Déclarations au titre de la loi sur l'eau

 

Article créé le 09/07/2013


Le code de l’environnement institue un régime d’autorisation ou de déclaration préfectorale préalable pour certaines opérations ayant un impact sur les milieux aquatiques.

Ces opérations sont définies dans une nomenclature figurant à l’article R 214-1 du code de l’environnement  qui les classe sous le régime de l’autorisation ou de la déclaration en fonction du degré d’atteinte potentielle au milieu aquatique.

Le code de l’environnement prévoit de mettre à la disposition du public pendant une durée de 6 mois, les récépissés de déclaration.

Pour ces derniers les prescriptions techniques générales fixées par arrêtés ministériels sont consultables sur le site Internet du ministère chargé de l’écologie

Arrêté prefectoral de prescriptions n°DDT_SEN_2021 du 17 septembre 2021 portant déclaration pour le projet d'implantation d'une pépinière par le domaine Chapelan sur la commune de PUSIGNAN.

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Dossier n°69-2021-00323 du 21 septembre 2021 concernant le projet d'agrandissement du plan d'eau de la Renardière IDPE 466 sur la commune de MONTROTTIER.

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Dossier n°69-2021-00322 du 21 septembre 2021 concernant la régularisation et la mise en conformité du système d'assainissement de la station d'épuration du Buvet sur la commune de FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE.

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Dossier de déclaration n°69-2021-00294 du 17 septembre 2021 concernant la création d'un plan d'eau "retenue de substitution du bief" sur les communes de LES HALLES et HAUTE-RIVOIRE.

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Dossier n°69-2021-00300 du 9 septembre 2021 concernant la régularisation de 3 piezomètres dans le cadre d'un projet immobilier Joliot Curie sur la commune de VENISSIEUX.

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Dossier n°69-2021-00299 du 9 septembre 2021 concernant la régularisation de 3 piezomètres de suivi de qualité d'eau suite à une dépollution à AMPLEPUIS.

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Arrêté de prescriptions n°DDT_SEN_2021_09_08_B159 du 08 septembre 2021 imposant des prescriptions spécifiques à JEAN LUC FESSY et CIE concernant des travaux de franchissement temporaire pour débardage d'un affluent du cours d'eau "Le Bouillon" sur la commune de VALSONNE.

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Dossier n°69-2021-00292 du 23 août 2021 concernant des travaux d'aménagement du seuil ROE 31957 afin de restaurer la continuité écologique du radier du pont d'Oullins sur l'Yzeron sur la commune de OULLINS.

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Dossier de déclaration n°69-2021-00289 du 17 août 2021 concernant la réfection du pont permettant le franchissement par la RN7 du cours d'eau le Buvet sur la commune de FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE

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Dossier de déclaration n°69-2021-00288 du 17 août 2021 concernant la réfection du pont des Arnas permettant le franchissement par la RN7 du ruisseau de Goutte Martin sur la commune de BULLY

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Dossier de déclaration n°69-2021-00276 du 6 août 2021 concernant la création d'un chenal de dispersion des eaux d'un cours d'eau intermittent pour l'agrandissement d'une zone humide sur la commune de BRUSSIEU

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Dossier de déclaration n°69-2021-00256 du 04 août 2021 concernant le projet d'aménagement de l'îlot A3 sur la ZACZone d'aménagement concerté Porte Ampère sur la commune de Lyon 7ème

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Dossier de déclaration n°69-2021-00272 du 04 août 2021 concernant la construction d'une plateforme logistique chemin de Champ grillet sur la commune de QUINCIEUX

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Dossier de déclaration n°69-2021-00261 du 4 août 2021 concernant le projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté Champ du Cruy sur la commune de PORTE DES PIERRES DORÉES

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Dossier de déclaration n°69-2021-00166 du 3 août 2021 concernant des travaux de franchissement temporaore d'un cours d'eau pour débardage sur les communes de LIMONEST et SAINT DIDIER AU MONT D'OR

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Dossier n°69-2021-00284 du 29 juillet 2021 concernant la régularisation de 2 piezomètres sur l'ancien site SHELL sur la commune de COLLONGES AU MONT D'OR.

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Dossier n°69-2021-00254 du 28 juillet 2021 concernant des travaux de confortement des berges de l'Azergues pour stabilisation du parking de l'entreprise Mora sur la commune de CHAMBOST-ALLIERES

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Dossier n°69-2021-00262 du 22 juillet 2021 concernant des travaux de réparation du pont 307SO723 franchissant le cours d'eau l'Inversé par la RD 307 sur la commune de SIMANDRES.

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Dossier n°69-2021-00191 du 22 juillet 2021 concernant le projet immobilier "le pré de Marc" route de Paris sur la commune de LA TOUR DE SALVAGNY.

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Dossier n°69-2021-00258 du 19 juillet 2021 concernant des travaux de réfection des berges du Rançonnet au droit de la Résidence Le Passet sur la commune de AMPLEPUIS.

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Dossier n°69-2021-00255 du 19 juillet 2021 concernant le projet d'aménagement de l'OL Vallée Aréna sur la commune de DECINES CHARPIEU

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Dossier n°69-2021-00204 du 13 juillet 2021 concernant le désensablement de la station de mesures hydrométriques du ruisseau le Charbonnières sur la commune de CHARBONNIERES LES BAINS.

