Article créé le 09/07/2013

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Le code de l’environnement institue un régime d’autorisation ou de déclaration préfectorale préalable pour certaines opérations ayant un impact sur les milieux aquatiques.

Ces opérations sont définies dans une nomenclature figurant à l’article R 214-1 du code de l’environnement qui les classe sous le régime de l’autorisation ou de la déclaration en fonction du degré d’atteinte potentielle au milieu aquatique.

Le code de l’environnement prévoit de mettre à la disposition du public pendant une durée de 6 mois, les récépissés de déclaration.

Pour ces derniers les prescriptions techniques générales fixées par arrêtés ministériels sont consultables sur le site Internet du ministère chargé de l’écologie.

AP n° DDT_SENR_2024_ 04_17_B34 du 17 avril 2024 portant prescriptions particulières relatives à la création d'une retenue d'eau destinée à l'irrigation agricole collective au lieu dit "Font Piquet" sur la commune de SAINT ROMAIN DE POPEY.

Dossier n°0100044820 du 16 avril 2024 concernant des travaux d'entretien du bassin des Marcellins sur la commune de CORCELLES EN BEAUJOLAIS.

Dossier n°0100044809 du 12 avril 2024 concernant le réaménagement de la rue Bovier et l'avenue Lassagne sur la commune de BRIGNAIS.

AP n° DDT_2024_ 04_15_B33 du 15 avril 2024 imposant des prescriptions spécifiques au SIEMLY concernant des travaux de renouvellement d'une canalisation d'eau potable et traversée xe cours d'eau le Sifflet sur les communes de LOIRE SUR RHONE et ST ROMAIN EN GAL.

Dossier n°0100043886 du 04 avril 2024 concernant le projet de lotissement "Les jardins de Mia" rue Cornet sur la commune de AMBERIEUX.

Dossier n°0100043721 du 29 mars 2024 concernant le projet d'aménagement de la Friche Nexans secteur du Pré Gaudry sur la commune de LYON 7EME.

Dossier n°0100043320 du 28 mars 2024 concernant des travaux de suppression d'un busage sur le Peterel sur la commune de ODENAS.

Dossier n°0100043479 du 26 mars 2024 concernant le réaménagement des cours d’eau La Tamina et Pierres Rouges sur la commune de MARCY L’ETOILE.

Dossier n°0100040486 du 26 mars 2024 concernant le franchissement temporaire d'un cours d'eau pour débardage sur la commune de CHAMELET.

Dossier n°0100042708 du 26 mars 2024 concernant le franchissement temporaire du cours d'eau le Trésoncle sur la commune de ANCY.

Dossier n°0100042748 du 20 mars 2024 concernant l'aménagement du site du Prado sur la commune de FONTAINES SAINT MARTIN.

Dossier n°0100042780 du 19 mars 2024 concernant le plan d'épandage des boues de la lagune de LANCIÉ.

Dossier n°0100042563 du 15 mars 2024 concernant la requalification du boulevard Yves Farge sur les communes de SAINT-FONS, VENISSIEUX et FEYZIN.

Dossier n°0100042377 du 15 mars 2024 concernant le projet de construction d'un magasin Ecovigne et d'un laboratoire viticole lieu dit Garanches à ODENAS.

Dossier n°0100042422 du 08 mars 2024 concernant l'aménagement du parc de la Raude et du groupe scolaire Samuel Paty à TASSIN LA DEMI LUNE.

Dossier n°0100039998 du 8 mars 2024 concernant des travaux de mise en conformité du plan d'eau Sapins 2 sur la commune de HAUTE RIVOIRE.

AP n° DDT_2024_ 03_04_B22 du 4 mars 2024 imposant des prescriptions spécifiques à la société COFORET concernant le franchissement temporaire du ruisseau du charnay sur la commune de LONGESSAIGNE.

Dossier n°0100041522 du 1 mars 2024 concernant les travaux de réhabilitation d'un collecteur d'eaux usées traversant le ruisseau des pierres rouges à MARCY L'ETOILE.

Dossier n°0100036180 du 27 février 2024 concernant le réaménagement du cours d'eau la Tamina Vallon des Pierres rouges sur la commune de MARCY L'ETOILE.

Dossier n°0100041128 du 23 février 2024 concernant des travaux de renouvellement d'une canalisation d'eau potable en traversée du Sifflet sur les communes de LOIRE SUR RHONE et SAINT ROMAIN EN GAL.

Dossier n°0100041072 du 23 février 2024 concernant des travaux d'aménagement et de protection de deux canalisations de transport de gaz situées sous le merdanson à BRIGNAIS.

AP n° DDT_SENR_2024_ 02_23_B21 du 23 février 2024 imposant des prescriptions spécifiques à l'entreprise Bois et Sciages de SOUGY concernant la traversée du cours d'eau de Sagnié sur la commune de MARCHAMPT.

Dossier n°0100040867 du 22 février 2024 concernant le projet d'aménagement de l'avenue des frères lumières et de la rue du 1er film à LYON 8EME.

Dossier n°0100040743 du 21 février 2024 concernant le projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté du Favret sur la commune de CAILLOUX SUR FONTAINES.

AP n° DDT_SENR_2024_ 02_20_B18 du 20 février 2024 imposant des prescriptions spécifiques à Monsieur BURFIN Nicolas concernant des travaux de consolidation de berge de l'Azergues à CHAMBOST-ALLIERES.

Dossier n°0100040296 du 19 février 2024 concernant la réhabilitation d'un mur le long de la Trambouze à Pont Trambouze commune de COURS.

Dossier n°0100039742 du 16 février 2024 concernant le projet immobilier KOP GARDEN 104 avenue Jean Jaures sur la commune de SAINT-PRIEST.

Dossier n°0100039605 du 12 février 2024 concernant des travaux de régularisation d'un plan d'eau lieu dit Fond bateaux à VILLIÉ-MORGON.

Dossier n°0100039425 du 2 février 2024 concernant la requalification du jardin des droits de l'homme sur la commune de DECINES CHARPIEU.

Dossier n°0100039234 du 31 janvier 2024 concernant un rabattement de nappe temporaire dans le cadre du projet de construction de logements LUMIFLORE sur la commune de SAINT GENIS LAVAL.

AP n° DDT_SENR_2024_ 01_30_B12 du 30 janvier 2024 imposant des prescriptions spécifiques à Monsieur FOREST Robert concernant des travaux de curage d'un cours d'eau lieu dit la Côte à Monsols sur la commune de DEUX-GROSNES.

Dossier n°0100037013 du 26 janvier 2024 concernant le pompage des eaux souterraines pour chemisage d'une canalisation d'assainissement à TERNAND.

Dossier n°0100038597 du 26 janvier 2024 concernant des travaux d'aménagement de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) reliant la Part Dieu aux Sept Chemins.

Arrêté préfectoral n° DDT_SENR_B10 du 25 janvier 2024 portant opposition à déclarations au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement concernant des remblais situés dans le lit majeur du Merloup à Liergues sur la commune de PORTE-DES-PIERRES-DOREES.

Dossier n°0100036830 du 22 janvier 2024 concernant la reconstruction de la passerelle Ruette Mulet sur la commune de FRANCHEVILLE.

Dossier n°0100038430 du 18 janvier 2024 concernant la gestion des eaux pluviales relative à la construction de bâtiments de logements rue du 23 août 1944 sur la commune de MIONS.

AP n° DDT_SENR_2024_ 01_18_B4 du 18 janvier 2024 imposant des prescriptions spécifiques à la SCCV LOZANNE Route du pont Dorieux concernant la construction d'un ensemble immobilier 63 route du pont Dorieux sur la commune de LOZANNE.

Dossier n°0100038256 du 19 janvier 2024 concernant des travaux de busage du ruisseau la Grandouze sur la commune de CLAVEISOLLES.

Dossier n°0100038210 du 19 janvier 2024 concernant des travaux de curage de sédiments ancien bief du Gelay à Pont Trambouze sur la commune de COURS.

AP n° DDT_SENR_2024_ 01_17_B3 du 17 janvier 2024 portant prescriptions particulières relatives à la reconstruction de la station de traitement des eaux usées du système d'assainissement dénommé "Lissieu Bourg" sur la commune de MARCILLY D'AZERGUES.

Dossier n°0100038280 du 17 janvier 2024 concernant la réalisation des tronçons 4 et 5 de la Voie Lyonnaise 2 sur les communes de LYON 7EME, LYON8 8EME, SAINT PRIEST et VENISSIEUX.

Dossier n°0100037665 du 17 janvier 2024 concernant le rabattement de nappe pour le projet de construction du bâtiment M1 - Lyon 177 rue Garibaldi à LYON 3ème.

Dossier n°0100038220 du 16 janvier 2024 concernant l'aménagement de la voie lyonnaise 11 Est sur la commune de CHASSIEU.

Dossier n°0100017093 du 12 janvier 2024 concernant la construction de 3 bâtiments industriels sur la commune de GIVORS.

Dossier n°0100037819 du 12 janvier 2024 concernant des travaux de renforcement d'une buse métallique sur l'Azergues RD 110 à POULE LES ECHARMEAUX.

Dossier n°0100037956 du 11 janvier 2024 concernant la construction du siège social COIRO TP rue du dauphiné sur la commune de SAINT PRIEST.

Dossier n°0100038011 du 11 janvier 2024 concernant l'aménagement en vue de stopper l'incision du ruisseau des Pierres Rouges sur la commune de MARCY L'ETOILE.

Dossier n°0100037172 du 10 janvier 2024 concernant le franchissement temporaire du ruisseau du Charnay sur la commune de LONGESSAIGNE.

Dossier n°0100035254 du 09 janvier 2024 concernant la mise en place d'enrochements pour protection du radier d'un ouvrage d'art sur l'Ozon à SEREZIN DU RHONE.

Dossier n° 0100037772 du 08 janvier 2024 concernant la régularisation de 2 piezomètres pour suivi de nappe dans le cadre du projet de la STEP de LES SAUVAGES.

Dossier n°0100036909 du 04 janvier 2024 concernant la traversée du cours d'eau de Sagnié sur la commune de MARCHAMPT.

AP n° DDT 2023 B 181 du 22 décembre 2023 portant modification de l'arrêté préfectoral n°2022 B 151 du 29 septembre 2022 relatif à la restauration de la fonctionnalité hydrologique de la lône de Taponas à TAPONAS.

Dossier n°0100037047 du 22 décembre 2023 concernant l'aménagement de la Friche Fives Lille Pôle de réindustrialisation sur la commune de GIVORS.

Dossier n°0100037045 du 22 décembre 2023 concernant la pose d'un piezomètre dans le cadre du projet d'aménagement du ruisseau de l'Alix sur la commune de CHARNAY.

Dossier n°0100035088 du 22 décembre 2023 concernant des travaux d'aménagement et de protection de berge de la Grosne occidentale à DEUX-GROSNES.

AP n° DDT_SEN_2023_ 12_19_B180 du 19 décembre 2023 portant prescriptions particulières relatives à des travaux de remise en état de berges du cours d'eau le Vernatel sur la commune de CHAPONNAY.

Dossier n°0100036843 du 20 décembre 2023 concernant le rabattement de nappe pour le projet Wellcome zen à LYON 7ème.

Dossier n°0100035762 du 05 décembre 2023 concernant la requalification du 3ème tronçon de la rue Garibaldi sur le communes de LYON 3ème et 7ème.

