Commissions 2022

 

CTP du 8 juin 2022 :

> Avis CTP sur la modification simplifiée n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Marchampt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Avis CTP sur la modification n°2 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Saint Forgeux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

CDPENAF du 16 mai 2022 :

> Etude préalable agricole - extension carrière SOREAL sur la commune de Limas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,48 Mb

> Avis préfet sur l'étude préalable agricole SOREAL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Avis CDPENAF sur la DP d'extension de carrière sur la commune de Limas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Coise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

CTP du 23 mars 2022 :

> Avis CTP sur la modification n°6 de droit commun du PLUPlan local d'urbanisme du SURB - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

CDPENAF du 14 mars 2022 :

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Civrieux-d'Azergues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Etude Préalable Agricole ZACZone d'aménagement concerté Vallon des Hôpitaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,22 Mb

> Avis Préfet sur l'étude préalable agricole - ZACZone d'aménagement concerté Vallon des Hôpitaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

CTP du 22 février 2022 :

> Avis CTP sur la modification n°1 de droit commun du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Bully - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Avis CTP sur la modification n°2 de droit commun du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Bully - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

CTP du 26 janvier 2022 :

> Avis CTP sur la modification n°4 de droit commun du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Saint Laurent d'Agny - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

CDPENAF du 17 janvier 2022 :

> Avis CDPENAF sur la modification n°3 du PLUPlan local d'urbanisme-H de la métropole de Lyon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Avis CDPENAF sur la modification du PLUi du Haut Beaujolais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Avis CDPENAF sur un changement de destination à Thizy-les-Bourg - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Avis CDPENAF sur un projet agrivoltaïsme à Dardilly - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Compléments à l'étude préalable agricole ZACZone d'aménagement concerté le Revolay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,41 Mb

> Avis Préfet sur les compléments de l'étude préalable agricole - ZACZone d'aménagement concerté du Revolay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Pour plus d'informations :

Direction Départementale des Territoires
 --
Service Connaissance et Aménagement Durable des Territoires
Atelier connaissances, foncier et urbanisme durable

Cité administrative d’État
 CS 33862
 165 rue Garibaldi
 69401 Lyon cedex 03

ddt-cdpenaf@rhone.gouv.fr

Vos interlocuteurs :
 Julie THEILLAY
 Tél. 04 78 62 54 39
 --
 Sophie HELIN
 Tél. 04 78 62 53 94