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> Lettre accord du 17/08/2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Dossier n°69-2020-00245 du 31 juillet 2020 et 13 juillet 2021 concernant l'extension de la ZACZone d'aménagement concerté de la Braille sur la commune de LISSIEU.

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Dossier n°69-2021-00282 du 12 juillet 2021 concernant la régularisation de l'installation de 6 piezomètres dans le cadre d'un projet de recherche scientifique (connaissance) de mesure des variations de profondeur de beaujolais sur la commune de Belleville en Beaujolais.

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Dossier n°69-2021-00283 du 12 juillet 2021 concernant la mise en place d'un réseau de 4 piezomètres de contrôle de la qualité des eaux souterraines à CHAMPAGNE au MONT D'OR.

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Dossier n°69-2021-00281 du 12 juillet 2021 concernant la création de 3 sondages pour la reconnaissance géologique à but scentifique sur la commune de CHESSY.

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Dossier n°69-2021-00280 du 12 juillet 2021 concernant des travaux de rabattement de nappe avec création de 4 forages de pompage dans le cadre du projet l'Impérial situé 5 rue Flachet, 5-7 rue Charles Perrault et 148-150 rue Chateau Gaillard à VILLEURBANNE.

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Dossier n°69-2021-00278 du 12 juillet 2021 concernant le rabattement de nappe avec réalisation d'une ceinture de pointes filtrantes et création de 2 puits de décompression dans le cadre du projet Hyphen situé 60-62 rue Sidoine Apollinaire à LYON 9EME.

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Dossier n° 69-2021-00279 du 12 juillet 2021 concernant la création de 5 piezomètres dans le cadre suivi piézomètrique au droit de la ZACZone d'aménagement concerté Part-Dieu à Lyon 3ème et lyon 6ème.

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Dossier n°69-2021-00240 du 12 juillet 2021 concernant la construction d'un Learning Centre "la Ruche" Campus Université Lumière Lyon 2 sur la commune de BRON.

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Dossier n°69-2021-00236 du 08 juillet 2021 concernant le franchissement de cours d'eau pour le passage de conduites d'irrigation dans le cadre de la sécurisation en eau des vallons de l'ouest lyonnais sur les communes de VAUGNERAY et BRINDAS.

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Dossier n°69-2021-00234 du 06 juillet 2021 concernant la création d'un entrepôt logistique sur la commune de RILLIEUX LA PAPE.

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Dossier n°69-2021-00220 du 02 juillet 2021 concernant des travaux de franchissement temporaire pour débardage du ruisseau du Caban sur la commune de SAINT PIERRE LA PALUD.

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Dossier n°69-2021-00225 du 02 juillet 2021 concernant la création d'un piezomètre dans le cadre de la réalisation d'un batiment abritant une sous station electrique sur la commune de SAINT PRIEST.

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Dossier n°69-2021-00217 du 29 juin 2021 concernant le franchissement temporaire de la Grandouze par une passerelle sur la commune de CLAVEISOLLES.

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Dossier n°69-2021-00208 du 29 juin 2021 concernant le franchissement temporaire du cours d'eau Le Sornin lieu dit Chatillon sur la commune de SAINT BONNET DES BRUYERES.

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Dossier n°69-2021-00212 du 24 juin 2021 concernant des travaux de réalisation d'une tranchée sous le Merdanson lieu dit "Ecuries de la Roche" sur la commune de VOURLES.

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Dossier n°69-2021-00209 du 22 juin 2021 concernant des travaux de mise en séparatif du centre bourg de la commune de LARAJASSE.

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Dossier n°69-2021-00206 du 17 juin 2021 concernant des travaux de réparation d'un ouvrage sur le Pragrand au carrefour du Camard sur les communes de SOUZY et SAINT GENIS L'ARGENTIERE.

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Dossier n°69-2021-00207 du 17 juin 2021 concernant l'aménagement de petits ouvrages de diversification de l'habitat piscicole en rive gauche sur le Garon sur la commune de BRIGNAIS.

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> Lettre accord du 4 août 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Dossier n°69-2021-00202 du 17 juin 2021 concernant des travaux de protection d'une canalisation de gaz sous le lit de la Trambouze et de ses affluents sur la commune de COURS.

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> Lettre accord du 6 août 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Dossier n°69-2021-00196 du 14 juin 2021 concernant le projet de construction du lycée Colonel Arnaud Beltrame sur la commune de MEYZIEU.

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Dossier n°69-2021-00197 du 14 juin 2021 concernant l'installation de deux piezomètres dans le cadre du projet ZACZone d'aménagement concerté G Sud dit "EverEst Parc" sur la commune de GENAS.

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Dossier n°69-2021-00248 du 10 juin 2021 concernant la création de3 piezomètres et régularisation de 11 piezomètres de suivi qualité AEP à ARNAS et VILLEFRANCHE SUR SAONE.

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Dossier n°69-2021-00250 du 10 juin 2021 concernant la création d'un forage de reconnaissance hydrogéologique et de 3 piezomètres sur le Skatepark à LYON 7EME.

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Dossier n°69-2021-00253 du 10 juin 2021 concernant la création d'un piezomètre de remplacement PZ3 pour suivi de nappe site GRS VALTECH sur la commune de ST PIERRE DE CHANDIEU.

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Dossier n°69-2021-00194 du 10 juin 2021 concernant des travaux de renouvellement d'une canalisation d'eau potable en traversée de cours d'eau sur la commune de MEYS.

