Arrêtés d'autorisation

 

Arrêté préfectoral du 15 janvier 2020 portant régularisation de l’autorisation unique d’exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent par la société Parc éolien de Champ Bayon sur les communes de Saint-Igny-de-Vers et de Saint-Bonnet-des-Bruyères

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Arrêté préfectoral du 3 janvier 2020 autorisant la société ARGAN à exploiter un entrepôt logistique, route de Saint-Romain à SARCEY.

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Arrêté préfectoral du 24 décembre 2019 autorisant la société SOGRAP à exploiter une ancienne carrière de matériaux granitiques lieu-dit "En Chalosset" à SAINT-MARCEL L'ECLAIRE.

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Arrêté préfectoral du 31 octobre 2019 autorisant la société CHIMIMECA à exploiter une unité de production de produits de traitement pour la mise en propreté des métaux boulevard Marcel Dassault ZACZone d'aménagement concerté des Gaulnes à JONAGE.

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Arrêté préfectoral du 4 octobre 2019 autorisant la société ROLAND VIGNON à exploiter un élevage de volailles de chair située lieu-dit Le Martichon à CHAMBOST-LONGESSAIGNE.

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Arrêté préfectoral du 2 octobre 2019 portant prorogation du délai d'instruction de la demande de la demande d'autorisation environnementale présenté par la société CHIMIMECA en vue de la création d'une unité de production de produits de traitement pour la mise en propreté des métaux, boulevard Marcel Dassault - Parc d'activités des Gaulnes à Jonage

> 2019-10-02 - RH CHIMIMECA JONAGE prorogation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb


Arrêté préfectoral du 06 septembre 2019 autorisant la société DEL SIGNORE à exploiter une installation de traitement de surface 2 rue Jean Corona à VAULX EN VELIN.

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Arrêté préfectoral du 2 août 2019 portant autorisation environnementale d'exploiter une plateforme logistique pour le stockage de marchandises diverses non dangereuses par la société W LIFE située ZACZone d'aménagement concerté Lybertec - lots 5,6 et 7 à BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS.

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Arrêté préfectoral du 15 juillet 2019 autorisant la société SOLVALOR à exploiter une plateforme fluviale de transit, de traitement et de valorisation de terres et de sédiments pour la production d'éco-matériaux située avenue du Rhône à SEREZIN-DU-RHONE.

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Arrêté préfectoral du 10 juillet 2019 portant prorogation du délai d’instruction de la demande d’autorisation présentée par la société ARGAN en vue d'exploiter une plateforme logistique route de Saint Romain à SARCEY.

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Arrêté préfectoral du 21 juin 2019 autorisant la société MERCK SANTÉ à exploiter une installation de fabrication de produits pharmaceutiques pour la metformine et d’entrepôts située centre de production et de distribution de Meyzieu 10, avenue de Lattre de Tassigny à MEYZIEU.

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Arrêté préfectoral du 29 mars 2019 portant refus de la demande d’autorisation présentée par la société SOGRAP en vue d’exploiter une carrière de roches massives, une installation mobile de traitement des matériaux extraits de la carrière et un groupe mobile de concassage pour recycler des matériaux inertes provenant des chantiers locaux du BTPBâtiment et travaux publics située lieu-dit "Bédina" à VALSONNE.

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Arrêté préfectoral du 07 mars 2019 autorisant la société TECHNOCOAT à exploiter des activités de traitement de surface située 21 avenue des Frères Montgolfier à CHASSIEU.

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Arrêté préfectoral du 11 février 2019 autorisant la société PRD à exploiter une plateforme logistique située rue des Corbèges, Zac de Corbas-Montmartin à CORBAS.

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Arrêté préfectoral du 02 janvier 2019 portant prorogation du délai d’instruction de la demande d’autorisation présentée par la société MERCK SANTÉ en vue d'extension de l'atelier B4 et la modification de la capacité de stockage et d'utilités, centre de production et de distribution de Meyzieu 10, avenue de Lattre de Tassigny à MEYZIEU.