Dossier n°0100035417 du 29 novembre 2023 concernant la réalisation de 3 puits de pompage de rabattement et 2 puits de réinjection au 267 rue Marcel Merieux à LYON 7ème.

AP n° DDT_SEN_2023_ 11_28_B170 du 28 novembre 2023 portant prescriptions particulières relatives à la création d’une retenue de substitution pour l’irrigation agricole au lieu-dit « Crêt de la Sarre » sur la commune de GRANDRIS.

Dossier n°0100035309 du 28 novembre 2023 concernant de travaux de renouvellement d'une canalisation en traversée du Combron sur la commune de HAUTE-RIVOIRE.

Dossier n°0100031747 du 24 novembre 2023 concernant les travaux de curage d'un cours d'eau lieu dit la côte à Monsols sur la commune de DEUX-GROSNES.

Dossier n°0100034982 du 23 novembre 2023 concernant le renouvellement d'une canalisation en traversée du ruisseau de Fondagny sur la commune de CHABANIERE.

Dossier n°0100034852 du 22 novembre 2023 concernant des travaux d'élargissement de la bande d'arrêt d'urgence de l'A47 sur la commune de GIVORS.

Dossier n°0100028960 du 7 août 2023 concernant la dragage du bassin de joute d'Ampuis sur la commune d'AMPUIS avec arrêté interpréfectoral n°2023 B 165 imposant des prescriptions spécifiques à déclaration.

Dossier n°0100034076 du 13 novembre 2023 concernant la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la construction d'un entrepôt logistique par la sté MALERBA à THIZY-LES-BOURGS.

Dossier n°0100033286 du 10 novembre 2023 concernant des travaux de traversée de cours d'eau pour débardage sur la commune de RANCHAL.

Dossier n°0100033716 du 10 novembre 2023 concernant des travaux de régularisation administrative d'un busage réalisé sur un affluent de l'azergues à CHASSELAY.

AP n°DDT_SEN_2023_11_02_B160 du 02 novembre 2023 imposant des prescriptions spécifiques à Monsieur et Madame DUPERRAY concernant la pose d'une canalisation dans le cours d'eau "La Viderie" à RONNO.

AP n°DDT_SEN_2023_11_02_B161 du 2 novembre 2023 imposant des prescriptions spécifiques au département du Rhône concernant la réalisation de travaux de réfection du pont sur le ruisseau combe d'enfer lieu dit Basse Jayère à ECHALAS.

Dossier n°0100033349 du 30 octobre 2023 concernant le projet de restructuration de l'Institut Départemental de l'Enfance et de la Famille à BRON.

Dossier n°0100033171 du 24 octobre 2023 concernant un projet de lotissement Chemin de Baleyzieu sur la commune de CHAPONNAY

Dossier n°0100032585 du 23 octobre 2023 concernant des essais de pompage site Millery Carrières lieu dit le Garon à MILLERY.

Dossier n°0100027283 du 20 octobre 2023 concernant l'aménagement des espaces publics du centre ville à RILLIEUX LA PAPE.

Dossier n°0100032646 du 20 octobre 2023 concernant des travaux de restauration du ruisseau de la  Grande Rivière sur les communes de MARCY L’ETOILE et la TOUR DE SALVAGNY.

Dossier n°0100020906 du 20 octobre 2023 concernant la création d’un plan d’eau collectif pour l’irrigation lieu dit Font Piquet à SAINT ROMAIN DE POPEY.

Dossier n°0100032388 du 20 octobre 2023 concernant des travaux de remise en état des berges du cours d'eau le Vernatel sur la commune de CHAPONNAY.

Dossier n°0100031486 du 19 octobre 2023 concernant des travaux de franchissement temporaire d'un affluent du Rhins à COURS.

Dossier n°0100032472 du 18 octobre 2023 concernant la construction de la nouvelle station d'épuration DES SAUVAGES.

Dossier n°0100031860 du 12 octobre 2023 concernant des travaux de restauration des bas ports Rive droite de la Saône à LA MULATIERE.

Dossier n°0100031003 du 12 octobre 2023 concernant la réalisation de 2 piezomètres sur la commune de SAINT ROMAIN EN GAL.

Dossier n°0100031703 du 05 octobre 2023 concernant le projet de construction de 32 logements avec réaménagement des espaces exterieurs rue de l'industrie à SAINT PRIEST.

Dossier n°0100031385 du 06 octobre 2023 concernant la création de forages pour irrigation sur la commune de MONTROTTIER.

Dossier n°0100031672 du 4 octobre 2023 concernant des travaux de régularisation des 2 sources d'eau potable Briday 1 et 2 sur la commune de SAINT IGNY DE VERS.

Dossier n°0100030332 du 04 octobre 2023 concernant des travaux de réparation d'un pont sur la RD68 sur la Morcille sur la commune de CERCIÉ.

Dossier n°0100029823 du 2 octobre 2023 concernant la construction d'une résidence universitaire Campus de la Porte des Alpes à SAINT PRIEST.

Dossier n°0100029610 du 28 septembre 2023 concernant la création de 6 piezomètres dans le cadre du projet Bus a Haut Niveau de Service Lyon Trévoux

Dossier n°0100031607 du 27 septembre 2023 concernant la requalification des espaces publics Campus Porte des ALpes à SAINT PRIEST et BRON.

Dossier n°0100027509 du 26 septembre 2023 concernant des travaux de restauration du pont de la Fougerette traversant le ruisseau du Cotoyon à JULIENAS.

Dossier n°0100029887 du 19 septembre 2023 concernant des travaux de busage du Thou dans le cadre de la construction d'un lotissement lieu dit le Tolanderie à CURIS AU MONT D'OR.

Dossier n°0100030092 du 18 septembre 2023 concernant la remise en état à titre de régularisation administrative d'un affluent du ru de saint didier sur la commune de SAINT DIDIER SUR BEAUJEU.

AP DDT_2023_09_15_B140 du 15 septembre 2023 portant opposition à déclaration concernant des travaux d'aménagement d'une carrière hippique à la Ferme de la Dame Blanche sur la commune de CHAPONOST.

Dossier n°0100029624 du 15 septembre 2023 concernant la création de piezomètres dans le secteur du ruisseau du Rizan sur la commune de MEYZIEU.

Dossier n°0100029390 du 15 septembre 2023 concernant des travaux de traversée de cours d'eau pour débardage sur la commune de VINDRY SUR TURDINE.

Dossier n°0100028866 du 12 septembre 2023 concernant la réalisation de travaux de refection du pont sur le ruisseau Combe d'Enfer sur la commune d' ECHALAS.

Dossier n°0100029618 du 7 septembre 2023 concernant la pose d'une canalisation dans le cours d'eau "la Viderie" au lieu-dit "la Tuilerie" sur la commune de RONNO

Dossier n°0100029088 du 01 septembre 2023 concernant la réalisation de piezomètres dans le cadre du projet de mise en securité du site Site Dasi Mercier à GREZIEU LA VARENNE.

Dossier n°0100029094 du 29 août 2023 concernant des travaux de déviation du ruisseau du Pré aux Boeufs dans le cadre du projet d'aménagement immobilier "Francheville Hermières" sur la commune de FRANCHEVILLE

Dossier n°0100029482 du 29 août 2023 concernant des travaux de réfection du radier d'un ouvrage situé sur la commune de SAINT ROMAIN EN GIER.

AP n°DDT_2023_C114 du 21 août 2023 imposant des prescriptions spécifiques à la communauté d'agglomération Vienne Condrieu concernant la reconstruction de la station de traitement des eaux usées de la commune de LES HAIES.

Dossier n°0100028758 du 25 août 2023 concernant la construction d'une nouvelle école d'ostéopathie sur la commune d'Ecully

Dossier n° 0100028802 du 17 août 2023 concernant la création d’un forage de reconnaissance sur la commune d’Ambérieux d’Azergues.

Dossier n°0100028995 du 27/07/2023 concernant un rabattement de nappe en fond de fouille dans le cadre du projet immobilier CEGELOG quartier Général Sabatier à Lyon 7ème

Dossier n°0100028960 du 7 août 2023 concernant des travaux de dragage de la halte fluviale dAMPUIS

Dossier n°0100028802 du 17 août 2023 concernant la création d'un forage de reconnaissance sur le champ captant d'alimentation en eau potable de la Grande Bordière sur la commune d'Ambérieux d'Azergues

Dossier n°0100028572 du 17 août 2023 concernant la pose par SNCF Société nationale des chemins de fer français RESEAU de 11 piézomètres dans le cadre de la mise à 4 voies de la portion de la ligne ferroviaire n°905 000 entre Saint-Fons et Grenay

Dossier n°0100028394 du 16 août 2023 concernant la réalisation de deux piézomètres sur les communes de Lyon 5ème et Ste Foy Lès Lyon dans le cadre du projet TEOL de SYTRAL Mobilités

Dossier n°0100025906 du 11 août 2023 concernant des travaux de réfection d'un pont sur la RD 61 sur la commune de Sainte Foy L'Argentière

Dossier n°0100028009 du 4 août 2023 concernant des travaux de construction du collège République Vénissieux sur la commune de VENISSIEUX

Dossier n°0100027509 du 1er aout 2023 concernant des travaux de restauration du pont de la Fougerette traversant le ruisseau du Cotoyon à JULIENAS.

Dossier n°0100027283 du 31 juillet 2023 concernant l'aménagement des espaces publics du Centre ville à RILLIEUX LA PAPE.

Dossier n°0100025569 du 31 juillet 2023 concernant la construction du siège social de l'entreprise MALERBA sur la commune de THIZY LES BOURGS.

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Dossier n°0100027304 du 28 juillet 2023 concernant le drainage et  rejets des eaux vers le milieu dans le cadre du projet immobilier Limas Belleroche à LIMAS.

Dossier n°0100024603 du 28 juillet 2023 concernant le franchissement temporaire du Marverand lieu dit Failly à BLACÉ.

Dossier n°0100026995 du 27 juillet 2023 concernant le franchissement temporaire d'un affluent de l'Aze pour débardage sur la commune de POULE LES ECHARMEAUX.

Dossier n°0100028995 du 27 juillet 2023 concernant la rabattement de nappe en fond de fouille ds le cadre du projet CEGELOG quartier général Sabatier à LYON 7EME.

Dossier n°0100026982 du 24 juillet 2023 concernant la création d'un forage en nappe route des sables sur la commune de CHAPONOST.

Dossier n°0100025991 du 18 juillet 2023 concernant un projet de lotissement "les jardins d'Annie" sur la commune de MARCILLY D'AZERGUES.

AP n°DDT_2023_C95 du 13 juillet 2023 imposant des prescriptions spécifiques à la société Huttopia Capital Immobiliers pour la construction de la station de traitement des eaux usées du camping Huttopia à TUPIN et SEMONS.

Dossier n°0100025541 du 12 juillet 2023 concernant des travaux d'assainissement en berge de la Turdine impasse du viaduc sur la commune de TARARE.

Dossier n°0100025580 du 11 juillet 2023 concernant la création du plan d'eau de Lamure sur la commune de AVEIZE.

Dossier n°0100025619 du 10 juillet 2023 concernant la pose de 2 piezomètres tranche 2 ZAC Zone d'aménagement concerté Everest sur la commune de GENAS.

Dossier n°0100025436 du 06 juillet 2023 concernant des travaux de restauration du ruisseau de Chatanay sur la commune de ECHALAS.