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> Ltr accord du 29/07/2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Dossier n°69-2021-00176 du 7 juin 2021 concernant des travaux de franchissement temporaire pour débardage d'un affluent du cours d'eau le Bouillon sur la commune de VALSONNE.

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> AP_2021_09_08_B159 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Dossier n°69-2021-00189 du 7 juin 2021 concernant des travaux d'effacement de deux seuils sur le Reins à THEL sur la commune de COURS.

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> Arrêté de prescritpions n°2021 B 137 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

Dossier n°69-2021-00190 du 7 juin 2021 concernant des travaux de réparation de l'ouvrage d'art 076GL220 sur le Marverand sur la commune de ST JULIEN.

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> lettre accord du 30/07/2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Dossier n°69-2021-00188 du 7 juin 2021 concernant des travaux de traversée sous le ruisseau du Vervuis our installation du réseau optique sur les communes du VAL D'OINGT et SAINTE PAULE.

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> lettre accord définitif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Dossier n°69-2021-00187 du 7 juin 2021 concernant le projet d'aménagement d'une zone d'activité avec parking sur la commune de TOUSSIEU.

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Dossier n°69-2021-00167 du 31 mai 2021 concernant des travaux d'aménagement des berges de la Brevenne lieu dit "La Rochette" sur les communes de CHEVINAY et BESSENAY.

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Dossier n°69-2021-00179 du 31 mai 2021 concernant des travaux de reconstruction d'une passerelle agricole traversant le ruisseau des Planches sur la commune de DARDILLY.

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Dossier n°69-2021-00168 du 31 mai 2021 concernant la création de 2 piezomètres pour le suivi de nappe en bord de Saone à NEUVILLE et GENAY.

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Dossier n°69-2021-00124 du 31 mai 2021 concernant un projet immobilier "Quartus" secteur de Beauregard sur la commune de CHAPONNAY.

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Dossier n°69-2021-00152 du 25 mai 2021 concernant des travaux de consolidation d'un enrochement sur la RD342 avec création de grilles de captage d'eaux pluviales sur la commune de TALUYERS.

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Dossier n°69-2021-00114 du 20 mai 2021 concernant la construction d'une surface de vente LIDL en déblai/remblai dans le lit majeur de la Brevenne sur la commune de FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE.

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Dossier n°69-2021-00155 du 10 mai 2021 concernant la suppression du seuil ROE58675 La Brevenne pour restauration de la continuité écologique sur les communes de LOZANNE et CHATILLON D'AZERGUES.

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Dossier n°69-2021-00150 du 10 mai 2021 concernant des travaux de franchissement temporaire du ruisseau le Trévenet lieu dit Croix de Mury sur la commune de ANCY.

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Dossier n°69-2021-00118 du 10 mai 2021 concernant des travaux de franchissement temporaire d'un cours d'eau pour débardage à MONSOLS, commune de DEUX-GROSNES

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Dossier n°69-2021-00146 du 06 mai 2021 concernant des travaux de réparation d'un pont sur le ruisseau le Penon sur la RD91 sur la commune de BIBOST.

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Dossier n°69-2021-00149 du 06 mai 2021 concernant l'effacement d'un ouvrage en travers du ruisseau du Conan lieu dit la Rochette sur les communes de SAVIGNY et BESSENAY.

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Dossier n°69-2021-00137 du 06 mai 2021 concernant le projet d'implantation d'une pépinière par le Domaine de Chapelan sur la commune de PUSIGNAN.

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Dossier n°69-2021-00141 du 3 mai 2021 concernant l'effacement d'une buse et mise en place d'une passerelle sur le Suchet sur la commune de POULE LES ECHARMEAUX.

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Dossier n°69-2021-00094 du 3 mai 2021 concernant des travaux de modification de berges sur le Nizerand sur la commune de RIVOLET.

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Dossier n°69-2021-00133 du 30 avril 2021 concernant la création d'un forage pour station de lavage 995 route de Frans à VILLEFRANCHE SUR SAONE.

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Dossier n°69-2021-00139 du 28 avril 2021 concernant la refection d'un mur de soutènement en rive du soanan lieu dit rue des grands ponts sur la commune de ST CLEMENT SUR VALSONNE.

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Dossier n°69-2021-00085 du 28 avril 2021 concernant le projet de rénovation et d'extension du groupe scolaire Simone Signoret sur la commune de SAINT PRIEST.

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Dossier n°69-2021-00140 du 28 avril 2021 concernant le projet de réaménagement du chemin de Four sur la commune de CAILLOUX SUR FONTAINES.

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Dossier n°69-2021-00130 du 27 avril 2021 concernant la construction d'un ouvrage de franchissement sur le ruisseau des Vosges sur la commune de FONTAINES ST MARTIN.

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Dossier n°69-2021-00131 du 27 avril 2021 concernant le projet de requalification des espaces extérieurs de la résidence Maurice Langlet sur la commune de LYON 8EME.

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Dossier n°69-2021-00126 du 27 avril 2021 concernant l'aménagement d'une section de la Viarhona -section urbaine phase 1 - PIERRE BENITE et GIVORS.

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Dossier n°69-2021-00123 du 26 avril 2021 concernant des travaux de restauration d'une rampe et de ses équipements de mise à l'eau en rive droite de la Saône sur la commune de TAPONAS.