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb


Arrêté préfectoral du 21 décembre 2018 autorisant la société CORICO à étendre ses activités d'abattage, de découpe de viandes de volailles et de préparation de produits élaborés à base de viandes, ZI Le Colombier à MONSOLS.

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Arrêté préfectoral du 16 novembre 2018 autorisant la société MERIAL à exploiter des installations de production biotechnologique d'antigènes située Avenue Henri Schneider à JONAGE.

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Arrêté préfectoral du 9 novembre 2018 autorisant la société KEOLIS Lyon à régulariser administrativement l'installation de dépôt et de maintenance de rames de métro située 41-43, rue de la Poudrette à VAULX-EN-VELIN.

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Arrêté préfectoral du 29 octobre 2018 autorisant la société GOODMAN à exploiter un entrepôt logistique rue de Hongrie, Aéroport Lyon Saint-Exupéry à COLOMBIER-SAUGNIEU.

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> Annexes 1 à 8 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

Arrêté préfectoral du 16 octobre 2018 autorisant la société SERPOL à exploiter une plateforme de valorisation de matériaux inertes et non inertes située avenue Albert Ramboz à FEYZIN.

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Arrêté préfectoral du 23 août 2018 autorisant la société ENROBES LYON EST à exploiter une usine d'enrobage, lieu-dit "Les Brosses" à SAINT-BONNET DE MURE.

> Arrêté d'autorisation ELE SAINT BONNET DE MURE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,37 Mb

Arrêté préfectoral du 3 juillet 2018 portant prorogation du délai d'instruction de la demande d'autorisation présentée par la société Merck Santé en vue de l'extension de l'atelier B4 et la modification de la capacité de stockage et d'utilités, centre de production et de distribution de Meyzieu, 10 avenue de Lattre de Tassigny à Meyzieu.

> Arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

Arrêté préfectoral du 2 juillet 2018 autorisant la société PLATTARD à exploiter une installation de traitement des matériaux, une usine à blocs de béton et une centrale à béton, Port de Frans à VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE.

> Arrêté + 2 annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,09 Mb

Arrêté préfectoral du 26 juin 2018 autorisant la société SFNI à exploiter une installation de traitement et affinage de métaux non ferreux, 15 chemin des Basses Vallières à BRIGNAIS.

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Arrêté préfectoral du 21 juin 2018 autorisant la société LONGBOW à exploiter une plateforme logistique située ZACZone d'aménagement concerté SYNTEX PARC rue Hélène Boucher à PUSIGNAN.

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Arrêté préfectoral du 15 juin 2018 autorisant le SYTRAIVAL (SYNDICAT MIXTE D'ÉLIMINATION, DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DÉCHETS BEAUJOLAIS-DOMBES) à exploiter une unité de maturation de mâchefers d'incinération et un centre de tri, transit, regroupement de déchets non dangereux situés Chemin du Crouloup à QUINCIEUX.

> Arrêté préfectoral + 5 annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,58 Mb

Arrêté préfectoral du 15 juin 2018 autorisant la société TRIADE ELECTRONIQUE à augmenter les volumes de déchets d'équipements électriques et électroniques en transit (DEEE) sur le site et mettre en oeuvre des activités de traitement de certains DEEE, 7 rue des Frères Lumière à CHASSIEU.

> arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,68 Mb

Arrêté préfectoral du 15 juin 2018 portant prorogation du délai d'instruction de la demande d'autorisation présentée par la société ENROBES LYON EST, en vue d'exploiter une usine d'enrobage, lieu-dit "les Brosses" à SAINT-BONNET-DE-MURE.

> arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

Arrêté préfectoral du 22 mai 2018 portant prorogation du délai d'instruction de la demande d'autorisation environnementale présentée par la société PLATTARD, Port de Frans à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.

> arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

Arrêté préfectoral du 18 mai 2018 autorisant la société SECANIM SUD-EST  à exploiter un dépôt de sous-produits d'origine animale et une installation de traitement de déchets non dangereux 44, avenue Montmartin à CORBAS.

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Arrêté préfectoral du 16 avril 2018 portant autorisation unique d'exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent par la société Parc éolien du Beaujolais Vert sur la commune de Valsonne.

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Arrêté préfectoral du 3 avril 2018 autorisant la société ELM à exploiter l'extension de l'installation de cogénération au titre des rubriques  n°2910 et n°3110 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement, 17-19 avenue Einstein à Villeurbanne.

> Arrêté ELM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,28 Mb

 

Arrêté préfectoral du 30 mars 2018 autorisant la société POURQUERY DMP à exploiter une installation de fonte et d'affinage de métaux non ferreux 93, boulevard du Parc d'Artillerie à LYON 7ème.

> Arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,80 Mb

> Annexe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Annexe 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Arrêté préfectoral du 30 mars 2018 portant prorogation du délai d'instruction, de la demande d'autorisation présentée par la société KEOLIS Lyon, visant à régulariser ses activités de maintenance et à construire un nouvel atelier, 41-43 rue de la Poudrette à VAULX-EN-VELIN.

> arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Arrêté du 15 mars 2018 autorisant la société EISER à exploiter une plateforme de valorisation de mâchefers, située île Pavie, rue de Bourgogne à LOIRE-SUR-RHONE.

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Arrêté du 9 février 2018 portant autorisation environnementale d'exploiter un entrepôt logistique par la société BARJANE située ZACZone d'aménagement concerté Lybertec (lot 8) à BELLEVILLE

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Arrêté du 7 février 2018 autorisant l'exploitation temporaire d'une installation d'entreposage, dépollution, démontage ou découpage de moyens de transports hors d'usage (barges fluviales) par la société CFT (Compagnie Fluviale de Transport) à LOIRE SUR RHONE.

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Arrêté du 22 novembre 2017 autorisant la société ELM à exploiter une centrale de production d'énergie (chaufferie SURVILLE), 93, rue de Surville à LYON 7ème.

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Arrêté du 21 novembre 2017 autorisant la société ORAMET RECYCLAGE à exploiter un site de transit, stockage et traitement de déchets dangereux et non dangereux situé 1, impasse Louis Saillant à VAULX-EN-VELIN.

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Arrêté du 10 octobre 2017 autorisant la S.A.R.L. AV LAQUAGE à poursuivre l’exploitation de ses installations et à réaliser l’extension de son site situé ZACZone d'aménagement concerté de Chassagne à TERNAY.

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Arrêté préfectoral du 3 octobre 2017 portant renouvellement de l’autorisation délivrée au MUSÉE DES CONFLUENCES situé 86 quai Perrache à LYON 2ème afin de présenter au public des animaux d’espèces non domestiques dans le cadre d’une exposition temporaire.

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Arrêté préfectoral du 21 septembre 2017 portant prorogation du délai d’instruction de la demande d’autorisation présentée par la société ELM en vue d'exploiter une centrale de production d'énergie (chaufferie SURVILLE) rue St Jean de Dieu à LYON 7ème.

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Arrêté préfectoral du 12 septembre2017 portant autorisation unique d'exploiter une installation de production d’électricité utilisant l'énergie mécanique du vent par la société PARC EOLIEN DE CHAMP BAYON sur les communes de SAINT-IGNY-DE-VERS et SAINT-BONNET-DES BRUYERES

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Arrêté préfectoral du 18 août 2017 autorisant la société EIFFAGE Génie Civil à exploiter temporairement une centrale d'enrobage à chaud Lieu dit "Le Guer" à SARCEY.

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Arrêté préfectoral du 20 juin 2017 en application de la décision juridictionnelle d'annulation n°1602655 du 8 juin 2017 concernant le SYNDICAT MIXTE D'ELIMINATION, DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS BEAUJOLAIS-DOMBES (SYTRAIVAL) pour ses installations situées chemin du Crouloup à QUINCIEUX.

