economie et emploi
- Environnement, développement durable, risques naturels et technologiques
- Air
- Eau
- Bruit
- Déchets
- Chasse, pêche
- Biodiversité, nature et faune sauvage captive
- Installations classées pour la protection de l'environnement
- L’Information Acquéreurs et Locataires (IAL) sur l'état des risques et pollutions
- La commission départementale de la nature des sites et des paysages (CDNPS)
- Méthanisation
- Les risques majeurs
- OGM
- Commissions consultatives
- Autres procédures réglementaires (lignes électriques, canalisations de gaz, d'hydrocarbures et autres canalisations, géothermie, gaz de schiste...)
- Consultations publiques
- Jeunesse, sport et vie associative
- Actualités COVID
- Plan Mercredi
- Point accueil écoute jeunes (PAEJ)
- Lutte contre les violences sexuelles
- Réforme des rythmes scolaires et éducatifs
- Politique en faveur de la jeunesse et de l'éducation populaire
- Sport
- Vie associative
- Accueils collectifs de mineurs
- Formations, examens et métiers
- Collectivités territoriales
- L'intercommunalité
- Les communes nouvelles
- Les budgets locaux
- Procédures
- Espace réservé
- Espace réservé aux membres de la Commission Départementale Métropolitaine de Coopération Intercommunale
- Sécurité et protection de la population
- Sécurité publique
- La sécurité civile
- Protection du consommateur: alimentation, produits, services
- L'aide aux victimes
- Transport, mobilité, sécurité routière et fluviale
Actualités
- COVID-19
- Le plan France Relance
- Consultations et enquêtes publiques
- Ouverture d'une enquête publique relative à la révision du PSA de l'aéroport de Lyon-Saint-Exupéry
- Installations classées pour la protection de l'environnement
- Autres consultations
- Réseaux sociaux
- Agenda du Préfet
- Agenda du Préfet de Région semaine du 24 au 30 août 2020
- Agenda du Préfet de Région semaine du 31 août au 1er septembre 2020
- Agenda du Préfet de Région semaine du 14 au 20 Septembre 2020
- Agenda du Préfet de Région semaine du 21 au 27 septembre 2020
- Agenda du Préfet de Région, Semaine du 28 septembre au 4 octobre 2020
- Agenda public du Préfet de la région, semaine du 5 au 11 octobre 2020
- Agenda public du Préfet de la région, Semaine du 12 au 18 octobre 2020
- Agenda public du Préfet de la région, Semaine du 19 au 23 octobre 2020
- Salle de presse
Publications
- Annonces judiciaires et légales
- La lettre électronique de l'Etat en Auvergne-Rhône-Alpes et dans le Rhône
- Recueil des actes administratifs du Rhône (RAA)
- Recueils de 2015
- Recueils de 2016
- Recueils de 2017
- Recueils de 2018
- Recueils de 2019
- Recueils de 2020
- Publications régionales
- Recueil des actes administratifs (RAA) de la préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes
- Taxe d'apprentissage
- Programme "transparence sur la qualité et l'efficacité des services publics"
- Autres publications
Démarches administratives
- Téléservices
- Immigration et intégration
- Actualités et informations relatives à la modification des conditions d'accueil (dont remise de titre) suite à la situation sanitaire
- Intégration
- Les délais
- Informations générales et modalités d'accueil
- Listes des pièces à fournir et modalités d'accueil particulières en fonction des titres demandés
- Foire aux questions
- Interprétariat - Traduction
- Séjour des européens
- Titre de séjour d'un an ou pluriannuel (hors étudiants et scientifiques-chercheurs), Passeport-talent, Salarié détaché ICT
- Titre de séjour valable 10 ans
- Etudiants
- Chercheurs (et leurs conjoints)
- Voyages
- Regroupement familial
- Demandeurs d'asile, hébergement et réfugiés
- Le travail
- Apprentissage du français
- Formulaire de 1ère demande de rendez-vous pour déposer un dossier en vue de l'obtention d'un titre de séjour
- Formulaire à remplir en cas de difficulté pour obtenir un rendez-vous de renouvellement d'un titre
- Nationalité française
- Nationalité française de l'ascendant (parent, grand-parent...) d'un français
- Nationalité française du frère ou de la sœur d'un Français
- Naturalisation par décret
- Nationalité française par mariage
- Logement social des agents de l'Etat
- Permis de conduire routier
- Mes démarches à portée de clic
- ECHANGE DE PERMIS DE CONDUIRE ISSU D'UNE COLLECTIVITE D'OUTRE MER OU DE NOUVELLE -CALEDONIE
- Informations générales sur le permis de conduire
- Passer l'examen du permis de conduire dans le Rhône
- Les démarches concernant mon permis de conduire
- Le permis à points
- Visite médicale
- J'ai une question relative au permis de conduire, qui contacter?
- Conduire en France avec un permis étranger
- Conduire à l'étranger
- Les dernières actualités
- Permis de conduire et immatriculation des bateaux
- Carte grise
- Certificat de non gage et calcul des taxes
- A l'attention des professionnels de l'automobile
- Comment effectuer mes démarches ?
- Ma démarche carte grise
- Passeport
- Carte nationale d'identité
- Médailles & Distinctions honorifiques
- Domiciliation des personnes sans domicile stable
- Associations
- Opposition à la sortie de territoire et Interdiction de sortie du territoire
- Elections politiques, inscription sur les listes électorales et vote par procuration
- Professions et activités réglementées
- Activités réglementées
- Professions réglementées
- Implantation au niveau départemental des installateurs d'éthylotests antidémarrage (EAD)
- Toutes les démarches pour les particuliers
- Toutes les démarches pour les professionnels
- Service national - droit d'option franco-algérien
- Domiciliation d'entreprise
Vous êtes...
Contactez-nous
Enquêtes
Sites de la région
Outils
- Horaires & Coordonnées
- Accessibilité des bâtiments
- Bâtiment Corneille
- Bâtiment Molière
- Bâtiment Liberté
- Bâtiment Moncey
- Sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône
- ÉLECTIONS POLITIQUES
- Glossaire
- FAQ
Barre de logos page d'accueil
Prendre un rendez-vous
- Accueil des étrangers
- Vous êtes ressortissant non européen ou européen (hors bénéficiaire d'une protection internationale)
- Vous êtes bénéficiaire d’une protection internationale (BPI) (réfugié, apatride, protégé subsidiaire) ou enfant mineur de BPI
- Titres d'Identité et de Circulation
- Associations
- Commissions médicales de Lyon et de Villefranche-sur-Saône