Commissions 2024

Commission plénière du 16 mai 2024

Télécharger Avis CDPENAF sur la déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLUh de Villefranche-sur-Saône PDF - 0,67 Mb - 13/06/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur la révision générale du PLU de Saint André la Côte PDF - 0,89 Mb - 13/06/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination porté par M. BERAUD à Jullié PDF - 0,41 Mb - 13/06/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination porté par M. PLANUS à Dième PDF - 0,41 Mb - 13/06/2024

Commission dématérialisée du 22 au 29 avril 2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination porté par BONNARD à Saint-Julien-sur Bibost PDF - 0,33 Mb - 02/05/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination porté par EMERY à Lantignié PDF - 0,32 Mb - 02/05/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination porté par GAY à Chenas PDF - 0,38 Mb - 02/05/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination porté par LEJEUNE à Marennes PDF - 0,32 Mb - 02/05/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination porté par la SCI GUINAND à Coise PDF - 0,34 Mb - 02/05/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination porté par la SCI LE GUICHER à Sarcey PDF - 0,32 Mb - 02/05/2024

Commission technique partenariale du 18 avril 2024

Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme déposée par VALETTE à Régnié-Durette PDF - 0,52 Mb - 02/05/2024

Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme déposée par CARETTE à Montromand PDF - 0,59 Mb - 02/05/2024

Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme déposée par PERRA à Dardilly PDF - 0,57 Mb - 02/05/2024

Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme déposée par la SCEA LES PEYROUNELS à Chaponost à Régnié-Durette PDF - 0,64 Mb - 02/05/2024

Commission plénière du 2 avril 2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination BARRIER-CARAGE sur la commune de Theizé PDF - 0,41 Mb - 12/04/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination BONNARD sur la commune de Saint-Julien-sur-Bibost PDF - 0,41 Mb - 12/04/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination GIANONE sur la commune de Thizy-les-Bourgs PDF - 0,41 Mb - 12/04/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur la révision générale de la carte communale de Chambost Allières PDF - 0,66 Mb - 02/05/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur l'implantation d'un méthaniseur à Montanay PDF - 0,33 Mb - 02/05/2024

Commission technique partenariale du 27 mars 2024

Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme CHOSSON sur la commune de Brullioles PDF - 0,63 Mb - 05/04/2024

Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme Domaine OGIER sur la commune d'Ampuis PDF - 0,61 Mb - 05/04/2024

Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme GIRARD sur la commune de Villecheneve PDF - 0,63 Mb - 05/04/2024

Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme NOEL sur la commune de Saint-Genis-Laval PDF - 0,61 Mb - 05/04/2024

Commission plénière du 11 mars 2024

Télécharger Avis CDPENAF sur la modification n°4 du PLU -H de la métropole de Lyon PDF - 0,96 Mb - 05/04/2024

Commission dématérialisée du 4 au 11 mars 2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination porté par DE MATTEIS sur la commune de Saint-Clément-Les Places PDF - 0,32 Mb - 05/04/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination porté par FRUIET sur la commune de Deux-Grosnes PDF - 0,40 Mb - 05/04/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination porté par PLANUS sur la commune de DIEME PDF - 0,40 Mb - 05/04/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination porté par ROBERT sur la commune de DRACE PDF - 0,32 Mb - 05/04/2024

Commission technique partenariale du 4 mars 2024

Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme ASLANIAN VETTES sur la commune de Fleurie PDF - 0,71 Mb - 05/04/2024

Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme BESSENAY sur la commune de Vaux-en-Beaujolais PDF - 0,60 Mb - 05/04/2024

Commission technique partenariale du 8 février 2024

Télécharger Avis CTP sur le certificat d'urbanisme déposé par M. CHOSSON sur la commune de Brullioles PDF - 0,61 Mb - 20/02/2024

Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme déposée par le domaine du Penlois sur la commune de Lancié PDF - 0,59 Mb - 20/02/2024

Commission plénière du 15 janvier 2024

Télécharger Avis CDPENAF sur la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fleurieux-sur-l'Arbresle PDF - 0,36 Mb - 20/02/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur la modification de droit commun n°1 du PLU de la commune de Ranchal PDF - 0,64 Mb - 20/02/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination de la SCI GUINAND sur la commune de Coise PDF - 0,05 Mb - 20/02/2024

Télécharger Avis CDPENAF sur le changement de destination de M. BARRIER et Mme CARAGE sur la commune de Theizé PDF - 0,05 Mb - 20/02/2024

Commission technique partenariale du 12 janvier 2024

Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme déposée par le Domaine Berger des Vignes sur la commune de Pommiers PDF - 0,08 Mb - 20/02/2024

Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme déposée par le GAEC de la Combe sur la commune de Claveisolles PDF - 0,07 Mb - 20/02/2024

Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme déposée par M. TREVOUX sur la commune d'Eveux PDF - 0,07 Mb - 20/02/2024

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