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> Annexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,82 Mb

Arrêté préfectoral du 23 mai 2017 autorisant la société SAFRAN LANDING SYSTEMS à modifier et améliorer le processus de production de l'établissement situé 7, avenue du Bel Air à VILLEURBANNE.

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Arrêté préfectoral du 16 mai 2017  autorisant la SOCIÉTÉ DBP à exploiter des installations de négoce de produits chimiques dans le cadre de la régularisation du site 28, rue du Mâconnais à SAINT-PRIEST.

> DBP - Arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,81 Mb

Arrêté préfectoral du 11 mai 2017 autorisant la société IDEAL à régulariser ses activités de production de teintues 65, rue Alexandre Dumas à VAULX-EN-VELIN.

> arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,70 Mb

Arrêté préfectoral du 9 mai 2017 autorisant la société CM MATERIAU à régulariser ses activités de transit, broyage et concassage, stockage et recyclage de matériaux inertes pour son installation route LY 2 à CHASSIEU.

> arrêté 09-05-2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,72 Mb

Arrêté préfectoral du 5 avril 2017 autorisant la société BREF DECAPAGE à exercer des activités de décapage de pièces métalliques située 11, rue Vaucanson à DECINES-CHARPIEU.

> Arrêté d'autorisation BREF DECAPAGE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,68 Mb

Arrêté préfectoral du 5 avril 2017 autorisant le MUSÉE DES CONFLUENCES à présenter au public des animaux d’espèces non domestiques dans le cadre d’une exposition temporaire située 86 quai Perrache MUSEE DES CONFLUENCES à LYON 2ème.

> Arrêté d'autorisation temporaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,36 Mb

Arrêté préfectoral du 13 mars 2017 autorisant la société LABORATOIRE SERVICE INTERNATIONAL - LSI à commercialiser et développer des kits diagnostics in vitro à usage vétérinaire, Parc Tertiaire du Bois Dieu 6, allée des Ecureuils à LISSIEU.

> Arrêté d'autorisation LSI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,94 Mb

Arrêté préfectoral du 23 janvier 2017 autorisant la société EIFFAGE Génie Civil à exploiter temporairement une centrale d'enrobage à chaud Lieu dit "Le Guer" à SARCEY.

> arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

> Annexe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

 

> Annexe 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

Arrêté préfectoral du 16 janvier 2017 portant prorogation du délai d'instruction de la demande d'autorisation présentée par la société BREF DECAPAGE en vue d'exploiter des installations de décapage de pièces métalliques 11, rue Vaucanson à DECINES-CHARPIEU.

> arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,80 Mb

Arrêté préfectoral du 16 janvier 2017 portant prorogation du délai d'instruction de la demande d'autorisation présentée par la société IDEAL en vue de régulariser les activités de production de teintures exercées 65, rue Alexandre Dumas à VAULX-EN-VELIN.

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Arrêté préfectoral du 16 janvier 2017 portant prorogation du délai d'instruction de la demande d'autorisation présentée par la société SAFRAN LANDING SYSTEMS en vue de modifier et d'améliorer le processus de production de l'établissement situé 7, avenue du Bel Air à VILLEURBANNE.

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Arrêté préfectoral du 26 décembre 2016 autorisant la société RACINE à exercer des activités de valorisation de déchets organiques et de fabrication de support et de culture, lieux-dits "L'Epi" et "Le Machet" sur le territoire des communes de DECINES-CHARPIEU ET VAULX-EN- VELIN.

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Arrêté préfectoral du 16 décembre 2016 autorisant la société ENVIE SUD-EST à exercer des activités de collecte et de traitement des déchets électriques et électroniques (DEEE) dans son établissement situé 43, allée du Mens à VILLEURBANNE.

