Les services de l'État
dans le département du Rhône

• Brûlage à l'air libre des végétaux
• Nouvelles mesures en cas de pic de pollution dans le Rhône
• Plan de protection de l'atmosphère de l'agglomération lyonnaise

• Autorisations et déclarations au titre de la loi sur l'eau
• Sécheresse
• Travaux, aménagements, Ouvrages
• Ressources en eau
• Directive Nitrates
• Assainissement des eaux usées
• Gestion des eaux pluviales
• Cours d'eau - milieux aquatiques - zones humides - frayères
• Gestion des services publics d'eau et d'assainissement
• Forages et prélèvements en eaux souterraines
• Compétence GEMAPI
• Politique de l'eau et planification

• Présentation
• Plans de prévention du bruit dans l’environnement
• Observatoire du bruit
• Classement sonore de voies
• Cartes de bruit stratégiques

• Déclarations de transport par route, de négoce et de courtage des déchets dangereux et non dangereux
• Les collectivités face aux mouvements de sol en zone agricole et naturelle
• Déchets du BTP

• Chasse
• Pêche

• Espèces - Faune sauvage captive
• Espaces naturels

• Avis de l'autorité environnementale
• Secteurs d'information sur les sols (SIS) et servitude d'utilité publique (SUP)
• Autres consultations
• Evaluation environnementale au cas par cas
• Enquêtes publiques (procédure autorisation)
• Consultation du public (procédure enregistrement)
• Arrêtés préfectoraux
• ICPE : Procédure de déclaration

• Pour les communes de A à C
• Pour les communes de D à L
• Pour les communes de M à R
• Pour les communes commençant par un S
• Pour les communes de T à Z

• Définition de la CDNPS
• Organisation de la CDNPS

• Table-ronde sur la méthanisation en milieu rural dans le département du Rhône (06/10/14)

Pour toute information sur les risques, cliquez ici .

• Commissions de suivi de site (CSS)
• Instance de concertation départementale au titre Antennes relais téléphonie mobile

• Arrêtés préfectoraux et décisions
• Enquêtes publiques
• Avis de l'autorité environnementale