Dossier n°0100025303 du 05 juillet 2023 concernant des travaux de réhabilitation d'un pont sur la Brévenne à SAIN BEL.

Dossier n°0100025274 du 04 juillet 2023 concernant la reconstruction de la station d'épuration de LISSIEU sur la commune de MARCILLY D'AZERGUES.

Dossier n°0100025244 du 04 juillet 2023 concernant des travaux de reprise de berge sur le Mornantet sur la commune de MORNANT.

Dossier n°0100025217 du 04 juillet 2023 concernant la gestion des eaux pluviales de la ZA du Plateau sur la commune de TREVES.

Dossier n°0100021968 du 03 juillet 2023 concernant le franchissement temporaire pour traversée du cours d'eau le Combardy sur la commune de LAMURE SUR AZERGUES.

Dossier n°0100024732 du 29 juin 2023 concernant la création d'un forage pour abreuvement sur la commune de HAUTE-RIVOIRE.

Dossier n°0100024645 du 29 juin 2023 concernant des travaux de franchissement temporaire d'un affluent de la Cosne sur la commune de SAINT LAURENT DE CHAMOUSSET.

Dossier n°0100017041 du 28 juin 2023 concernant la gestion des eaux pluviales projet "la verchère" chemin des ecoliers à COLLONGES AU MONT D'OR

Dossier n°0100024365 du 22 juin 2023 concernant la création d'une retenue d'eau au lieudit Crêt de la Sarre sur la commune de GRANDRIS

Arrêté préfectoral n° 2023 B82 du 21 juin 2023 portant prescriptions spécifiques relatif à la création de 7 forages sur la commune de LYON 9EME.

Dossier n°0100023907 du 22 juin 2023 concernant des travaux de renforcement de berges et aménagement de seuils Goutte de la Combe sur la commune de CHARBONNIERES LES BAINS.

Dossier n°0100023531 du 16 juin 2023 concernant des travaux de forage pour rabattement dans le cadre de la construction d'une maison sur la commune de CHARLY.

Dossier n°0100022440 du 2 juin 2023 concernant la gestion des eaux pluviales suite à mise en séparatif des réseaux d'assainissement sur les communes de SOUZY, STE FOY L'ARGENTIERE et ST GENIS L'ARGENTIERE.

Dossier n°0100021824 du 31 mai 2023 concernant la mise en séparatif du réseau d'assainissement de la Grande Rue sur la commune de SAINTE FOY L'ARGENTIERE.

Dossier n°0100020598 du 26 mai 2023 concernant des travaux de confortement de berge rive gauche du Merdanson sur la commune de CHAPONOST.

Dossier n°0100021917 du 26 mai 2023 concernant la création d'un franchissement temporaire pour traversée de cours d'eau lieu dit Bonard à POULE LES ECHARMEAUX.

Dossier n°0100022057 du 25 mai 2023 concernant la construction d'un ensemble immobilier 63 route du pont Dorieux sur la commune de LOZANNE.

Dossier n°0100017903 du 24 mai 2023 concernant le réaménagement du seuil ROE n°32043 avec renforcement de berge sur le ruisseau Le Charbonnières sur la commune de CHARBONNIERES LES BAINS.

Dossier n°0100020566 du 24 mai 2023 concernant des travaux de réparation d'un mur sur l'Ardevel sur la commune de CERCIÉ.

Dossier n°0100021718 du 24 mai 2023 concernant des travaux de réparation d'un ouvrage avec reprise du radier sous voie ferrée sur la commune de TREVES.

Dossier n°0100021276 du 16 mai 2023 concernant un ouvrage de prelevement pour arrosage lieu dit Roset à VAL D'OINGT.

Dossier n° 0100021336 du 12 mai 2023 concernant le rabattement de nappe dans le cadre du projet immobilier rue de la République sur la commune de GIVORS.

Dossier n° 0100021332 du 10 mai 2023 concernant l'aménagement d'un parc avec skatepark sur la commune de BRIGNAIS.

Dossier n°0100020906 du 10 mai 2023 concernant la création d'un plan d'eau collectif pour l'irrigation lieu dit Font Piquet sur la commune de SAINT ROMAIN DE POPEY.

Dossier n°0100020505 du 5 mai 2023 concernant de réparation d'un pont sur le Douby sur la commune de LANCIE.

Arrêté préfectoral n° 2023_05_04_B56 du 4 mai 2023 portant prescriptions spécifiques relatif à la création de 10 forages et de 3 piezomètres sur la commune de LYON 2EME.

Dossier n°0100020669 du 4 mai 2023 concernant le rabattement de nappe dans le cadre du projet Manufacture à LYON 3EME.

Dossier n°0100020573 du 02 mai 2023 concernant la création d'un piezomètre pour caractériser une fuite 24 rue du souvenir à LYON 9EME.

Dossier n°0100020200 du 27 avril 2023 concernant la création d'un passage à gué sur l'Yzeron lieu dit La Roussille sur la commune de FRANCHEVILLE.

Dossier n°0100019890 du 28 avril 2023 concernant l'aménagement d'un atelier ferroviaire sur la commune de SAINT ROMAIN EN GAL.

Arrêté préfectoral n° DDT_SEN_2023_04_26_B50 du 26 avril 2023 portant opposition à déclaration concernant des travaux de busage d'un cours d'eau lieu dit la Matteliche sur la commune de COURZIEU.

Dossier n°0100020084 du 25 avril 2023 concernant le franchissement temporaire par busage d'un cours d'eau sur la commune de SAINT VINCENT DE REINS.

Dossier n°0100019817 du 26 avril 2023 concernant des travaux de confortement de berge sur l'Ozon sur la RD 152 sur la commune de CHAPONNAY.

Dossier n° 0100019574 du 19 avril 2023 concernant le projet de création d'un parc d'activités sur la commune de VENISSIEUX.

Arrêté préfectoral n° DDT_SEN_2023_04_19_B47 du 19 avril 2023 imposant des prescriptions spécifiques à SNCF RESEAU concernant l’aménagement des têtes du pont rail sur le cours d’eau le Maligneux sur la commune de MARCILLY D’AZERGUES.

Dossier n°0100016798 du 20 avril 2023 concernant le projet de construction d'un ensemble immobilier rue de la Champie sur la commune de TOUSSIEU.

Dossier n°0100019213 du 18 avril 2023 concernant le projet d'aménagement de Lafarge Bétons Route des Sables sur la commune de CHAPONOST.

Dossier n°0100018864 du 12 avril 2023 concernant la requalification de la route de Paris à CHARBONNIERES LES BAINS et TASSIN LA DEMI LUNE.

Dossier n°0100018825 du 7 avril 2023 concernant la gestion des eaux pluviales du projet immobilier Chemin de Laval sur la commune de LENTILLY.

Dossier n°0100018481 du 5 avril 2023 concernant l'aménagement de la plaine des Ronzières à FONTAINES SUR SAONE.

Dossier n°0100013117 du 04 avril 2023 concernant le plan d'épandage des boues de la STEU de SAINT LAURENT DE CHAMOUSSET.

Dossier n°0100016389 du 29 mars 2023 concernant le projet d'opération de résidentialisation de la copropriété Saint André sur la commune de VILLEURBANNE.

Dossier n°0100017888 du 23 mars 2023 concernant la gestion des eaux pluviales du lot n°5 ZAC Zone d'aménagement concerté Parc EverESt sur la commune de GENAS.

Dossier n°0100014097 du 23 mars 2023 concernant l'aménagement d'une carrière hippique Ferme de la dame blanche sur la commune de CHAPONOST.

Dossier n°0100017460 du 23 mars 2023 concernant la création d'un stockage d'eau pour arrosage au sein d'une volière sur la commune de LIMAS.

Dossier n°0100017093 du 16 mars 2023 concernant la construction de trois bâtiments industriels sur la commune de GIVORS.

Dossier n°0100014565 du 15 mars 2023 concernant des travaux de réparation d'un ouvrage sur la RD313 le long du Soanan sur la commune de SAINT CLEMENT SUR VALSONNE.

Dossier n°0100016580 du 13 mars 2023 concernant l'extension de la ZAE des Garelles sur la commune de BESSENAY.

Dossier n°0100016241 du 13 mars 2023 concernant la réalisation d'un forage route de la Léchère sur la commune de SAINT ROMAIN DE POPEY.

Dossier n°0100016441 du 9 mars 2023 concernant la suppression du plan d'eau de la Chavannerie dans le parc de la clinique ORPEA sur la commune de CHAPONOST

Dossier n°0100016409 du 8 mars 2023 concernant l'aménagement du parc d'activités économique de la Goyenche sur la commune de THURINS.

Dossier n°0100016150 du 7 mars 2023 concernant des travaux d'entretien du pont Lobo sur la commune de SAINT SYMPHORIEN D'OZON.

Dossier n°0100016143 du 7 mars 2023 concernant des travaux d'entretien du pont de l'Oie sur la commune de SIMANDRES.

Dossier n°0100016134 du 2 mars 2023 concernant la réalisation de deux piézomètres sur la commune de SAINT GENIS LAVAL.

Arrêté Préfectoral n° DDT_SEN_2023_02_27_C24 du 27 février 2023 concernant la nouvelle station de traitement des eaux usées de SAINT JULIEN SUR BIBOST.

Dossier n°0100015451 du 1er mars 2023 concernant l'aménagement des têtes du pont rail sur le cours d'eau le Maligneux sur la commune de MARCILLY D'AZERGUES.

Dossier n°0100015717 du 28 février 2023 concernant la réalisation de deux piezomètres dans le cadre du projet de restauration hydraulique de la goutte Molinant à CHESSY.

Dossier n°0100015426 du 27 février 2023 concernant la création d'un système d'assainissement du camping le Grand Bois Huttopia sur la commune de TUPIN et SEMONS.

Dossier n°0100015265 du 27 février 2023 concernant la création d'un forage pour irrigation lieu dit Jerusalem sur la commune de QUINCIEUX.

Dossier n°69-2022-00147 du 24 février 2023 concernant le projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté Champ du Cruy sur la commune de PORTE DES PIERRES DOREES.

Dossier n°0100014709 du 20 février 2023 concernant des travaux d'enfouissement de ligne ENEDIS en travers du Reins sur la commune de RANCHAL.

Dossier n°0100013936 du 10 février 2023 concernant la réalisation de 11 piézomètres pour le projet TEOL à LYON 5, TASSIN LA DEMI LUNE et SAINTE FOY LES LYON.

Arrêté préfectoral n° DDT_SEN_2023_02_09_B15 du 9 février 2023 imposant des prescriptions spécifiques à la fédération du rhone et de la metropole de Lyon pour la peche et la protection du Milieu Aquatique pour des travaux de restauration de la continuité écologique du ruisseau du Ry à GRANDRIS et LAMURE SUR AZERGUES.

Dossier n°0100014193 du 9 février 2023 concernant la gestion des eaux pluviales du projet immobilier de 63 logements situé lieu dit le Pontet à CURIS AU MONT D'OR.

Dossier n°0100013229 du 7 février 2023 concernant la réparation d'un pont sur le Fondagny sur la commune de MORNANT.

Dossier n°0100009155 du 7 février 2023 concernant la réalisation d’un forage sur la commune de CONDRIEU.

Dossier n°0100012375 du 30 janvier 2023 concernant la gestion des eaux pluviales du projet de lotissement la Molandière sur la commune de SAINT CLEMENT SUR VALSONNE.