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Dossier n°69-2021-00119 du 26 avril 2021 concernant des travaux de curage de sédiments dans l'ancien bief du Gelay à Pont Trambouze sur la commune de COURS.

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Dossier n°69-2021-00116 du 22 avril 2021 concernant le projet de mise en conformité avec création d'une nouvelle station de traitement des eaux usées sur la commune de BLACÉ.

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Dossier n°69-2021-00117 du 22 avril 2021 concernant le projet de création d'une nouvelle station de traitement des eaux usées sur la commune de LACENAS.

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Dossier n°69-2021-00107 du 22 avril 2021 concernant des travaux de suppression d'un busage et installation d'une passerelle sur l'Ozon sur la commune de SIMANDRES.

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Dossier n°69-2021-00099 du 13 avril 2021 concernant la création de 3 piezomètres pour le diagnostic de pollution des sols sur le site Bayer de Villefranche à LIMAS.

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Dossier n°69-2021-00101 du 12 avril 2021 concernant des travaux de réparation d'un pont sur la RD33 (033AR157) sur le ruisseau du Conant sur la commune de SAINT JULIEN SUR BIBOST.

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Arrêté n°DDT_SEN_2021_04_09_B39 du 9 avril 2021 imposant des prescriptions spécifiques à Mme VILLALTA Claudette concernant des travaux de restauration d'un lavoir lieu dit "grandes vignes" sur le ruisseau de Pouilly à Pouilly le Monial commune de PORTES DES PIERRES DOREES.

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Dossier n°69-2021-00067 du 12 avril 2021 concernant la gestion des eaux pluviales pour la construction d'un magasin LIDL rue Pasteur sur la commune de SAINT BONNET DE MURE.

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Dossier n°69-2021-00090 du 7 avril 2021 concernant un projet d'aménagement d'un lotissement "Le Cartelet"sur la commune de SAINT GEORGES DE RENEINS.

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Dossier n°69-2021-00097 du 6 avril 2021 concernant la création d'un piezomètre dans la cadre de la mise en oeuvre de canalisations sous tramway avenue Mendes France sur la commune de BRON.

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Dossier n°69-2021-00098 du 6 avril 2021 concernant le pompage rabattement pour diagnostics archéologiques 60-62 avenue sidoine apollinaire sur la commune de LYON 9 ème.

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Dossier n°69-2021-00078 du 6 avril 2021 concernant la création d'un piezomètre sous voie de tramway au carrefour du boulevard Artillerie et rue Challemel Lacour sur la commune de LYON 7ème.

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Dossier n°69-2021-00075 du 22 mars 2021 concernant la création d'un forage d'arrosage de jardins communautaires associatifs rue des coquelicots sur la commune de VILLEURBANNE.

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Dossier n°69-2021-00027 du 22 mars 2021 concernant des travaux de confortement de berge par enrochement sur la Drioule  lieu dit la Croix Chandolant à SAINT JEAN LA BUSSIERE.

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Dossier n°69-2021-00042 du 22 mars 2021 concernant des travaux de busage d'un affluent du ruisseau des Charbottes sur la commune de SAINT CYR AU MONT D'OR.

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Dossier n°69-2021-00077 du 22 mars 2021 concernant le projet d'extension du poste source de Joux sur la commune de ARNAS.

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Dossier n°69-2021-00071 du 19 mars 2021 concernant des travaux de restauration de la continuité écologique de l'Azergues sur la commune de ANSE.

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Dossier n°69-2021-00076 du 18 mars 2021 concernant un rabattement de nappe avec création de 8 forages de pompage dans le cadre des bâtiments E et G du projet Ilot A1N situé à l'angle de la rue Casimir Perier et du Quai Perrache à Lyon 2ème.

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Dossier n°69-2021-00060 du 17 mars 2021 concernant la création de 5 piezomètres à usage de suivi des eaux souterraines à LOIRE SUR RHONE.

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Dossier n°69-2021-00046 du 15 mars 2021 concernant un projet immobilier "La Verchère" rue Peytel et chemin des Ecoliers à COLLONGES AU MONT D'OR.

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Dossier n°69-2021-00065 du 15 mars 2021 concernant le projet de construction d'un équipement sportif sur la commune de SAINT FONS.

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Dossier n°69-2021-00064 du 12 mars 2021 concernant des travaux de création d'un rejet des eaux pluviales sur berge dans le cours d'eau Saint Cyr sur la commune de CHAMBOST ALLIERES.

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> Arrêté du 28 mai 2021 portant DIG et déclaration - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

Dossier n°69-2021-00066 du 10 mars 2021 concernant la création d'un forage destiné à l'irrigation maraichère lieu dit montfort sur la commune de SAINT GENIS L'ARGENTIERE.

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Dossier n°69-2021-00062 du 09 mars 2021 concernant des travaux de restauration d'un lavoir lieu dit "Grandes Vignes"sur le ruisseau de Pouilly à PORTES DES PIERRES DOREES.

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Dossier n°69-2021-00057 du 09 mars 2021 concernant des travaux de busage d'un affluent du Marverand sur la commune de DENICE.

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Dossier n°69-2021-00058 du 09 mars 2021 concernant la requalification des rues Chantabeau, du 11 novembre 1918 et de la route de Feyzin sur la commune de SOLAIZE.

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Dossier n°69-2021-00056 du 08 mars 2021 concernant des travaux de réparation d'un pont franchissant  le Reins sur la commune de RANCHAL.

