Année 2018

Projet de révision des périmètres de protection du champ captant de Taponas et des servitudes afférentes présenté par le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée d’Ardières (SIEVA) sur le territoire de la commune de Taponas

Télécharger Rapport enquête DUP PDF - 5,19 Mb - 14/12/2018

Télécharger Conclusions enquête DUP PDF - 2,89 Mb - 14/12/2018

Télécharger Rapport et avis enquête parcellaire PDF - 0,83 Mb - 14/12/2018

Télécharger Procès-verbal de déroulement des opérations PDF - 0,28 Mb - 03/01/2019

Projet de mise en œuvre du plan de prévention des risques technologiques « Vallée de la chimie » sur le territoire de la commune de Feyzin par la métropole de Lyon

Télécharger Rapport enquête DUP PDF - 8,84 Mb - 27/11/2018

Télécharger Rapport enquête parcellaire PDF - 7,83 Mb - 27/11/2018

Télécharger Conclusions enquête DUP PDF - 1,22 Mb - 27/11/2018

Télécharger Conclusions enquête parcellaire PDF - 1,16 Mb - 27/11/2018

Télécharger Procès-verbal de déroulement des opérations PDF - 0,28 Mb - 27/11/2018

Projet de défense contre les inondations du ruisseau du Ravin sur les communes de Rillieux-la-Pape, Caluire-et-Cuire, Fontaine-Saint-Martin, Fontaine-sur-Saône, Sathonay-Camp et Sathonay-Village.

Télécharger Rapport enquête parcellaire PDF - 1,32 Mb - 19/10/2018

Télécharger Conclusions enquête parcellaire PDF - 0,54 Mb - 19/10/2018

Projet de réalisation d'équipements publics à destination scolaire et d'esplanade à Vaulx-en-Velin

Télécharger rapport enquête DUP PDF - 4,56 Mb - 17/08/2018

Télécharger Conclusion CE DUP PDF - 0,83 Mb - 17/08/2018

Télécharger Rapport enquête parcellaire PDF - 2,07 Mb - 17/08/2018

Télécharger Conclusion CE enquête parcellaire PDF - 0,63 Mb - 17/08/2018

Projet de réalisation du pôle public du parc de la Raude par la commune de Tassin la Demi-Lune :

Télécharger Rapport enquête DUP PDF - 1,25 Mb - 07/05/2018

Télécharger Conclusion CE DUP PDF - 0,43 Mb - 07/05/2018

Télécharger Rapport enquête parcellaire PDF - 0,33 Mb - 07/05/2018

Télécharger Conclusion CE enq parcellaire PDF - 0,16 Mb - 07/05/2018

Télécharger SOMMAIRE DES ANNEXES PDF - 0,02 Mb - 07/05/2018

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Télécharger annexe_2 PDF - 23,10 Mb - 07/05/2018

Télécharger annexe_3 PDF - 0,65 Mb - 07/05/2018

Télécharger annexe_4 PDF - 3,66 Mb - 07/05/2018

Télécharger annexe_5 PDF - 1,02 Mb - 07/05/2018

Télécharger annexe_6 PDF - 1,94 Mb - 07/05/2018

Télécharger annexe_7 PDF - 1,88 Mb - 07/05/2018

Télécharger annexe_8 PDF - 16,30 Mb - 07/05/2018

Télécharger 2018_PV_enquete_DUP_Tassin PDF - 0,28 Mb - 07/05/2018

Projet de réaménagement de la RD 342 et du carrefour avec la RD 50 dans le secteur de Beaunant sur le territoire d'Oullins et de Sainte-Foy-lès-Lyon présenté par la métropole de Lyon :

Télécharger RAPPORT du commissaire enquêteur PDF - 5,09 Mb - 18/04/2018

Télécharger CONCLUSIONS AVIS DUP PDF - 0,36 Mb - 18/04/2018

Télécharger CONCLUSIONS AVIS Parcellaire PDF - 0,27 Mb - 18/04/2018

Télécharger Procès-verbal de déroulement des opérations PDF - 0,42 Mb - 26/04/2018

Enquête parcellaire relative au projet d’aménagement de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de la Collonge sur la commune de Gleizé, par la commune de Gleizé.

Télécharger PV et conclusions parcellaire ZAC Collonge PDF - 0,93 Mb - 20/02/2018

Projet de réaménagement et d’élargissement de la rue Frédéric Faÿs à Villeurbanne présenté par la métropole de Lyon.

Télécharger Rapport et conclusions DUP rue Fays PDF - 0,42 Mb - 16/01/2018

Télécharger Rapport et conclusions parcellaire rue Fays PDF - 0,41 Mb - 16/01/2018

Télécharger Procès-verbal de déroulement des opérations PDF - 0,30 Mb - 01/02/2018