Dossier n° 0006103657 du 24 janvier 2023 concernant la réalisation de 2 piézomètres sur le technicentre situé sur la commune de La Mulatière.

Dossier n°0100012710 du 17 janvier 2023 concernant la réalisation de deux piezomètres sur les communes de MARENNES et CHAPONNAY.

Dossier n°0100011484 du 11 janvier 2023 concernant des travaux de busage de l'Ardevel sur les communes de REGNIE DURETTE et VILLE MORGON.

Dossier n°0100011655 du 05 janvier 2023 concernant des travaux de rabattement de nappe dans le cadre du projet Maison des Familles à LIMONEST.

Dossier n°0100009408 du 29 décembre 2022 concernant la création d'un passage à gué sur la Coise sur la commune de SAINT MARTIN EN HAUT.

Dossier n°0100011284 du 28 décembre 2022 concernant le plan d'épandage des boues de la STEP de COURZIEU.

Dossier n°0100011720 du 28 décembre 2022 concernant un projet de restauration écologique du Garon au droit de la zone sportive sur la commune de BRIGNAIS.

Dossier n°0100011249 du 23 décembre 2022 concernant des travaux de restauration écologique du ruisseau le Ry sur les communes de GRANDRIS et LAMURE-SUR-AZERGUES

Dossier n°0100010867 du 21 décembre 2022 concernant des travaux de busage d'un cours d'eau au lieu dit la Matteliche à COURZIEU

Dossier n°0100010716 du 19 décembre 2022 concernant l'épandage des boues de station d'épuration de SAVIGNY.

Dossier n°0100009368 du 16 décembre 2022 concernant le projet immobilier de 42 logements situé avenue de la paix et chemin des rouettes à SAINT GERMAIN AU MONT D'OR.

Dossier n°0100010442 du 16 décembre 2022 concernant la regularisation d'une consolidation de berge sur le ruisseau de la Felodière à AMPUIS.

Dossier n°0100010370 du 15 decembre 2022 concernant un prelevement en cours d'eau sur le Samson à QUINCIE EN BEAUJOLAIS.

Dossier n°0100010747 du 13 décembre 2022 concernant le renouvellement d'un canalisation d'eau potable traversant la Vozelle sur la commune de BESSENAY.

Dossier n°0100009235 du 5 décembre 2022 concernant la création de 7 forages de pompage pour rabattement de nappe sur la commune de LYON 9EME.

Dossier n°0100009227 du 5 décembre 2022 concernant la création de 3 piezomètres sur la commune de NEUVILLE SUR SAONE.

Dossier n°0100009204 du 2 décembre 2022 concernant des travaux d'aménagement des voiries du PUP Multipôle sur la commune de DECINES CHARPIEU.

Dossier n°0100009076 du 1er décembre 2022 concernant des travaux d'entretien du plan d'eau IDPE 887 situé lieu dit Les Terres sur la commune de RANCHAL.

Dossier n°0100008028 du 28 novembre 2022 concernant la traversée du ruisseau le Bouillon pour débardage sur la commune de VALSONNE.

Dossier n°0100009337 du 24 novembre 2022 concernant la réalisation de forages et rabattement de nappe dans le cadre du projet immobilier 24 rue Renan sur la commune de LYON 7EME

Dossier n°0100009147 du 22 novembre 2022 pour des travaux de restauration de la continuité écologique ruisseau des haies Confluence Bassenon sur les communes de LES HAIES et TUPIN et SEMONS

Dossier n°0100007267 du 15 novembre 2022 la reconstruction de la STEU commune de LES HAIES.

Dossier n°0100008591 du 16 novembre 2022 concernant l'enlèvement d'embacles sur le Sancillon au droit de la STEP d'Odenas à CHARENTAY.

Dossier n°0100008159 du 16 novembre 2022 concernant la régularisation d'un piezomètre Parc de la tête d'or à LYON 6ème.

Dossier n°0100008268 du 7 novembre 2022 concernant la création de 10 forages de rabattement et 3 piezomètres reatif au projet ilot C1 à LYON 2EME.

Dossier n°0100007965 du 3 novembre 2022 concernant des travaux d'entretien d'un pont route des bruyères sur le Buyat sur la commune de LANCIÉ.

Dossier n°0100007463 du 3 novembre 2022 concernant le rabattement de nappe avec création de 2 forages de pompage dans le cadre du projet de construction le 21 à Lyon 6ème.

Dossier n°0100007955 du 28 octobre 2022 concernant le remplacement d'un piézomètre pour la construction d'un immeuble de logements sur la commune de VILLEURBANNE.

Dossier n°0100007633 du 27 octobre 2022 concernant la réalisation de 3 piézomètres dans l'Eco-quartier Chambord à BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS

Dossier n°0100007367 du 20 octobre 2022 concernant la réalisation de 3 piezomètres boulevard des etats unis à LYON 8EME.

Dossier n°69-2022-00350 du 17 octobre 2022 concernant le projet de construction de 2 bâtiments d'activité sur la commune de SAINT LAURENT DE MURE.

Arrêté préfectoral n° DDT_SEN_2022_10_13_B158 encadrant la vidange d’une retenue d’eau à vocation d’irrigation agricole construite en dérivation de cours d’eau sur la commune de SAINT FORGEUX

Dossier n°69-2022-00345 du 13 octobre 2022 concernant la gestion des eaux pluviales suite au réaménagement de l'entreprise Bergerat Monnoyeur sur la commune de VENISSIEUX.

Dossier n°0100006938 du 13 octobre 2022 concernant la réalisation de 5 piézomètres sur les communes de NEUVILLE SUR SAONE, FLEURIEU SUR SAONE et SATHONAY-CAMP.

Dossier n°0100006841 du 12 octobre 2022 concernant la réalisation de 6 piézomètres trémie du boulevard Pinel sur la commune de VENISSIEUX.

Dossier n°0100006998 du 11 octobre 2022 concernant la construction d'un parc d'activités sur la commune de RILLIEUX LA PAPE.

Dossier n°0100006649 du 6 octobre 2022 concernant le projet de modification de la station d'épuration de BEAUJEU

Dossier n°69-2022-00348 du 29 septembre 2022 concernant la création de 3 forages d'exhaure dans le cadre du projet "Les terrasses de la colombière" sur la commune de LYON 7EME.

Dossier n°69-2022-00346 du 29 septembre 2022 concernant la création de 2 forages d'exhaure dans le cadre du projet Loges de Pressensé" sur la commune de VILLEURBANNE.

Arrêté préfectoral n° 2022 B 151 du 29 septembre 2022 imposant des prescriptions spécifiques à déclaration concernant des travaux de restauration de la fonctionnalité hydrologique de la lône de Taponas à TAPONAS.

Dossier n°69-2022-00297 du 26 septembre 2022 concernant des travaux de consolidation de berge route de chamouy sur la commune de SAINT ROMAIN EN GIER.

Dossier n°69-2022-00262 du 22 septembre 2022 concernant la mise en conformité du système de gestion des eaux pluviales du site CRS Compagnies républicaines de sécurité 45 sur la commune de CHASSIEU.

Dossier n°69-2022-00347 du 21 septembre 2022 concernant le rabattement de nappe avec création de 6 forages de pompage et 5 forages de décompression projet immobilier rue Joannes carret à LYON 9EME

Dossier n°69-2022-00306 du 20 septembre 2022 concernant des travaux de comblement d'un forage existant et création en lieu et place d'un nouveau forage à CORBAS.

Dossier n°69-2022-00325 du 20 septembre 2022 concernant la création d'un forage pour nettoyage et arrosage de vignes sur la commune de VILLIE MORGON.

Dossier n°69-2022-00293 du 15 septembre 2022 concernant le projet immobilier "Le Hameau des Amoureux" rue de la République sur la commune de DECINES CHARPIEU.

Dossier n°0100004892 du 13 septembre 2022 concernant le projet d'aménagement Yottacity sur le site Osterode sur la commune de RILLIEUX LA PAPE.

Dossier n°69-2022-00263 du 8 septembre 2022 concernant la réparation d'un ouvrage d'art sur un ruisseau affluent du Pénon sur la commune de SAVIGNY.

Dossier n°69-2022-00310 du 8 septembre 2022 concernant la construction du lotissement le Clos Mathan 2 situé rue Jean Jaures sur la commune de GENAS.

Dossier n°69-2022-00369 du 07 septembre 2022 concernant la création d'un piezomètre chemin du champ fleuri sur la commune de GENAY.

Dossier n°69-2022-00368 du 07 septembre 2022 concernant la création d'un piezomètre rue du musée sur la commune de ROCHETAILLEE SUR SAONE.

Dossier n°69-2022-00367 du 07 septembre 2022 concernant la création d'un piezomètre chemin de la forêt sur la commune de SATHONAY VILLAGE.

Dossier n°69-2022-00366 du 07 septembre 2022 concernant la création d'un piezomètre rue du petit moulin sur la commune de Fontaines saint Martin.

Dossier n°0100005308 du 6 septembre 2022 concernant le projet d'extension d'un bâtiment d'activités de loisirs - projet urban soccer sur la commune de DARDILLY.

Dossier n°69-2022-00305 du 5 septembre 2022 concernant la création d'un piezomètre rue Tourneyrand à FLEURIEU SUR SAONE.

Dossier n°69-2022-00303 du 5 septembre 2022 concernant la création d'un piezomètre rue Jabouret à FLEURIEU SUR SAONE.

Dossier n°69-2022-00302 du 5 septembre 2022 concernant la création d'un piezomètre grand chemin des fontaines à FONTAINES SUR SAONE.

Dossier n°69-2022-00301 du 5 septembre 2022 concernant la création d'un piezomètre chemin des combes à SATHONAY-VILLAGE.

Dossier n°69-2022-00265 du 25 août 2022 concernant la création de 12 forages d'exhaure projet Copromotion Alliade et Vinci sur la commune de VILLEURBANNE.

Arrêté préfectoral n° DDT_SEN_2022_008_22_B134 du 22 août 2022 imposant des prescriptions spécifiques à Monsieur ROLLIN Frédéric concernant des travaux de confortement de berge du ruisseau le Trésoncle sur la commune de ANCY.

Dossier n°69-2022-00273 du 22 août 2022 concernant la mise en conformité des travaux de création d'un étang de pêche privé sur une zone humide lieu dit Beluize sur la commune de RIVOLET.

Dossier n°69-2022-00212 du 17 août 2022 concernant des travaux de réparation d'un pont sur le cours d'eau Le Douby sur la commune de CHIROUBLES.

Dossier n°69-2022-00295 du 16 août 2022 concernant a création d'un plan d'eau "retenue de substitution du bief" sur les communes de LES HALLES et HAUTE-RIVOIRE.

Dossier n°69-2022-00296 du 12 août 2022 concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de SAINT ETIENNE DES OULLIERES.

Arrêté préfectoral n° DDT_SEN_2022_08_11_B122 du 11 août 2022 portant prorogation de délai de la déclaration relative à la reconcersion de la clinique Eugène André en projet immobilier 107 rue Trarieux sur la commune de LYON 3EME.

