Qu’est-ce que le risque sismique ?

Les séismes sont, avec le volcanisme, l’une des manifestations de la tectonique des plaques. L’activité sismique est concentrée le long de failles, en général à proximité des frontières entre ces plaques.
Lorsque les frottements au niveau d’une de ces failles sont importants, le mouvement entre les deux plaques est bloqué. De l’énergie est alors stockée le long de la faille. La libération brutale de cette énergie permet de rattraper le retard du mouvement des plaques. Le déplacement instantané qui en résulte est la cause des séismes. Après la secousse principale, il y a des répliques, parfois meurtrières, qui correspondent à des petits réajustements des blocs au voisinage de la faille.
Un séisme peut se traduire à la surface terrestre par la dégradation ou la ruine des bâtiments, des décalages de la surface du sol de part et d’autre des failles, mais peut également provoquer des phénomènes annexes tels que des glissements de terrain, des chutes de blocs, des avalanches ou des raz-de-marée.

Si vous souhaitez disposer d’informations supplémentaires sur les risques sismiques, vous pouvez consulter le site internet prim.net.

Le risque sismique dans le département du Rhône : mise en œuvre du plan séisme

La prévention du risque sismique dans le département du Rhône résulte de la mise en œuvre du plan séisme.
Ce plan est présenté à l’adresse suivante : www.planseisme.fr

Dans le cadre du plan national Séisme, le Centre de culture scientifique, technique et industrielle (CCSTI) du Rhône a organisé, au centre aéré de Bron, l’exposition du Palais de la Découverte « Séismes et tsunamis : vivre avec le risque » du 8 mars au 7 avril 2010.
Vous pouvez consulter le bilan de la fréquentation du public scolaire à cette exposition.

La DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement Rhône-Alpes et la DDT du Rhône ont également organisé, en mars 2010, une conférence « Concevoir et construire parasismique ».
Vous pouvez consulter les présentations ainsi que le compte-rendu :

La nouvelle réglementation parasismique entrée en vigueur le 1er mai 2011

Afin de prendre en compte l’amélioration des connaissances scientifiques intervenues dans le champ de la sismologie depuis 20 ans et de se conformer aux recommandations européennes, une nouvelle carte du zonage sismique français a été élaborée.

Ce nouveau zonage sismique divise le territoire national en cinq zones de sismicité en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes (articles R563-1 à R563-8 du Code de l’Environnement modifiés).

Dans la région Rhône-Alpes, la sismicité est faible (niveau 2), modérée (niveau 3) ou moyenne (niveau 4) :

Dans département du Rhône, la sismicité se répartit en 2 niveaux (Article D563-8-1 du Code de l’Environnement) :

• Zone de sismicité modérée (niveau 3) pour les communes de :
  • Ampuis
  • Bron
  • Chaponnay, Chassieu, Colombier-Saugnieu, Communay, Condrieu, Corbas
  • Décines-Charpieu
  • Echalas
  • Feyzin
  • Genas, Givors
  • Irigny
  • Jonage, Jons
  • Les Haies, Loire-sur-Rhône
  • Marennes, Meyzieu, Mions
  • Pierre-Bénite, Pusignan
  • Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Sainte-Colombe, Saint-Fons, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Priest, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Symphorien-d’Ozon, Sérézin-du-Rhône, Simandres, Solaize
  • Ternay, Toussieu, Tupin-et-Semons
  • Vénissieux, Vernaison

• zone de sismicité faible (niveau 2) pour les autres communes.

Les règles de construction ont également évolué afin de tenir compte des progrès réalisés dans le champ du génie parasismique ainsi que des prescriptions européennes, et d’introduire l’utilisation du nouveau code européen de construction parasismique, l’Eurocode 8 (EC8).

POUR EN SAVOIR PLUS…

Dossier départemental sur les Risques Majeurs (DDRM) du Rhône

Documents utiles

•  Guide sur les séismes, Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie/DGPR - juillet 2012 :
  

  Télécharger Guide sur les séismes PDF - 4,95 Mb - 23/07/2013

• Plaquette d'information sur la nouvelle réglementation applicable aux bâtiments à risque normal réalisée par la DGALN avec l’appui du CETE-Méditerranée :
  

  Télécharger Plaquette d’information sur la nouvelle réglementation PDF - 2,09 Mb - 23/07/2013

•  Plaquettes d’information de l’AQC sur la prise en compte du risque sismique pour la construction de bâtiments neufs et pour le renforcement du bâti existant :
  

  Télécharger la construction de bâtiments neufs PDF - 2,07 Mb - 23/07/2013

  Télécharger le renforcement du bâti existant PDF - 3,03 Mb - 23/07/2013

Textes de référence

•   Articles R563-1 à R563-8 du Code de l’Environnement relatifs à la prévention du risque sismique
•   Décret no 2010-1254 du 22 octobre 2010 relatif à la prévention du risque sismique
•   Décret no 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant sur la délimitation des zones de sismicité du territoire français
•   Arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal »
•   Arrêté du 25 octobre 2012 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal »
•  Normes AFNOR EC8 (NF EN 1998 : notamment 1998-1 pour les règles de construction et 1998-3 pour le renforcement), PS92 (NF P 06-013) et PSMI (NF P 06-014)
•  Règles CP-MI

(Mise à jour : 6 novembre 2012)