Consultations et enquêtes publiques

 
Consultations et enquêtes publiques

Rapports et conclusions des enquêtes publiques

Rapport et conclusion de l'enquête publique relative à l’aménagement d’une centrale photovoltaïque à Brignais au lieu dit « Le Chéron »

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> Conclusions ENGIE GREEN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

 

Projet AP autorisant l’UMR CNRS 5023 à capturer et transporter des espèces piscicoles;

Consultation publique du 20 septembre 2021 au 4 octobre 2021 sur projet d’arrêté préfectoral autorisant l’UMR CNRS 5023 à capturer et transporter des espèces piscicoles en tout temps à des fins scientifiques.

Projet d’arrêté préfectoral autorisant ARALEP à capturer et transporter des espèces piscicoles

Consultation publique du 20 septembre 2021 au 4 octobre 2021 sur projet d’arrêté préfectoral autorisant ARALEP à capturer et transporter des espèces piscicoles en tout temps à des fins scientifiques.

Projet AP autorisant M. Raphaël Lucchini à capturer et transporter des espèces piscicoles.

Consultation publique du 23 septembre 2021 au 7 octobre 2021 sur projet d’arrêté préfectoral autorisant M. Raphaël Lucchini à capturer et transporter des espèces piscicoles en tout temps à des fins scientifiques.

Projet arrêté cadre sécheresse relatif aux mesures de gestion de préservation de la ressource en eau

Consultation du public du 24 septembre 2021 au 15 octobre 2021 sur le projet d’arrêté cadre sécheresse relatif aux mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse du département du Rhône et de la métropole de (...)

Projet arrêté cadre sécheresse sur le territoire interdépartemental de l’Est lyonnais.

Consultation du public du 24 septembre au 15 octobre 2021 sur le projet d’arrêté cadre sécheresse relatif aux mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse du territoire interdépartemental de l’Est lyonnais.