Commissions 2022
CTP du 8 juin 2022 :
> Avis CTP sur la modification simplifiée n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Marchampt - format : PDF
- 0,04 Mb
> Avis CTP sur la modification n°2 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Saint Forgeux - format : PDF
- 0,04 Mb
CDPENAF du 16 mai 2022 :
> Etude préalable agricole - extension carrière SOREAL sur la commune de Limas - format : PDF
- 14,48 Mb
> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Coise - format : PDF
- 0,14 Mb
CTP du 23 mars 2022 :
> Avis CTP sur la modification n°6 de droit commun du PLUPlan local d'urbanisme du SURB - format : PDF
- 0,24 Mb
CDPENAF du 14 mars 2022 :
> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Civrieux-d'Azergues - format : PDF
- 0,11 Mb
> Etude Préalable Agricole ZACZone d'aménagement concerté Vallon des Hôpitaux - format : PDF
- 13,22 Mb
> Avis Préfet sur l'étude préalable agricole - ZACZone d'aménagement concerté Vallon des Hôpitaux - format : PDF
- 0,08 Mb
CTP du 22 février 2022 :
> Avis CTP sur la modification n°1 de droit commun du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Bully - format : PDF
- 0,03 Mb
> Avis CTP sur la modification n°2 de droit commun du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Bully - format : PDF
- 0,10 Mb
CTP du 26 janvier 2022 :
> Avis CTP sur la modification n°4 de droit commun du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Saint Laurent d'Agny - format : PDF
- 0,03 Mb
CDPENAF du 17 janvier 2022 :
> Avis CDPENAF sur la modification n°3 du PLUPlan local d'urbanisme-H de la métropole de Lyon - format : PDF
- 0,42 Mb
> Compléments à l'étude préalable agricole ZACZone d'aménagement concerté le Revolay - format : PDF
- 10,41 Mb
> Avis Préfet sur les compléments de l'étude préalable agricole - ZACZone d'aménagement concerté du Revolay - format : PDF
- 0,16 Mb
informations complémentaires
Pour plus d'informations :
Direction Départementale des Territoires
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Service Connaissance et Aménagement Durable des Territoires
Atelier connaissances, foncier et urbanisme durable
Cité administrative d’État
CS 33862
165 rue Garibaldi
69401 Lyon cedex 03
ddt-cdpenaf@rhone.gouv.fr
Vos interlocuteurs :
Julie THEILLAY
Tél. 04 78 62 54 39
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Sophie HELIN
Tél. 04 78 62 53 94