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Dossier n°69-2021-00051 du 08 mars 2021 concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de Quincieux- Le Bourg

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Dossier n°69-2020-00264 du 04 mars 2021 concernant l'aménagement du lotissement d'activité du revolay sur la commune de SAINT BONNET DE MURE.

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Dossier n°69-2021-00049 du 1er mars 2021 concernant le rabattement de nappe avec réalisation d'une ceinture de pointes filtrantes et création de 2 puits de décompression dans le cadre du projet Purs Elements situé 11 chemin de la Raude sur la commune de TASSIN LA DEMI LUNE.

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Dossier n°69-2021-00047 du 1er mars 2021 concernant la création de 18 forages et 2 piézomètres dans le cadre de la mise en place d'une barrière de traitement biologique in situ en limite aval hydraulique du site de la raffinerie de Feyzin sur la commune de FEYZIN.

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Dossier n°69-2020-00393 du 25 février 2021 concernant la création d'un franchissement par busage du ruisseau la Maladière lieu dit Couzon sur la commune de POMEYS.

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Dossier n°69-2021-00061 du 18 février 2021 concernant la création de deux forages dans le cadre du projet Seven Lodge sur la commune de LYON 7ème.

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Dossier n°69-2021-00030 du 12 février 2021 concernant des travaux de réparation du pont situé sur la RD79 franchissant le cours d'eau Le Charveyron sur la commune de JOUX.

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Dossier n°69-2021-00029 du 8 février 2021 concernant la création d'un ouvrage d'accès à la nappe pour les besoins industriels de Béton Lyonnais à DECINES CHARPIEU.

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Dossier n° 69-2020-00445 du 5 février 2021 concernant la création de 5 forages de pompage pour le rabattement de nappe situés au 3 rue du 24 février 1848 sur la commune de VILLEURBANNE.

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Dossier n° 69-2020-00446 du 5 février 2021 concernant la création d'un dispositif de drainage de la nappe pour la construction située au boulevard Emile Guyot sur la commune de SAINT GEORGES DE RENEINS.

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Dossier n°69-2021-00023 du 28 janvier 2021 concernant des travaux de réparation d'un mur et ouvrage de soutènement de la RD24e2 en rive du ruisseau la Perollière sur la commune de SAIN BEL.

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Dossier n°69-2021-00020 du 21 janvier 2021 concernant le projet de démolition/reconstruction de la résidence universitaire Mermoz  sur la commune de LYON 8ème.

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Dossier n°69-2020-00441 du 15 janvier 2021 concernant le projet de création d'un lotissement chemin des ferratières sur la commune de CHARLY.

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Dossier n°69-2020-00452 du 07 janvier 2021 concernant des travaux de restauration du lit d'un affluent de la Brévenne sur la commune de GREZIEU LE MARCHE.

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Dossier n°69-2020-00453 du 06 janvier 2021 concernant des travaux de mise en séparatif du quartier Leclerc sur la commune de GIVORS.

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Dossier n°69-2020-00444 du 30 décembre 2020 concernant un projet immobilier IMPULSION 4ème tranche, situé rue Bonnefonds sur la commune de GIVORS

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Dossier n°69-2020-00443 du 30 décembre 2020 concernant des travaux de renouvellement d'une canalisation en traversée des cours d'eau le Goutte du Bachat, la Goutte de la Gagère, et la Brévenne sur la commune de MEYS

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Dossier n°69-2020-00442 du 30 décembre 2020 concernant des travaux de renouvellement d'une canalisation en traversée des cours d'eau le Mézerin et le Carabin sur la commune d'ECHALAS

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Arrêté n°DDT_SEN_2020_12_23_C177 du 23 décembre 2020 imposant des prescriptions spécifiques à la communauté de communes du pays de l'arbresle concernant la régularisation et la mise en conformité du système d'assainissement de dommartin chef lieu.

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Dossier n°69-2020-00439 du 23 décembre 2020 concernant la création d'un piezomètre dans le cadre des reconnaissances géotechniques relatives au projet de la mise en accessibilité de la gare de BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS.

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Dossier n°69-2020-00433 du 18 décembre 2020 concernant la régularisation de 2 piézomètres dans le cadre d'une étude géotechnique sur la commune de MEYZIEU.

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Dossier n°69-2020-00429 du 18 décembre 2020 concernant la régularisation de 4 piézomètres de surveillance de niveau de nappe dans le cadre du projet d'aménagement d'un local d'activités et de bureaux sur la commune de GRIGNY.

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Dossier n°69-2020-00425 du 18 décembre 2020 concernant le rabattement de nappe avec création de 4 forages de pompage et 2 piezomètres dans le cadre du projet Clos Wilson situé 18 rue Georges Courteline sur la commune de VILLEURBANNE.

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Dossier n°69-2020-00396 du 17 décembre 2020 concernant la construction d'un ensemble immobilier sur le site du loup pendu sur la commune de RILLIEUX-LA-PAPE.

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Dossier n°69-2020-00421 du 17 décembre 2020 concernant le projet immobilier de l'EM LYON "Early Markers Hub" située avenue Jean Jaures sur la commune de LYON 7ème.

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Dossier n°69-2020-00402 du 17 décembre 2020 concernant le projet de mise en séparatif dernière tranche de la  commune de LA CHAPELLE SUR COISE.

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Dossier n°69-2020-00401 du 14 décembre 2020 concernant des travaux de reprofilage du ruisseau de Chavannes sur la commune de QUINCIE EN BEAUJOLAIS.

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> Arrêté de prescriptions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Dossier n°69-2020-00400 du 11 décembre 2020 concernant la création d'un piézomètre dans le cadre des reconnaissances géotechniques en gare sur la commune de L'ARBRESLE.

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Dossier n°69-2020-00354 du 11 décembre 2020 concernant le rabbattement de nappe avec création de 5 forages de pompage dans le cadre du projet Versaone situé entre les n°46 à 49 quai paul sedallian sur la commune de LYON 9eme.

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Dossier n°69-2020-00399 du 7 décembre 2020 concernant la création de 2 piezomètres 47 B avenue Edouard Millaud sur la commune de CRAPONNE.

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Dossier n°69-2020-00398 du 7 décembre 2020 concernant un rabattement de nappe avec création de 4 forages de pompage dans le cadre du projet Mosaïk situé angle rue de la filature et de la rue des bienvenus sur la commune de VILLEURBANNE.

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Dossier n°69-2020-00397 du 7 décembre 2020 concernant un rabattement de nappe avec création de 5 forages de pompage dans le cadre du projet coté Foch situé au 108-110 rue duguesclin à LYON 6ème.

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Dossier n°69-2020-00392 du 27 novembre 2020 concernant la création de deux forages de reconnaissance dans le cadre du projet OL Arena sur la commune de DECINES CHARPIEU.

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Dossier n°69-2020-00353 du 25 novembre 2020 concernant le rabattement de nappe avec création de 3 forages pompage dans le projet Feel situé au 128 T rue challemel Lacour à LYON 8eme.

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Dossier n°69-2020-00324 du 25 novembre 2020 concernant la régularisation d'un forage pour l'abreuvement de vaches laitières sur la commune de THURINS.

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Dossier n°69-2020-00366 du 23 novembre 2020 concernant des travaux de restauration des fonctionnalités naturelles du ruisseau du Nant sur la commune de OULLINS

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Dossier n°69-2020-00359 du 18 novembre 2020 concernant la sécurisation des cheminements pietons sur le chemin de l'Aigas sur la commune de TASSIN LA DEMI LUNE.

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Dossier n°69-2020-00346 du 5 novembre 2020 concernant le rabbattement de nappe avec création de 2 forages de pompage dans le cadre du projet Le Totem situé au 1 rue Pascal sur la commune de VILLEURBANNE.

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Dossier n°69-2020-00344 du 5 novembre 2020 concernant la création d'un local enterré place Abdel Kader su la commune de LYON 7ème.

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Dossier n°69-2020-00352 du 5 novembre 2020 concernant la reconstruction de la station d'épuration - tranche 2- sur la commune de SAINT GERMAIN AU MONT D'OR.

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Arrêté n°2021_08_03_ B 139 du 3 août 2021 portant prescriptions particulières concernant le système d'assainissement de SAINT GERMAIN AU MONT D'OR

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Dossier n°69-2020-00343 du 29 octobre 2020 concernant la réalisation de 7 piezomètres à Lyon 5 - campagne de sondages géotechniques métro ligne E

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Dossier n°69-2020-00337 du 23 octobre 2020 concernant la création de 4 piezomètres pour l'amélioration de connaissance sur le marais Boistray sur la commune de SAINT GEORGES DE RENEINS.

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Dossier n°69-2020-00329 du 14 octobre 2020 concernant des travaux de régularisation d'un forage pour l'irrigation de cultures de pépinières sur le chemin de batailly sur la commune de LES CHERES.

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Dossier n°69-2020-00328 du 12 octobre 2020 concernant des travaux de création d'un piézomètre dans le cadre de la réalisation d'un ouvrage poste de refoulement  lieu dit les Sélettes sur la commune d'Irigny

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Dossier n°69-2020-00296 du 09 octobre 2020 concernant des travaux de restauration de berge par enrochement lieu dit chambon sur l'azergues sur la commune de LAMURE SUR AZERGUES.

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> Arrêté prescriptions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Dossier n°69-2020-00322 du 01 octobre 2020 concernant des travaux de rabattement de nappe avec création de 3 forages de pompage dans le cadre du projet Nova Citta situé rue Geoffray à VILLEURBANNE. 

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Dossier n°69-2020-00321 du 30 septembre 2020 concernant des travaux de rabattement de nappe dans le cadre du projet Le Corner 97-101 boulevard Vivier Merle à LYON 3ème.

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> Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Arrêté n°DDT_SEN_2020_09_23_B130 du 23 septembre 2020 imposant des prescriptions spécifiques à la mairie de GLEIZE concernant l'aménagement d'une passerelle sur le Nizerand "secteur grange Chervet" sur la commune de GLEIZE.

> AP_DDT_SEN_2020_09_23_B130 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Dossier n°69-2020-00113 du 18 septembre 2020 concernant des travaux de consolidation du ruisseau Chalin Bruyère ZACZone d'aménagement concerté du Puy d'Or sur la commune de LIMONEST.