Dossier n°69-2022-00180 du 4 août 2022 concernant des travaux de réhabilitation de la STEU de SAINT JULIEN SUR BIBOST

Dossier n°69-2022-00196 du 2 août 2022 concernant des travaux de réparation d'un pont sur le ruisseau la Grosne orientale RD 22e à TRADES commune des DEUX-GROSNES

Dossier n°69-2022-00280 du 25 juillet 2022 concernant la construction du lotissement "les Plaines fleuries" sur la commune de GENAS

Dossier n°69-2022-00279 du 25 juillet 2022 concernant le franchissement temporaire du ruisseau d'Alix pour débardage sur la commune de CHATILLON D'AZERGUES

Dossier n°69-2022-00278 du 25 juillet 2022 concernant la création de lots de type activités industrielles en extension de la ZI "les Marches du Rhône" sur la commune de SAINT LAURENT DE MURE

Dossier n°69-2022-00276 du 22 juillet 2022 concernant le passage d'un câble HTA souterrain en travers du ruisseau le Valtorte au lieu dit "le Bourg" sur la commune de CLAVEISOLLES

Dossier n°69-2022-00274 du 22 juillet 2022 concernant la construction d'un nouveau centre nautique à FRANCHEVILLE

Dossier n°69-2022-00267 du 21 juillet 2022 concernant la création d'un piezomètre chemin de Rochepolagne sur la commune de FONTAINES ST MARTIN.

Dossier n°69-2022-00266 du 21 juillet 2022 concernant la création d'un piezomètre SP-Z-22-53 avenue marie thérèse Prost sur la commune de NEUVILLE SUR SAONE.

Dossier n°69-2022-00264 du 21 juillet 2022 concernant la création d'un piezomètre chemin de la foret sur la commune de SATHONAY-VILLAGE.

Dossier n°69-2022-00236 du 13 juillet 2022 concernant l'aménagement d'un parc d'activité avec construction de bureaux sur la commune de GRIGNY.

Dossier n°69-2022-00260 du 11 juillet 2022 concernant la réalisation de 3 piezomètres sur le périmètre de la ZAC Zone d'aménagement concerté Saint Jean sur la commune de VILLEURBANNE.

Dossier n°69-2022-00254 du 8 juillet 2022 concernant des travaux de raccordement d'une canalisation d'assainissement traversant l'Azergues sur la commune de TERNAND.

Arrêté préfectoral n° DDT_SEN_2022_07_05_B91 du 5 juillet 2022 imposant des prescriptions spécifiques à Monsieur MUTIN et Madame CHARRETIER concernant des travaux de consolidation de berge par enrochement le long du cours d'eau le Bief sur la commune de CERCIE.

Dossier n°69-2022-00257 du 8 juillet 2022 concernant le projet de renouvellement urbain de la ZAC Zone d'aménagement concerté de la Sauvegarde sur la commune de LYON 9EME.

Dossier n° 69-2022-00250 du 5 juillet 2022 concernant la création d'un piezomètre chemin des combes sur la commune de SATHONAY-VILLAGE.

Dossier n° 69-2022-00240 du 5 juillet 2022 concernant la création de 4 forages d'exhaure dans le cadre du projet 72 rue Bechevelin à LYON 7EME.

Dossier n° 69-2022-00222 du 5 juillet 2022 concernant le rabattement de nappe avec création de deux forages de pompage dans le cadre du projet de construction jardin ferriere à IRIGNY.

Dossier n° 69-2022-00221 du 5 juillet 2022 concernant le rabattement de nappe avec ctéation depuits dans le cadre du projet Artmony sur la commune de CHARLY.

Dossier n°69-2022-00215 du 5 juillet 2022 concernant le projet "Ecoparc du Lyonnais" sur la commune de SAINT-PRIEST.

Dossier n° 69-2022-00184 du 5 juillet 2022 concernant le rabattement de nappe et 4 puits de pompage dans le cadre du projet ALpierre sur la commune de LYON 9eme.

Dossier n°69-2022-00217 du 30 juin 2022 concernant la construction d'un pôle de gérontologie sur la commune de VAULX EN VELIN.

Arrêté préfectoral n° DDT_SEN_2022_06_29_B85 du 29 juin 2022 imposant des prescriptions spécifiques à SARL Eau Energie concernant des travaux de franchissement temporaire du ruisseau du Badier pour débardage sur la commune de LETRA.

Dossier n°69-2022-00213 du 28 juin 2022 concernant des travaux de réparations d'un pont sur le ruisseau du bief RD68 sur la commune de CHENAS.

Dossier n°69-2022-00242 du 28 juin 2022 concernant le projet de construction d'un ensemble de logements rue Jules Ferry sur la commune de GRIGNY.

Dossier n°69-2022-00203 du 28 juin 2022 concernant des travaux de confortement de berge du ruisseau le Trésoncle sur la commune de ANCY.

Dossier n°69-2022-00163 du 27 juin 2022 concernant l'épandage des boues de la station d'épuration du Semanet situé sur la commune de LISSIEU.

Dossier n°69-2022-00235 du 20 juin 2022 concernant la création d'un base travaux LGV Saint Exupery sur les communes de PUSIGNAN et COLOMBIER SAUGNIEU.

Dossier n°69-2022-00145 du 20 juin 2022 concernant des travaux de busage du ruisseau le Colombier traversant les Ets Corico à Monsols sur la commune de DEUX-GROSNES.

Dossier n°69-2022-00161 du 17 juin 2022 concernant le comblement d'un piezomètre 7 avenue de Bel air sur la commune de VILLEURBANNE.

Dossier n°69-2022-00160 du 17 juin 2022 concernant la création  d'un piezomètre 7 avenue de Bel air sur la commune de VILLEURBANNE.

Dossier n°69-2022-00223 du 15 juin 2022 concernant le réaménagement d'une rampe piscicole ROE 32055 sur le ruisseau du Charbonnières sur la commune de CHARBONNIERES LES BAINS.

Dossier n°69-2022-00224 du 15 juin 2022 concernant l'effacement des seuils du Nezel sur la Coise sur la commune de LARAJASSE.

Dossier n°69-2022-00220 du 14 juin 2022 concernant le projet de renouvellement urbain de la ZAC Zone d'aménagement concerté Mermoz Sud sur la commune de LYON 8EME.

Arrêté préfectoral n° DDT-2022_B57 du 2 juin 2022 imposant des prescriptions spécifiques à COFORET concernant des travaux de franchissement temporaire du ruisseau du Vermerat sur la commune de GRANDRIS.

Dossier n°69-2022-00199 du 8 juin 2022 concernant des travaux de confortement de berge sur le Sancillon sur la commune de CHARENTAY.

Dossier n°69-2022-00197 du 7 juin 2022 concernant le projet de création du plan d'eau de la Bretannière sur la commune de VILLECHENEVE.

Dossier n°69-2022-00183 du 1er juin 2022 concernant des travaux de restauration de la fonctionnalité hydrologique de la Lône de TAPONAS.

Dossier n°69-2022-00057 du 30 mai 2022 concernant le projet d'aménagement du quartier Osterode sur la commune de RILLIEUX LA PAPE.

Dossier n°69-2022-00166 du 25 mai 2022 concernant la construction d'un bâtiment commercial avec parking avenue du général Leclerc sur la commune de ANSE.

Dossier n°69-2022-00187 du 23 mai 2022 concernant la restauration du plan d'eau de la Falconnière avec curage des sédiments sur la commune de SOURCIEUX LES MINES.

Dossier n°69-2022-00061 du 23 mai 2022 concernant le renouvellement de canalisation en traversée de cours d'eau la Vézérance sur les communes de SAINT CYR SUR RHONE et SAINT ROMAIN EN GAL.

Dossier n°69-2022-00131 du 20 mai 2022 concernant des travaux de rabattement de nappe avec 2 forages de pompage dans le cadre du projet Les Faubourgs sur la communes de VILLEURBANNE.

Dossier n°69-2022-00124 du 20 mai 2022 concernant des travaux de rabattement de nappe avec 6 forages de pompage et 2 de rejets dans le cadre du projet Canopéa à Lyon 7EME.

Dossier n°69-2022-00178 du 13 mai 2022 concernant la création de deux piezomètres passages à niveau 10 et 13 situés sur la commune de SAINT PIERRE DE CHANDIEU.

Dossier n°69-2022-00175 du 13 mai 2022 concernant des travaux d'aménagement des têtes du pont rail du Maligneux sur la commune de MARCILLY D'AZERGUES.

Dossier n°69-2022-00176 du 11 mai 2022 concernant des travaux d'inspection/réparation d'une canalisation de transport de gaz sur la commune de TASSIN LA DEMI LUNE.

Dossier n°69-2022-00173 du 11 mai 2022 concernant la vidange et l'effacement du plan d'eau clinique de la chavannerie situé sur la commune de CHAPONOST.

Dossier n°69-2022-00140 du 5 mai 2022 concernant des travaux de pompage pour fouille d'inspection/réparation d'une canalisation de gaz sur la commune de POULE LES ECHARMEAUX.

Dossier n°69-2022-00144 du 5 mai 2022 concernant des travaux de franchissement temporaire du ruisseau du badier pour débardage sur la commune de LETRA.

Dossier n°69-2022-00159 du 5 mai 2022 concernant le projet de construction d'un lotissement "Les Villas Gambetta" sur la commune de GENAS.

Dossier n°69-2022-00120 du 27 avril 2022 concernant des travaux de création de 3 piezomètres de reconnaissance dans le cadre du projet OL Arena sur la commune de DECINES CHARPIEU.

Dossier n°69-2022-00123 du 27 avril 2022 concernant des travaux de création de 3 piezomètres rue Berjon projet RHAP200781 sur la commune  de LYON 9EME.

Dossier n°69-2022-00146 du 22 avril 2022 concernant des travaux de forage pour drainage permanent et rejet des eau dans la nappe dans le cadre du projet immobilier Ecoquartier Monplaisir sur la commune de VILLEFRANCHE SUR SAONE.

Dossier n°69-2022-00147 du 21 avril 2022 concernant le projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté du champ du Cruy sur la commune de PORTE DES PIERRES DORÉES.

Dossier n°69-2022-00121 du 19 avril 2022 concernant des travaux de réparation d'un ouvrage permettant le franchissement de la Trambouze RD64a et RD 35 lieu dit Bas de cours sur les communes de COURS et SEVELINGES.

Dossier n°69-2022-00111 du 14 avril 2022 concernant un rabattement de nappe avec création de 13 forages de pompage et 6 pompages de rejets projets Ilots 2 et 3 ZAC Zone d'aménagement concerté des Girondins à LYON 7EME.

Dossier n°69-2022-00122 du 11 avril 2022 concernant des travaux de réparation d'un pont et effacement de seuil sur le ruisseau des Samsons sur la RD 337 sur la commune de QUINCIE EN BEAUJOLAIS

Dossier n°69-2022-00085 du 11 avril 2022 concernant des travaux de franchissement temporaire du ruisseau de la Chanellière sur la commune de TARARE

Dossier n°69-2022-00089 du 29 mars 2022 concernant des travaux de réparation d'un pont maçonné sur le cours d'eau le Sancillon sur la RD62 sur la commune de CHARENTAY.

Dossier n°69-2022-00088 du 29 mars 2022 concernant des travaux de réparation d'un pont maçonné sur le cours d'eau la Mezerine sur la RD 19 sur la commune de CHARENTAY.

Dossier n°69-2022-00020 du 29 mars 2022 concernant le projet d'extension et de rénovation des Galeries Lafayette sur la commune de BRON.

Dossier n°69-2022-00106 du 28 mars 2022 concernant des travaux de consolidation de berge par enrochement le long du cours d'eau le Bief sur la commune de CERCIE.

