Année 2020

Enquête unique concernant la zone d'aménagement concerté du Vallon des Hôpitaux sur la commune de Saint-Genis-Laval.

Télécharger Rapport PDF - 6,65 Mb - 12/02/2021

Télécharger Conclusions enquête DUP PDF - 0,60 Mb - 12/02/2021

Télécharger Conclusions enquête parcellaire PDF - 0,37 Mb - 12/02/2021

Télécharger Conclusions autorisation environnementale PDF - 0,58 Mb - 12/02/2021

Enquête publique en vue d’assurer la protection du point de captage Le Reculon, la révision des périmètres de protection et des servitudes afférentes, sur le territoire des communes de Colombier-Saugnieu dans le Rhône, Charvieu-Chavagneux et Tignieu-Jameyzieu dans l’Isère, projet présenté par la commune de Colombier-Saugnieu.

Télécharger Rapport enquête publique PDF - 5,02 Mb - 12/01/2021

Télécharger Annexes_enquête publique PDF - 0,69 Mb - 12/01/2021

Télécharger Conclusions_enquête publique PDF - 1,64 Mb - 12/01/2021

Télécharger Conclusions_enquête parcellaire PDF - 1,49 Mb - 12/01/2021

Enquête publique en vue de l’instauration d'une servitude d’utilité publique pour l’établissement d’une canalisation d’assainissement sur la parcelle cadastrée ZP 0276 par le syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (SAVA) au lieu-dit le Bourg sur la commune de Chamelet.

Télécharger Rapport enquête publique + conclusion PDF - 1,45 Mb - 02/06/2020

Enquête publique portant sur une demande de permis d'aménager et de permis de construire en vue de l'aménagement d'un ensemble immobilier sis 44 boulevard de l'Artillerie à Lyon 7ème déposées par la société d'Aménagement du Domaine de la Mouche.

Télécharger Rapport enquête publique PDF - 1,78 Mb - 12/05/2020

Télécharger conclusions enquête publique PDF - 0,84 Mb - 12/05/2020

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire relatives au projet d'aménagement d'un bassin de rétention des eaux pluviales sur le territoire de la commune de Communay présenté par le Syndicat Mixte d'Aménagement et d'Assainissement de la Vallée de l'Ozon (SMAAVO).

Télécharger Rapport enquête DUP PDF - 34,18 Mb - 11/05/2020

Télécharger Conclusions enquête DUP PDF - 0,06 Mb - 11/05/2020

Télécharger Procès-verbal enquête parcellaire PDF - 0,06 Mb - 11/05/2020

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire relatives à l'opération de mise en œuvre d'une rivière de contournement dans le cadre de la restauration de la continuité écologique de l'Ardières au droit du seuil du bief des moulins présentée par le Syndicat Mixte des Rivières du Beaujolais (SMRB) sur le territoire des communes de Régnié-Durette et Cercié.

Télécharger Rapport enquête DUP PDF - 0,66 Mb - 11/05/2020

Télécharger Conclusions enquête DUP PDF - 0,34 Mb - 11/05/2020

Télécharger Procès-verbal enquête parcellaire PDF - 0,50 Mb - 11/05/2020

Télécharger Annexes PDF - 0,27 Mb - 11/05/2020

Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire relatives au projet de la zone d’aménagement concerté (ZAC) Terraillon présenté par la métropole de Lyon sur le territoire de la commune de Bron.

Télécharger Rapport et conclusion enquête DUP PDF - 0,10 Mb - 13/02/2020

Télécharger Rapport et conclusion enquête parcellaire PDF - 0,10 Mb - 13/02/2020

Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire relatives au projet de requalification de la rue de Chantabeau, de la rue du 11 novembre 1918 et de la route de Feyzin présenté par la métropole de Lyon sur le territoire de la commune de Solaize.

Télécharger 1- Rapport EP conjointe SOLAIZE PDF - 12,90 Mb - 07/02/2020

Télécharger 2- Conclusion Avis EP DUP Solaize PDF - 3,91 Mb - 07/02/2020

Télécharger 3- PV Enquête parcellaire Solaize PDF - 7,27 Mb - 07/02/2020

Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et d’une enquête parcellaire relatives au projet de requalification de l’îlot Oussekine présenté par la métropole de Lyon sur le territoire de la commune de Givors

Télécharger Rapport et conclusions PDF - 12,53 Mb - 07/02/2020