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Arrêté préfectoral du 8 décembre 2016 accordant à la société RTERéseau de transport d'électricité (Réseau de transport d'Electricité) un permis d’exploitation de gîte géothermique basse température et autorisant la société RTERéseau de transport d'électricité à l’ouverture de travaux d’exploitation de gîte géothermique basse température pour une exploitation géothermique de la nappe des alluvions fluviatiles de la plaine du Rhône pour chauffage et climatisation d'un bâtiment d'activités tertiaires situé Boulevard Yves FARGE à LYON 7.

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Arrêté préfectoral du 8 décembre 2016 autorisant la société METALDYNE INTERNATIONAL FRANCE à exploiter des installations de production et de distribution d'équipements automobiles pour son établissement situé 51, rue Vaucanson à DECINES-CHARPIEU.

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Arrêté préfectoral du 21 novembre 2016 autorisant la société PAPREC RESEAU (ex LA CORBEILLE BLEUE) à étendre ses activités de transit, regroupement de déchets non dangereux en mélange, d'encombrants et de déchets de chantiers, de verre et broyage de bois pour son établissement situé 17, rue de Fos-sur-mer, port Edouard Herriot à SAINT-FONS.

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Arrêté préfectoral du 21 novembre 2016 autorisant la société AMOEBA à exploiter des installations pour la fabrication d'un biocide biologique, 38 rue des Frères Montgolfier à CHASSIEU.

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Arrêté préfectoral du 27 octobre 2016 accordant à la Ville de Lyon un permis d’exploitation de gîte géothermique basse température et autorisant la Ville de Lyon  à l’ouverture de travaux d’exploitation de gîte géothermique basse température pour une exploitation géothermique de la nappe pour le bâtiment du Musée des Beaux-Arts.

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Arrêté préfectoral du 1er août 2016 autorisant la société PROFIL DOUGLAS à exploiter des installations de travail du bois et de mise en oeuvre de produits de préservation du bois, lieu-dit "Les Prés du Crozet" à POULE-LES ECHARMEAUX.

> Arrêté d'autorisation société PROFIL DOUGLAS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

Arrêté préfectoral du 7 juin 2016 autorisant la société LES CARRIERES DU CHEVAL BLANC à poursuivre l'exploitation de la carrière de sable et graviers située leiu-dit "Forêt de l'Aigue" à SAINT-PIERRE DE CHANDIEU.

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Arrêté préfectoral du 17 mai 2016 autorisant la société MIYOSHI EUROPE à augmenter la capacité de production journalière de pigments traités dans son établissement 5 rue Paul Rieupeyroux à SAINT-PRIEST.

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Arrêté préfectoral du 13 mai 2016 actualisant les prescriptions régissant les installations de la société VENISSIEUX ENERGIES, 16 rue Albert Einstein à VENISSIEUX.

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Arrêté préfectoral du 9 mai 2016 autorisant la société EU.REC ENVIRONNEMENT à réaménager les activités de la plate-forme de stockage et de cisaillage de pneumatiques usagés 140 route de Saint-Bonnet de Mûre à SAINT-PIERRE DE CHANDIEU.

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Arrêté préfectoral du 5 avril 2016 autorisant la société BARJANE à exploiter un entrepôt logistique ZACZone d'aménagement concerté Lybertec (Lot 8) à BELLEVILLE.

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Arrêté préfectoral du 16 mars 2016 autorisant la société GENZYME POLYCLONALS SAS à exploiter des installations où sont utilisés, de manière confinée, dans un processus de production industrielle des OGMOrganismes génétiquement modifiés dans son établissement ZACZone d'aménagement concerté Porte Ampère, 23 boulevard Chambaud de la Bruyère à LYON 7ème.

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Arrêté préfectoral du 11 février 2016 autorisant la société NATIONALE DES PAPETERIES à exercer des activités de transformation de papiers krafts pure pâte recyclé ou technique, dans son établissement situé 37, avenue des Bruyères à DECINES-CHARPIEU.

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