Dossier n°69-2022-00084 du 24 mars 2022 concernant des travaux de busage du cours d'eau Le Marverand lieu dit Le Failly sur la commune de BLACE.

Dossier n°69-2022-00082 du 24 mars 2022 concernant des travaux de franchissement temporaire du ruisseau du Vermerat sur la commune de GRANDRIS.

Dossier n°69-2021-00435 du 24 mars 2022 concernant le projet de construction d'un lotissement communal "le clos du pavé" sur la commune de LONGESSAIGNE.

Dossier n°69-2022-00099 du 22 mars 2022 concernant des travaux de réparation de l'ouvrage OA031TA284 sur la RD31sur le Soanan à DAREIZE commune de VINDY SUR TURDINE.

Dossier n°69-2022-00041 du 18 mars 2022 concernant la restauration du château de Chassagny - logements et parking- sur la commune de BEAUVALLON.

Dossier n°69-2022-00087 du 18 mars 2022 concernant des travaux de réparation d'un pont maçonné  337BE120 sur la RD 37 sur la commune de QUINCIE EN BEAUJOLAIS.

Dossier n°69-2022-00090 du 17 mars 2022 concernant l'aménagement du lotissement d'activités du Revolay sur la commune de SAINT BONNET DE MURE.

Dossier n°69-2022-00080 du 16 mars 2022 concernant des travaux de renouvellement d'une canalisation en traversée du ruisseau le Tortigneux sur la commune de AVEIZE.

Arrêté n° DDT_SEN_2022_03_09_C26 du 16 mars 2022 imposant des prescriptions spécifiques à la commune de Villié-Morgon concernant le système d'assainissement de Villié Morgon et la réhabilitation de la station d'épuration communale.

Dossier n°69-2022-00064 du 10 mars 2022 concernant des travaux de rabattement de nappe avec 2 forages de pompage dans le cadre du projet pavillon gratte-ciel situé au 15-19 rue Geoffray sur la commune de VILLEURBANNE.

Dossier n°69-2022-00048 du 10 mars 2022 concernant des travaux concernant un forage de reconnaissance pour géothermie centre hospitalier saint jean de dieu sur la commune de LYON 8EME.

Dossier n°69-2022-00042 du 10 mars 2022 concernant des travaux relatif à la régularisation de 10 piezomètres dans le cadre du projet Tram T6 Nord sur les communes de VILLEURBANNE et LYON 3EME.

Dossier n°69-2022-00032 du 10 mars 2022 concernant des travaux relatif à un rabattement de nappe dans le cadre de la construction d'un local enterré sur la commune de LYON 7EME.

Dossier n°69-2022-00033 du 10 mars 2022 concernant des travaux d'aménagement d'un ouvrage qui canalise un cours d'eau lieu dit Les Rattes sur la commune de SAINT MARTIN EN HAUT.

Dossier n°69-2022-00069 du 4 mars 2022 concernant des travaux de création d'un ponton bois sur la Saône sur la commune de ANSE.

Arrêté préfectoral n°DDT_SEN_2022_03_01_B21 du 1 mars 2022 imposant des prescriptions spécifiques concernant le remplacement de tuyaux passant sous le cours d'eau Le Chardon sur la commune de VAUX EN BEAUJOLAIS.

Arrêté préfectoral n°DDT_SEN_2022_03_01_B20 du 1 mars 2022 imposant des prescriptions spécifiques concernant le renouvellement d'une conduite d'eau potable traversant le Nizy lieu dit le Boucairon sur la commune de MOIRE.

Dossier n°69-2022-00030 du 23 février 2022 concernant la création de 4 forages d'exhaure dans le cadre du projet immobilier rue Bonnet/Marguerite DDS 7547956 sur la commune de VILLEURBANNE.

Dossier n°69-2022-00011 du 23 février 2022 concernant la création de 3 forages d'exhaure dans le cadre du projet immobilier rue de Bruxelles/Marteret DDS 7351849 sur la commune de VILLEURBANNE.

Dossier n°69-2022-00010 du 23 février 2022 concernant la création de 3 forages d'exhaure dans le cadre du projet immobilier 9/13 rue Bernoux DDS 737742 sur la commune de VILLEURBANNE.

Dossier n°69-2022-00018 du 23 février 2022 concernant des travaux de réfection d'un pont 063MT125 franchissant le Coise sur la commune de SAINTE CATHERINE.

Dossier n°69-2022-00054 du 23 février 2022 concernant le projet d'aménagement d'une zone d'activité avec parking sur la commune de TOUSSIEU.

Arrêté préfectoral n°DDT_SEN_2022_02_14_B12 du 14 février 2022 imposant des prescriptions spécifiques concernant le franchissement temporaire de la Grosne pour débardage sur la commune de SAINT BONNET DES BRUYERES.

Arrêté préfectoral n°DDT_SEN_2022_02_14_B11 du 14 février 2022 imposant des prescriptions spécifiques concernant des travaux de réparation de l'ouvrage d'art 504GL445 sur la RD 504 sur le Nizerand sur la commune de RIVOLET.

Dossier n°69-2022-00046 du 15 février 2022 concernant le projet d'aménagement immobilier rue Roger Salengro "Les Clairières" sur la commune de GENAS.

Dossier n°69-2021-00446 du 14 février 2022 concernant la construction d'un ensemble immobilier chemin de la Blancherie sur la commune de SOLAIZE.

Dossier n°69-2022-00034 du 4 février 2022 concernant l'extension de l'esplanade Nelson Mandela sur la commune de LYON 3ème

Arrêté préfectoral n°DDT_SEN_2022_02_02_B8 du 2 février 2022 portant déclaration et déclaration d'intérêt général pour des travaux de recul de résineux et replantation d'une ripisylve sur le ru des filatures sur la commune de SAINT VINCENT DE REINS.

Arrêté prefectoral n°DDT_SEN_2022_01_24_B4 du 24 janvier 2022 concernant la reconnaissance d'antériorité du droit fondé en titre du Moulin Chabot situé sur l'Azergues, commune du Val d'Oingt et fixant des prescriptions applicables à son exploitation

Dossier n°69-2022-00014 du 20 janvier 2022 concernant la réalisation de 4 piézomètres dans le cadre d'un projet de construction avec 1 niveau de sous-sol sur la commune de DARDILLY.

Dossier n°69-2022-00012 du 19 janvier 2022 concernant la requalification de l'îlot Oussekine sur la commune de GIVORS.

Dossier n°69-2022-00009 du 18 janvier 2021 concernant l'enlèvement de sédiments faisant obstacle à l'écoulement sur l'Azergues lieu dit Roset sur la commune de VAL D'OINGT.

Dossier n°69-2022-00002 du 12 janvier 2022 concernant le renouvellement d'une conduite d'eau potable traversant le Nizy lieu dit le Boucairon sur la commune de MOIRE.

Dossier n°69-2021-00437 du 12 janvier 2022 concernant la création d'un forage dans le cadre du projet immobilier situé 47 chemin des sables et rue condorcet sur la commune de VILLEFRANCHE SUR SAONE.

Dossier n°69-2021-00436 du 12 janvier 2022 concernant le projet de construction d'un ensemble de logements rue Jules Ferry sur la commune de GRIGNY.

Dossier n°69-2021-00447 du 5 janvier 2022 concernant la réalisation de 4 piezomètres ZAC Zone d'aménagement concerté de la Saulaie sur la commune de OULLINS.

Dossier n°69-2021-00432 du 23 décembre 2021 concernant la création d'un piezomètre dans le cadre de la mise en oeuvre de canalisation sous voie de tramway bld des etats unis- avenue Berthelot à LYON 8EME.

Dossier n°69-2021-00429 du 23 décembre 2021 concernant le rabattement de nappe avec 6 forages de pompage dans le cadre du projet Les jardins de Mâa rue Baraban à LYON 3EME.

Arrêté préfectoral n°DDT_SEN_2021_12_23_C 213 du 23 décembre 2021 imposant des prescriptions spécifiques à la Communauté de communes du Pays de L'Arbresle pour la régularisation et la mise en conformité du système d'assainissement de la station d'épuration de FLEURIEUX SUR L' ARBRESLe-le Buvet

Arrêté préfectoral  n°DDT_SEN_2021_C197 du 20 décembre 2021 portant opposition à déclaration concernant la zone d'activité "Champ du cruy" sur la commune de Porte des Pierres dorées.

Arrêté préfectoral n° DDT_SEN_2021_11_16_C 193 du 6 décembre 2021 imposant des prescriptions spécifiques à la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône concernant la reconstruction de la station de traitement des eaux usées du système d’assainissement de Lacenas - Thoiry.

Dossier n°69-2021-00434 du 20 décembre 2021 concernant des travaux de réparation de l'ouvrage d'art 504GL445 sur la RD 504 sur le Nizerand sur la commune de RIVOLET.

Dossier n°69-2021-00403 du 17 décembre 2021 concernant le projet immobilier Quartus secteur Beauregard sur la commune de CHAPONNAY.

Dossier n°69-2021-00426 du 16 décembre 2021 concernant le projet Biodistrict Lyon Gerland sur la commune de LYON 7EME.

Dossier n°69-2021-00408 du 15 décembre 2021 concernant un rabattement de nappe avec création de 4 forages de pompage pour le projet Verde situé 129-133 avenue roger Salengro à VILLEURBANNE.

Dossier n°69-2021-00393 du 14 décembre 2021 concernant un rabattement de nappe avec création de 3 forages de pompage pour le projet Les tilleuls situé à l'angle de la rue Chateaubriand et impasse des Tilleuls à VILLEURBANNE.

Dossier n°69-2021-00413 du 14 décembre 2021 concernant le projet de construction d'un campus de formation SNCF Société nationale des chemins de fer français Réseau sur la commune de SAINT PRIEST.

Arrêté préfectoral n° DDT_SEN_2021_12_02_B202 du 2 décembre 2021 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant la création d'un forage et le comblement d'un autre forage sur la commune de DECINES CHARPIEU.

Arrêté préfectoral n° DDT_SEN_2021_11_16_C192 du 30 novembre 2021 imposant des prescriptions spécifiques à la communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône concernant la reconstruction de la station de traitement des eaux usées du système d'assainissement de BLACÉ.

Dossier n°69-2021-00402 du 3 décembre 2021 concernant le franchissement temporaire d'un cours d'eau lieu dit la Balasserie sur la commune de LONGES

Dossier n°69-2021-00400 du 01 décembre 2021 concernant la construction d'un enesemble immobilier avenue Jean Moulin sur la commune de GRIGNY.

Dossier n°69-2021-00395 du 30 novembre 2021 concernant le franchissement temporaire du cours d'eau La Grosne pour débardage sur la commune de SAINT BONNET DES BRUYERES.

Dossier n°69-2021-00391 du 25 novembre 2021 concernant le projet immobilier "le 8ème chemin" sur la commune de BRON.

Dossier n°69-2021-00368 du 23 novembre 2021 concernant des travaux d'installation de 10 piezomètres à des fins de recherches scientifiques sur les communes de VILLIE MORGON et CHIROUBLES

Dossier n°69-2021-00390 du 23 novembre 2021 concernant le remplacement de tuyaux passant sous le cours d'eau Le Chardon sur la commune de VAUX EN BEAUJOLAIS.

Dossier n°69-2021-00379 du 17 novembre 2021 concernant le projet de construction de la brasserie NINKASI sur la commune de TARARE.

