Commissions 2024
Commission plénière du 2 avril 2024
Commission technique partenariale du 27 mars 2024
Commission plénière du 11 mars 2024
Télécharger Avis CDPENAF sur la modification n°4 du
PLU
Plan local d'urbanisme-H de la métropole de Lyon
PDF - 0,96 Mb - 05/04/2024
Commission dématérialisée du 4 au 11 mars 2024
Commission technique partenariale du 4 mars 2024
Commission technique partenariale du 8 février 2024
Commission plénière du 15 janvier 2024
Télécharger Avis CDPENAF sur la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du
PLU
Plan local d'urbanisme de la commune de Fleurieux-sur-l'Arbresle
PDF - 0,36 Mb - 20/02/2024
Télécharger Avis CDPENAF sur la modification de droit commun n°1 du
PLU
Plan local d'urbanisme de la commune de Ranchal
PDF - 0,64 Mb - 20/02/2024
Commission technique partenariale du 12 janvier 2024
Télécharger Avis CTP sur l'autorisation d'urbanisme déposée par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun de la Combe sur la commune de Claveisolles
PDF - 0,07 Mb - 20/02/2024