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Dossier n°69-2020-00298 du 16 septembre 2020 concernant le projet de construction d'un bâtiment industriel 107 rue Louis Pradel sur la commune de CORBAS

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Dossier n°69-2020-00290 du 10 septembre 2020 concernant le renouvellement de deux canalisations d'eau potable lieux-dits"Le Bret et Cosset" sur la commune de COGNY

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Dossier n°69-2020-00253 du 07 septembre 2020 concernant la gestion des eaux pluviales pour l'aménagement d'un nouveau site industriel (bureaux et locaux d'activités) sur la commune de GRIGNY.

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Dossier n°69-2020-00246 du 07 septembre 2020 concernant la construction d'un lotissement "Le domaine de jean" sur la commune de SAINT BONNET DE MURE.

> recepise n°69-2020-00246 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Dossier n°69-2020-00288 du 07 septembre 2020 concernant la réalisation d'un piezomètre dans le cadre des travaux de l'usine d'eau potable sur la commune de RILLIEUX LA PAPE.

> recepisse n°69-2020-00288 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

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Dossier n°69-2020-00125 du 27 août 2020 concernant la vidange des deux étangs du pré de Chasselièvre Domaine de Lacroix Laval sur la commune de MARCY L'ETOILE

> récépissé accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Dossier n°69-2020-00281 du 27 aout 2020 concernant des travaux de requalification du Chemin de Crépieux sur la commune de CALUIRE ET CUIRE

> Récépissé n°69-2020-00281 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Arrêté n°DDT_SEN_2020_08_11_B 106 du 11 août 2020 imposant des prescriptions spécifiques à la Communauté de communes Saône Beaujolais concernant l'installation d'une passerelle au lieu dit Delphingue sur le Sancillon à St Georges de Reneins

> Arrêté n°2020 B 106 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Dossier n°69-2020-00252 du 7 août 2020 concernant un rabattement de nappe avec création de 6 forages de pompage dans le cadre du projet Notre Dame  situé 3 rue Notre Dame à Lyon et 76 rue Alexandre Boutin à Villeurbanne.

> Recepisse-Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Dossier n°69-2020-00250 du 7 août 2020 concernant un rabattement de nappe avec création de 3 forages de pompage dans le cadre du projet Bricks 2 situé 24 avenue Lacassagne à LYON 3.

> Recepisse-Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Dossier n°69-2020-00259 du 5 août 2020 concernant des travaux de diversification des écoulements sur la Brévenne sur la commune de BESSENAY.

> recepisse n°69-2020-00259 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Arrêté préfectoral n°2020_07_31_B98 imposant des prescriptions spécifiques à SAS Jean Luc Fessy et Cie concernant des travaux de franchissement temporaire d'un affluent du Rançonnet pour débardage sur la commune de AMPLEPUIS.

> AP n°69-2020_07_31_B98 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Dossier n°69-2020-00243 du 31 juillet 2020 concernant le rabattement de nappe avec création de 2 forages de pompage dans le cadre du projet immobilier de 14 logements situé 2 rue Bonneterre à VILLEURBANNE.

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Dossier n°69-2020-00245 du 31 juillet 2020 concernant l'extension de la ZACZone d'aménagement concerté de la Braille sur la commune de LISSIEU.

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Dossier n°69-2020-00244 du 29 juillet 2020 concernant la création d'un puisard d'épuisement fouille travaux terrassement quai Jean Lavergne sur la commune de COUZON AU MONT D'OR.

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Dossier n°69-2020-00026 du 29 juillet 2020 concernant la création d'un ouvrage de franchissement permanent du ruisseau de Faye sur la commune de JOUX.

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Dossier n°69-2020-00118 du 27 juillet 2020 concernant des travaux de restauration de la continuité écologique sur le Conan ROE118253 et ROE 118255 à BIBOST et BESSENAY.

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Dossier n°69-2020-00237 du 24 juillet 2020 concernant la création d'une passerelle sur le Nizerand " secteur Grange Chervet" sur la commune de GLEIZÉ.

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Dossier n°69-2020-00110 du 23 juillet 2020 concernant des travaux de confortement d'un pont rail situé sur la ligne ferroviaire le Coteau-St Germain au mont d'or sur la commune de SAVIGNY.

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Dossier n°69-2020-00238 du 23 juillet 2020 concernant la régularisation du réseau d'assainissement de ST SYMPHORIEN D'OZON rattachée au système d'assainissement de SAINT FONS.

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Dossier n°69-2020-00206 du 23 juillet 2020 concernant des travaux de reconstruction d'un pont sur le ruisseau de Ronzière RD27 route de Villechenève sur la commune de SAINT FORGEUX.

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> Arrêté n°2020 B 122 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

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Dossier n°69-2020-00233 du 20 juillet 2020 concernant la construction et la rénovation d'immeubles à usage d'activités industrielles 7 rue Eugène Henaff sur la commune de VENISSIEUX.

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Dossier n°69-2020-00234 du 17 juillet 2020 concernant des travaux de reconstruction d'un ouvrage de franchissement du ruisseau repiel sur la commune de BULLY.

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> accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Dossier 69-2020-00207 du 15 juillet 2020 concernant des travaux de réparation d'une canalisation d'eaux usées sur le cours d'eau la Trambouze sur la commune de COURS.

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> Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Dossier 69-2020-00230 du 15 juillet 2020 concernant la réalisation d'une passerelle sur le Nizerand "secteur Grillons" sur la commune de GLEIZÉ.

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> AP_2020_09_14_B123 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Dossier 69-2020-00228 du 15 juillet 2020 concernant des travaux d'enrochement de berge sur la rive gauche du ruisseau du Simonnet sur la commune de SAINT FORGEUX.

