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APPEL de CANDIDATURE pour la fonction de LIEUTENANT de LOUVETERIE 2025/2029
’objet de condamnation pénale en matière de chasse, pêche et de protection de la nature, Ne pas exercer directement ou (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfète
du Rhône
Projet d’AP présence castor d’Eurasie & loutre d’Europe avérée dans Rhône du 1/09/2024 au 31/08/2025
Le projet d'arrêté préfectoral élaboré selon l’arrêté ministériel du 2 septembre 2016 relatif au contrôle par la chasse (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfète
du Rhône
Projet AP relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison 2024-2025 dans le Rhône
L’arrêté préfectoral fixant les dates d’ouverture et fermeture de la chasse est pris au titre des articles L 424-2 R424-6 (...)
Mis à jour le 19/04/2024
Préfète
du Rhône
Projet d’AP fixant plan chasse & autorisant tir sélectif chevreuil dans Rhône pour saison 2024-2025
’adresse suivante : ddt-consultation-publique@rhone.gouv.fr (...)
Mis à jour le 29/03/2024
Préfète
du Rhône
Projet d'AP mise en place période complément. chasse sous terre blaireau pour 2024-2025 dans Rhône
L’arrêté préfectoral relatif à la mise en place d’une période complémentaire de chasse sous terre du blaireau pour la (...)
Mis à jour le 14/03/2024
Préfète
du Rhône
Risques technologiques - PPRT
BRENNTAG à Chassieu, le 8 août 2012 PYRAGRIC INDUSTRIE à Rillieux la Pape, le 11 septembre 2012 GIFRER BARBEZAT à Décines (...)
Mis à jour le 01/02/2024
Préfète
du Rhône
Faune sauvage captive : animaux d’espèces non domestiques détenus en captivité
public (parcs zoologiques, aquariums, cirques), les animaleries, les établissements d’élevage de gibier dont la chasse est (...)
Mis à jour le 23/01/2024
Préfète
du Rhône
Commission Départementale de la Chasse et de la Faune Sauvage (CDCFS)
La CDCFS est réglementée par les articles R421-29 à 32 du code de l’environnement. Elle concourt à l’élaboration, à la mise en oeuvre et au (...)
Mis à jour le 19/12/2023
Préfète
du Rhône
Abandon d’armes à l’Etat : lancement d’une expérimentation de gestion externalisée
du Rhône (69). Retrouvez ici la liste des professionnels habilités : Rhône – Lyon Armurerie Distribution 6 allée de la Puisatière 69890 La (...)
Mis à jour le 21/09/2023
Ouverture et fermeture de la chasse
Ouverture et fermeture de la chasse ... Ouverture et fermeture de la chasse
Mis à jour le 15/09/2023
Préfète
du Rhône