Des outils pour construire et faire vivre son document d’urbanisme tout en préservant les ENAF (Diagnostic agricole, PLU, STECAL ...)
Prendre en compte l'agriculture dans l'élaboration d'un document d'urbanisme, un diagnostic agricole est nécessaire, pour vous accompagner dans cet exercice, un cahier des clauses techniques particulières a été élaboré.
Préserver les espaces agricoles, naturels et forestiers dans l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal.
Fiche en construction
Le plan local d'urbanisme est un outil au service d'un projet politique d'aménagement et d'urbanisme.
Fiche en construction
La doctrine sur le recours aux secteurs de taille de capacité d'accueil limitées (STECAL) dans le Rhône.
Fiche en construction