Dossier n°69-2021-00350 du 8 novembre 2021 concernant la création de deux piezomètres pour le suivi de la nappe exploité par le Sivu Marennes Chaponnay sur la commune de SIMANDRES.

Dossier n°69-2021-00367 du 5 novembre 2021 concernant le projet de réalisation d'un lotissement rue jean Jaurès sur la commune de GENAS.

Dossier n°69-2021-00372 du 5 novembre 2021 concernant la construction d'un ensemble immobilier AOP Bouvière sur la commune de SAINT PIERRE DE CHANDIEU.

Dossier n°69-2021-00332 du 29 octobre 2021 concernant des travaux de busage du ruisseau le Pomey sur la commune de SAINT DIDIER AU MONT D'OR.

Arrêté préfectoral  n°DDT_SEN_2021_10_26_B181 du 26 octobre 2021 portant opposition à déclaration concernant des travaux de suppresssion d'un busage et d'installation d'une passerelle sur l'Ozon sur la commune de SIMANDRES.

Dossier n°69-2021-00354 du 25 octobre 2021 concernant la construction d'un complexe sportif sur la commune de MIONS.

Dossier n°69-2021-00360 du 25 octobre 2021 concernant la construction d'un Hotel logistique Urbain 4 rue de Dijon port Edouard Herriot sur la commune de LYON 7EME.

Dossier n°69-2021-00353 du 21 octobre 2021 concernant des travaux de renforcement d'un mur de soutènement lieu dit Vivy à Cours la Ville sur la commune de COURS.

Dossier n°69-2021-00351 du 20 octobre 2021 concernant des travaux de modernisation de la halte fluviale "La Sucrière" quai Rambaud sur la commune de LYON 2EME.

Dossier n°69-2021-00342 du 19 octobre 2021 concernant la création de 5 forages de pompage projet manufacture situé 3/5 rue Danton, 65/67 rue des Rancy et 6 rue Lavoisier à LYON 3ème.

Dossier n°69-2021-00343 du 19 octobre 2021 concernant la régularisation d'un forage d'alimentation du plan d'eau d'agrément du campus de SEB à ECULLY.

Dossier n°69-2021-00349 du 18 octobre 2021 concernant la création de 11 piezomètres de surveillance de nappe en gare de triage de Sibelin à Solaize.

Dossier n°69-2021-00344 du 18 octobre 2021 concernant des travaux de franchissement temporaire par passage busé d'un affluent du ruisseau du franier à SAINT MARCEL L'ECLAIRE.

Dossier n°69-2021-00327 du 11 octobre 2021 concernant des travaux de franchissement temporaire d'un cours d'eau lieu dit Cambry pour débardage sur la commune de SAINT BONNET LE TRONCY.

Dossier n°69-2021-00340 du 11 octobre 2021 concernant le projet de construction de logements du quartier des Molières sur la commune de FONTAINES ST MARTIN.

Dossier n°69-2021-00298 du 07 octobre 2021 concernant un rabattement de nappe dans le cadre du projet Privilège situé 44 avenue Auguste Wissel à NEUVILLE SUR SAONE.

Dossier n°69-2021-00330 du 30 septembre 2021 concernant la construction d'une station d'épuration sur la commune de VILLIE- MORGON.

Dossier n°69-2021-00274 du 27 septembre 2021 concernant le franchissement temporaire du ruisseau de Cosne sur la commune de SAINT LAURENT DE CHAMOUSSET.

Arrêté prefectoral de prescriptions n°DDT_SEN_2021 du 17 septembre 2021 portant déclaration pour le projet d'implantation d'une pépinière par le domaine Chapelan sur la commune de PUSIGNAN.

Dossier n°69-2021-00323 du 21 septembre 2021 concernant le projet d'agrandissement du plan d'eau de la Renardière IDPE 466 sur la commune de MONTROTTIER.

Dossier n°69-2021-00322 du 21 septembre 2021 concernant la régularisation et la mise en conformité du système d'assainissement de la station d'épuration du Buvet sur la commune de FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE.

Dossier de déclaration n°69-2021-00294 du 17 septembre 2021 concernant la création d'un plan d'eau "retenue de substitution du bief" sur les communes de LES HALLES et HAUTE-RIVOIRE.

Dossier n°69-2021-00300 du 9 septembre 2021 concernant la régularisation de 3 piezomètres dans le cadre d'un projet immobilier Joliot Curie sur la commune de VENISSIEUX.

Dossier n°69-2021-00299 du 9 septembre 2021 concernant la régularisation de 3 piezomètres de suivi de qualité d'eau suite à une dépollution à AMPLEPUIS.

Arrêté de prescriptions n°DDT_SEN_2021_09_08_B159 du 08 septembre 2021 imposant des prescriptions spécifiques à JEAN LUC FESSY et CIE concernant des travaux de franchissement temporaire pour débardage d'un affluent du cours d'eau "Le Bouillon" sur la commune de VALSONNE.

Dossier n°69-2021-00292 du 23 août 2021 concernant des travaux d'aménagement du seuil ROE 31957 afin de restaurer la continuité écologique du radier du pont d'Oullins sur l'Yzeron sur la commune de OULLINS.

Dossier de déclaration n°69-2021-00289 du 17 août 2021 concernant la réfection du pont permettant le franchissement par la RN7 du cours d'eau le Buvet sur la commune de FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE

Dossier de déclaration n°69-2021-00288 du 17 août 2021 concernant la réfection du pont des Arnas permettant le franchissement par la RN7 du ruisseau de Goutte Martin sur la commune de BULLY

Dossier de déclaration n°69-2021-00276 du 6 août 2021 concernant la création d'un chenal de dispersion des eaux d'un cours d'eau intermittent pour l'agrandissement d'une zone humide sur la commune de BRUSSIEU

Dossier de déclaration n°69-2021-00256 du 04 août 2021 concernant le projet d'aménagement de l'îlot A3 sur la ZAC Zone d'aménagement concerté Porte Ampère sur la commune de Lyon 7ème

Dossier de déclaration n°69-2021-00272 du 04 août 2021 concernant la construction d'une plateforme logistique chemin de Champ grillet sur la commune de QUINCIEUX

Dossier de déclaration n°69-2021-00261 du 4 août 2021 concernant le projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté Champ du Cruy sur la commune de PORTE DES PIERRES DORÉES

Dossier de déclaration n°69-2021-00166 du 3 août 2021 concernant des travaux de franchissement temporaore d'un cours d'eau pour débardage sur les communes de LIMONEST et SAINT DIDIER AU MONT D'OR

Dossier n°69-2021-00284 du 29 juillet 2021 concernant la régularisation de 2 piezomètres sur l'ancien site SHELL sur la commune de COLLONGES AU MONT D'OR.

Dossier n°69-2021-00254 du 28 juillet 2021 concernant des travaux de confortement des berges de l'Azergues pour stabilisation du parking de l'entreprise Mora sur la commune de CHAMBOST-ALLIERES

Dossier n°69-2021-00262 du 22 juillet 2021 concernant des travaux de réparation du pont 307SO723 franchissant le cours d'eau l'Inversé par la RD 307 sur la commune de SIMANDRES.

Dossier n°69-2021-00191 du 22 juillet 2021 concernant le projet immobilier "le pré de Marc" route de Paris sur la commune de LA TOUR DE SALVAGNY.

Dossier n°69-2021-00258 du 19 juillet 2021 concernant des travaux de réfection des berges du Rançonnet au droit de la Résidence Le Passet sur la commune de AMPLEPUIS.

Dossier n°69-2021-00255 du 19 juillet 2021 concernant le projet d'aménagement de l'OL Vallée Aréna sur la commune de DECINES CHARPIEU

Dossier n°69-2021-00204 du 13 juillet 2021 concernant le désensablement de la station de mesures hydrométriques du ruisseau le Charbonnières sur la commune de CHARBONNIERES LES BAINS.

Dossier n°69-2020-00245 du 31 juillet 2020 et 13 juillet 2021 concernant l'extension de la ZAC Zone d'aménagement concerté de la Braille sur la commune de LISSIEU.

Dossier n°69-2021-00282 du 12 juillet 2021 concernant la régularisation de l'installation de 6 piezomètres dans le cadre d'un projet de recherche scientifique (connaissance) de mesure des variations de profondeur de beaujolais sur la commune de Belleville en Beaujolais.

Dossier n°69-2021-00283 du 12 juillet 2021 concernant la mise en place d'un réseau de 4 piezomètres de contrôle de la qualité des eaux souterraines à CHAMPAGNE au MONT D'OR.

Dossier n°69-2021-00281 du 12 juillet 2021 concernant la création de 3 sondages pour la reconnaissance géologique à but scentifique sur la commune de CHESSY.

Dossier n°69-2021-00280 du 12 juillet 2021 concernant des travaux de rabattement de nappe avec création de 4 forages de pompage dans le cadre du projet l'Impérial situé 5 rue Flachet, 5-7 rue Charles Perrault et 148-150 rue Chateau Gaillard à VILLEURBANNE.

Dossier n°69-2021-00278 du 12 juillet 2021 concernant le rabattement de nappe avec réalisation d'une ceinture de pointes filtrantes et création de 2 puits de décompression dans le cadre du projet Hyphen situé 60-62 rue Sidoine Apollinaire à LYON 9EME.

Dossier n° 69-2021-00279 du 12 juillet 2021 concernant la création de 5 piezomètres dans le cadre suivi piézomètrique au droit de la ZAC Zone d'aménagement concerté Part-Dieu à Lyon 3ème et lyon 6ème.

Dossier n°69-2021-00240 du 12 juillet 2021 concernant la construction d'un Learning Centre "la Ruche" Campus Université Lumière Lyon 2 sur la commune de BRON.

Dossier n°69-2021-00236 du 08 juillet 2021 concernant le franchissement de cours d'eau pour le passage de conduites d'irrigation dans le cadre de la sécurisation en eau des vallons de l'ouest lyonnais sur les communes de VAUGNERAY et BRINDAS.

Dossier n°69-2021-00234 du 06 juillet 2021 concernant la création d'un entrepôt logistique sur la commune de RILLIEUX LA PAPE.

Dossier n°69-2021-00220 du 02 juillet 2021 concernant des travaux de franchissement temporaire pour débardage du ruisseau du Caban sur la commune de SAINT PIERRE LA PALUD.

Dossier n°69-2021-00225 du 02 juillet 2021 concernant la création d'un piezomètre dans le cadre de la réalisation d'un batiment abritant une sous station electrique sur la commune de SAINT PRIEST.

Dossier n°69-2021-00217 du 29 juin 2021 concernant le franchissement temporaire de la Grandouze par une passerelle sur la commune de CLAVEISOLLES.

Dossier n°69-2021-00208 du 29 juin 2021 concernant le franchissement temporaire du cours d'eau Le Sornin lieu dit Chatillon sur la commune de SAINT BONNET DES BRUYERES.

Dossier n°69-2021-00212 du 24 juin 2021 concernant des travaux de réalisation d'une tranchée sous le Merdanson lieu dit "Ecuries de la Roche" sur la commune de VOURLES.

Dossier n°69-2021-00209 du 22 juin 2021 concernant des travaux de mise en séparatif du centre bourg de la commune de LARAJASSE.

Dossier n°69-2021-00206 du 17 juin 2021 concernant des travaux de réparation d'un ouvrage sur le Pragrand au carrefour du Camard sur les communes de SOUZY et SAINT GENIS L'ARGENTIERE.

