Année 2021

 

Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire relatives au projet d’aménagement d’une section de la Viarhôna entre les communes de Pierre-Bénite et Givors avec mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLUPlan local d'urbanisme-H) de la métropole de Lyon, sur le territoire des communes de Pierre-Bénite, Irigny, Grigny, Vernaison et Givors.

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> Conclusion enquête préalable à la DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> Rapport enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

> Conclusion enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

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Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire relatives au projet de construction d’une crèche et d’un accueil d’évènements festifs sur le territoire de la commune de Anse présenté par la communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées.

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> Rapport_enquête parcellaire modifie-fusionné.pdfvers sev - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,99 Mb

> Conclusions DUP anse.pdf vers sev - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Conclusions enquête parcellaire anse.pdf vers sev - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

Enquête publique relative au projet de suppression du passage à niveau n° 81 situé à l’intersection de la ligne de chemin de fer de Paray à Givors et du chemin reliant l’allée des écureuils (Lissieu) au secteur du bois des places (Dommartin), sur le territoire de la commune de Dommartin, présenté par SNCFSociété nationale des chemins de fer français Réseau.

> RAPPORT PN Dommartin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,45 Mb

> CONCLUSIONS AVIS Dommartin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique relative au projet d’opération de restauration immobilière (30 rue Jean Jaurès, 5, 7 et 11 place du commerce) sur le territoire de la commune de Thizy-les-Bourgs présenté par la Communauté d’Agglomération de l’Ouest Rhodanien.

> Rapport CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,32 Mb

> Conclusions et avis CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire relatives au projet d’agrandissement du site du réservoir des Charmes sur le territoire de Saint-Igny-de-Vers présenté par le Syndicat intercommunal à vocation unique de l’eau des Grosnes et du Sornin.

> Rapport DUP parcellaire Les Charmes Saint-Igny-de- Vers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

> Conclusions DUP Les Charmes Saint-Igny-de- Vers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> PV enquête parcellaire Les Charmes Saint-Igny-de- Vers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire relatives au projet de réalisation d’une voie publique est-ouest – secteur Pré Gaudry sur le territoire de la commune de Lyon 7ème arrondissement, présenté par la métropole de Lyon.

> RAPPORT EP DUP & parcellaire voie nouvelle Pre_ Gaudry - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,62 Mb

> Conclusions DUP voie nouvelle Pre_ Gaudry - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

> Conclusions parcellaire voie nouvelle Pre_ Gaudry - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire relatives au projet d’aménagement de cours d’eau (travaux complémentaires sur le secteur de Ruette Mulet) en vue de la protection contre les inondations du bassin versant de l’Yzeron et de la restauration écologique des milieux aquatiques sur le territoire de la commune de Francheville présenté par le syndicat mixte d’aménagement et de gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières (SAGYRC).

> Rapport enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,09 Mb

> Conclusions Avis DUP PLUPlan local d'urbanisme-H - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Conclusions Avis Enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb