Année 2020

 

Enquête unique concernant la zone d'aménagement concerté du Vallon des Hôpitaux sur la commune de Saint-Genis-Laval.

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> Conclusions enquête DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Conclusions enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Conclusions autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

Enquête publique en vue d’assurer la protection du point de captage Le Reculon, la révision des périmètres de protection et des servitudes afférentes, sur le territoire des communes de Colombier-Saugnieu dans le Rhône, Charvieu-Chavagneux et Tignieu-Jameyzieu dans l’Isère, projet présenté par la commune de Colombier-Saugnieu.

> Rapport enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,02 Mb

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Enquête publique en vue de l’instauration d'une servitude d’utilité publique pour l’établissement d’une canalisation d’assainissement sur la parcelle cadastrée ZP 0276 par le syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (SAVA) au lieu-dit le Bourg sur la commune de Chamelet.

> Rapport enquête publique + conclusion - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

Enquête publique portant sur une demande de permis d'aménager et de permis de construire en vue de l'aménagement d'un ensemble immobilier sis 44 boulevard de l'Artillerie à Lyon 7ème déposées par la société d'Aménagement du Domaine de la Mouche.

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Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire relatives au projet d'aménagement d'un bassin de rétention des eaux pluviales sur le territoire de la commune de Communay présenté par le Syndicat Mixte d'Aménagement et d'Assainissement de la Vallée de l'Ozon (SMAAVO).

> Rapport enquête DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 34,18 Mb

> Conclusions enquête DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Procès-verbal enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire relatives à l'opération de mise en œuvre d'une rivière de contournement dans le cadre de la restauration de la continuité écologique de l'Ardières au droit du seuil du bief des moulins présentée par le Syndicat Mixte des Rivières du Beaujolais (SMRB) sur le territoire des communes de Régnié-Durette et Cercié.

> Rapport enquête DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> Conclusions enquête DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Procès-verbal enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire relatives au projet de la zone d’aménagement concerté (ZACZone d'aménagement concerté) Terraillon présenté par la métropole de Lyon sur le territoire de la commune de Bron.

> Rapport et conclusion enquête DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Rapport et conclusion enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

  Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire relatives au projet de requalification de la rue de Chantabeau, de la rue du 11 novembre 1918 et de la route de Feyzin présenté par la métropole de Lyon sur le territoire de la commune de Solaize.

> 1- Rapport EP conjointe SOLAIZE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,90 Mb

> 2- Conclusion Avis EP DUP Solaize - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,91 Mb

> 3- PV Enquête parcellaire Solaize - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,27 Mb

Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et d’une enquête parcellaire relatives au projet de requalification de l’îlot Oussekine présenté par la métropole de Lyon sur le territoire de la commune de Givors

> Rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,53 Mb