Dossier n°69-2021-00207 du 17 juin 2021 concernant l'aménagement de petits ouvrages de diversification de l'habitat piscicole en rive gauche sur le Garon sur la commune de BRIGNAIS.

Dossier n°69-2021-00202 du 17 juin 2021 concernant des travaux de protection d'une canalisation de gaz sous le lit de la Trambouze et de ses affluents sur la commune de COURS.

Dossier n°69-2021-00196 du 14 juin 2021 concernant le projet de construction du lycée Colonel Arnaud Beltrame sur la commune de MEYZIEU.

Dossier n°69-2021-00197 du 14 juin 2021 concernant l'installation de deux piezomètres dans le cadre du projet ZAC Zone d'aménagement concerté G Sud dit "EverEst Parc" sur la commune de GENAS.

Dossier n°69-2021-00248 du 10 juin 2021 concernant la création de3 piezomètres et régularisation de 11 piezomètres de suivi qualité AEP à ARNAS et VILLEFRANCHE SUR SAONE.

Dossier n°69-2021-00250 du 10 juin 2021 concernant la création d'un forage de reconnaissance hydrogéologique et de 3 piezomètres sur le Skatepark à LYON 7EME.

Dossier n°69-2021-00253 du 10 juin 2021 concernant la création d'un piezomètre de remplacement PZ3 pour suivi de nappe site GRS VALTECH sur la commune de ST PIERRE DE CHANDIEU.

Dossier n°69-2021-00194 du 10 juin 2021 concernant des travaux de renouvellement d'une canalisation d'eau potable en traversée de cours d'eau sur la commune de MEYS.

Dossier n°69-2021-00176 du 7 juin 2021 concernant des travaux de franchissement temporaire pour débardage d'un affluent du cours d'eau le Bouillon sur la commune de VALSONNE.

Dossier n°69-2021-00189 du 7 juin 2021 concernant des travaux d'effacement de deux seuils sur le Reins à THEL sur la commune de COURS.

Dossier n°69-2021-00190 du 7 juin 2021 concernant des travaux de réparation de l'ouvrage d'art 076GL220 sur le Marverand sur la commune de ST JULIEN.

Dossier n°69-2021-00188 du 7 juin 2021 concernant des travaux de traversée sous le ruisseau du Vervuis our installation du réseau optique sur les communes du VAL D'OINGT et SAINTE PAULE.

Dossier n°69-2021-00187 du 7 juin 2021 concernant le projet d'aménagement d'une zone d'activité avec parking sur la commune de TOUSSIEU.

Dossier n°69-2021-00167 du 31 mai 2021 concernant des travaux d'aménagement des berges de la Brevenne lieu dit "La Rochette" sur les communes de CHEVINAY et BESSENAY.

Dossier n°69-2021-00179 du 31 mai 2021 concernant des travaux de reconstruction d'une passerelle agricole traversant le ruisseau des Planches sur la commune de DARDILLY.

Dossier n°69-2021-00168 du 31 mai 2021 concernant la création de 2 piezomètres pour le suivi de nappe en bord de Saone à NEUVILLE et GENAY.

Dossier n°69-2021-00124 du 31 mai 2021 concernant un projet immobilier "Quartus" secteur de Beauregard sur la commune de CHAPONNAY.

Dossier n° 69-2021-00182 du 28 mai 2021 concernant des travaux de pompage dans la Turdine chantier de construction d'un ouvrage de ralentissement dynamique -communes de L'ARBRESLE et SAVIGNY.

Dossier n°69-2021-00152 du 25 mai 2021 concernant des travaux de consolidation d'un enrochement sur la RD342 avec création de grilles de captage d'eaux pluviales sur la commune de TALUYERS.

Dossier n°69-2021-00114 du 20 mai 2021 concernant la construction d'une surface de vente LIDL en déblai/remblai dans le lit majeur de la Brevenne sur la commune de FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE.

Dossier n°69-2021-00155 du 10 mai 2021 concernant la suppression du seuil ROE58675 La Brevenne pour restauration de la continuité écologique sur les communes de LOZANNE et CHATILLON D'AZERGUES.

Dossier n°69-2021-00150 du 10 mai 2021 concernant des travaux de franchissement temporaire du ruisseau le Trévenet lieu dit Croix de Mury sur la commune de ANCY.

Dossier n°69-2021-00118 du 10 mai 2021 concernant des travaux de franchissement temporaire d'un cours d'eau pour débardage à MONSOLS, commune de DEUX-GROSNES

Dossier n°69-2021-00146 du 06 mai 2021 concernant des travaux de réparation d'un pont sur le ruisseau le Penon sur la RD91 sur la commune de BIBOST.

Dossier n°69-2021-00149 du 06 mai 2021 concernant l'effacement d'un ouvrage en travers du ruisseau du Conan lieu dit la Rochette sur les communes de SAVIGNY et BESSENAY.

Dossier n°69-2021-00137 du 06 mai 2021 concernant le projet d'implantation d'une pépinière par le Domaine de Chapelan sur la commune de PUSIGNAN.

Dossier n°69-2021-00132 du 03 mai 2021 concernant la création de 5 pompages et 4 rejets pour la mise hors d'eau de la fouille en phase travaux du projet d'un ensemble de logements Luizet à VILLEURBANNE.

Dossier n°69-2021-00141 du 3 mai 2021 concernant l'effacement d'une buse et mise en place d'une passerelle sur le Suchet sur la commune de POULE LES ECHARMEAUX.

Dossier n°69-2021-00094 du 3 mai 2021 concernant des travaux de modification de berges sur le Nizerand sur la commune de RIVOLET.

Dossier n°69-2021-00133 du 30 avril 2021 concernant la création d'un forage pour station de lavage 995 route de Frans à VILLEFRANCHE SUR SAONE.

Dossier n°69-2021-00139 du 28 avril 2021 concernant la refection d'un mur de soutènement en rive du soanan lieu dit rue des grands ponts sur la commune de ST CLEMENT SUR VALSONNE.

Dossier n°69-2021-00085 du 28 avril 2021 concernant le projet de rénovation et d'extension du groupe scolaire Simone Signoret sur la commune de SAINT PRIEST.

Dossier n°69-2021-00140 du 28 avril 2021 concernant le projet de réaménagement du chemin de Four sur la commune de CAILLOUX SUR FONTAINES.

Dossier n°69-2021-00130 du 27 avril 2021 concernant la construction d'un ouvrage de franchissement sur le ruisseau des Vosges sur la commune de FONTAINES ST MARTIN.

Dossier n°69-2021-00131 du 27 avril 2021 concernant le projet de requalification des espaces extérieurs de la résidence Maurice Langlet sur la commune de LYON 8EME.

Dossier n°69-2021-00126 du 27 avril 2021 concernant l'aménagement d'une section de la Viarhona -section urbaine phase 1 - PIERRE BENITE et GIVORS.

Dossier n°69-2021-00123 du 26 avril 2021 concernant des travaux de restauration d'une rampe et de ses équipements de mise à l'eau en rive droite de la Saône sur la commune de TAPONAS.

Dossier n°69-2021-00119 du 26 avril 2021 concernant des travaux de curage de sédiments dans l'ancien bief du Gelay à Pont Trambouze sur la commune de COURS.

Dossier n°69-2021-00116 du 22 avril 2021 concernant le projet de mise en conformité avec création d'une nouvelle station de traitement des eaux usées sur la commune de BLACÉ.

Dossier n°69-2021-00117 du 22 avril 2021 concernant le projet de création d'une nouvelle station de traitement des eaux usées sur la commune de LACENAS.

Dossier n°69-2021-00107 du 22 avril 2021 concernant des travaux de suppression d'un busage et installation d'une passerelle sur l'Ozon sur la commune de SIMANDRES.

Dossier n°69-2021-00099 du 13 avril 2021 concernant la création de 3 piezomètres pour le diagnostic de pollution des sols sur le site Bayer de Villefranche à LIMAS.

Dossier n°69-2021-00101 du 12 avril 2021 concernant des travaux de réparation d'un pont sur la RD33 (033AR157) sur le ruisseau du Conant sur la commune de SAINT JULIEN SUR BIBOST.

Arrêté n°DDT_SEN_2021_04_09_B39 du 9 avril 2021 imposant des prescriptions spécifiques à Mme VILLALTA Claudette concernant des travaux de restauration d'un lavoir lieu dit "grandes vignes" sur le ruisseau de Pouilly à Pouilly le Monial commune de PORTES DES PIERRES DOREES.

Dossier n°69-2021-00067 du 12 avril 2021 concernant la gestion des eaux pluviales pour la construction d'un magasin LIDL rue Pasteur sur la commune de SAINT BONNET DE MURE.

Dossier n°69-2021-00090 du 7 avril 2021 concernant un projet d'aménagement d'un lotissement "Le Cartelet"sur la commune de SAINT GEORGES DE RENEINS.

Dossier n°69-2021-00097 du 6 avril 2021 concernant la création d'un piezomètre dans la cadre de la mise en oeuvre de canalisations sous tramway avenue Mendes France sur la commune de BRON.

Dossier n°69-2021-00098 du 6 avril 2021 concernant le pompage rabattement pour diagnostics archéologiques 60-62 avenue sidoine apollinaire sur la commune de LYON 9 ème.

Dossier n°69-2021-00078 du 6 avril 2021 concernant la création d'un piezomètre sous voie de tramway au carrefour du boulevard Artillerie et rue Challemel Lacour sur la commune de LYON 7ème.

Dossier n°69-2021-00075 du 22 mars 2021 concernant la création d'un forage d'arrosage de jardins communautaires associatifs rue des coquelicots sur la commune de VILLEURBANNE.

Dossier n°69-2021-00027 du 22 mars 2021 concernant des travaux de confortement de berge par enrochement sur la Drioule  lieu dit la Croix Chandolant à SAINT JEAN LA BUSSIERE.

Dossier n°69-2021-00042 du 22 mars 2021 concernant des travaux de busage d'un affluent du ruisseau des Charbottes sur la commune de SAINT CYR AU MONT D'OR.

Dossier n°69-2021-00077 du 22 mars 2021 concernant le projet d'extension du poste source de Joux sur la commune de ARNAS.

Dossier n°69-2021-00071 du 19 mars 2021 concernant des travaux de restauration de la continuité écologique de l'Azergues sur la commune de ANSE.

Dossier n°69-2021-00076 du 18 mars 2021 concernant un rabattement de nappe avec création de 8 forages de pompage dans le cadre des bâtiments E et G du projet Ilot A1N situé à l'angle de la rue Casimir Perier et du Quai Perrache à Lyon 2ème.

Dossier n°69-2021-00060 du 17 mars 2021 concernant la création de 5 piezomètres à usage de suivi des eaux souterraines à LOIRE SUR RHONE.

Dossier n°69-2021-00046 du 15 mars 2021 concernant un projet immobilier "La Verchère" rue Peytel et chemin des Ecoliers à COLLONGES AU MONT D'OR.

Dossier n°69-2021-00065 du 15 mars 2021 concernant le projet de construction d'un équipement sportif sur la commune de SAINT FONS.

Dossier n°69-2021-00064 du 12 mars 2021 concernant des travaux de création d'un rejet des eaux pluviales sur berge dans le cours d'eau Saint Cyr sur la commune de CHAMBOST ALLIERES.

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