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> arrêté de prescriptions spécifiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> lettre accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Dossier n°69-2020-00178 du 15 juillet 2020 concernant la régularisation d'un forage pour irrigation maraichage bio 9 allée des herbiers à TASSIN LA DEMI LUNE.

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Dossier n°69-2020-00209 du 9 juillet 2020 concernant la régularisation d'un remblai en zone inondable sur le site Crown sur la commune de VOURLES.

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Dossier n°69-2020-00129 du 03 juillet 2020 concernant le réaménagement d'un ouvrage de franchissement sur le Nizy sur les communes de MOIRÉ et VAL D'OINGT.

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Dossier 69-2020-00122 du 03 juillet 2020 concernant des travaux de protection de berges dans le lit du Merdanson sur la commune de CHAPONOST.

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Dossier n°69-2020-00223 du 8 juillet 2020 concernant l'installation d'une passerelle lieu dit Delphingue sur le Sancillon sur la commune de SAINT GEORGES DE RENEINS.

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Dossier n°69-2020-00213 du 7 juillet 2020 concernant des travaux de reprofilage du cours d'eau La Trambouze lieu dit Lépardet sur la commune de COURS.

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> Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Dossier n°69-2020-00210 du 7 juillet 2020 concernant des travaux de franchissement temporaire pour débardage le long du ru de Brosson sur la commune de CLAVEISOLLES.

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Dossier n°69-2020-00215 du 3 juillet 2020 concernant des travaux de dragage pour accès à la déchetterie fluviale au droit du quai du pont Morand rive droite du Rhône à LYON.

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Dossier n°69-2020-00212 du 2 juillet 2020 concernant des travaux de déviation du ruisseau des charbottes, chemin de grave sur la commune de SAINT CYR AU MONT D'OR.

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Dossier n°69-2020-00174 du 30 juin 2020 concernant l'aménagement d'un parc d'activités de 3 bâtiments chemin du bois rond à SAINT BONNET DE MURE.

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Dossier n°69-2020-00193 du 26 juin 2020 concernant la construction d'un ensemble immobilier rue Maurice Bellemain sur la commune de LYON 5ème.

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Dossier n°69-2020-00136 du 24 juin 2020 concernant l'effacement d'une buse et mise en place d'une passerelle sur le Thoron sur la commune de HAUTE RIVOIRE.

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Dossier n°69-2020-00192 du 24 juin 2020 concernant des travaux de franchissement temporaire du ruisseau Nuizière pour débardage sur la commune de MEAUX LA MONTAGNE.

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Dossier n°69-2020-00156 du 24 juin 2020 concernant des travaux de busage d'un affluent rive droite de la Coise lieu dit le Rivat sur la commune de COISE.

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Dossier n°69-2020-00195 du 24 juin 2020 concernant la mise à jour du plan d'épandage des boues de la station d'épuration de SAINTE FOY L'ARGENTIERE sur les communes de AVEIZE,BRULLIOLES,HAUTE RIVOIRE,LES HALLES,SOUZY,ST GENIS L'ARGENTIERE,ST LAURENT DE CHAMOUSSET et SAINTE FOY L'ARGENTIERE.

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Dossier n°69-2020-00126 du 24 juin 2020 concernant le projet de construction de logements chemin de Montray sur la commune de SAINTE FOY LES LYON.

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Dossier n°69-2020-00189 du 17 juin 2020 concernant la régularisation et la mise en conformité du système d'assainissement de Dommartin chef-lieu.

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Dossier n°69-2020-00176 du 16 juin 2020 concernant des travaux de restauration de berge sur le ruisseau d'Appagnié sur la commune de LANTIGNIÉ.

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Dossier n°69-2020-00084 du 15 juin 2020 concernant des travaux de réparation de l'ouvrage 50EVA020 sur le ruisseau Vélair sur la commune de COURZIEU.

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> Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Dossier n°69-2020-00083 du 15 juin 2020 concernant des travaux de réparation de l'ouvrage 489SL382 sur le ruisseau Autrichaud sur la commune de SOUZY.

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Dossier n°69-2020-00169 du 10 juin 2020 concernant l'aménagement de petits ouvrages de diversification de l'habitat piscicole sur le Garon sur la commune de BRIGNAIS.

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Dossier n°69-2020-00175 du 9 juin 2020 concernant des travaux de restauration d'un pont (002MT218) sur la RD2 lieu dit La Calle sur les communes de SAINTE CATHERINE et SAINT MARTIN EN HAUT.

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> Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Dossier n°69-2020-00159 du 9 juin 2020 concernant des travaux de restauration de berge sur le Riboudon sur la commune de QUINCIE EN BEAUJOLAIS.

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Dossier n°69-2020-00142 du 9 juin 2020 concernant des travaux d'aménagement des têtes du pont rail du Maligneux sur les communes de MARCILLY D'AZERGUES et CIVRIEUX D'AZERGUES.

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Dossier n°69-2020-00168 du 3 juin 2020 concernant des travaux de renouvellement, de réhabilitation et de mise en séparatif des réseaux d'assainissement sur la commune de GRIGNY.

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Dossier n°69-2020-00167 du 2 juin 2020 concernant la réalisation de 9 piezomètres à Lyon 3 - campagne sondages géotechniques - metro ligne E

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Dossier n°69-2020-00166 du 2 juin 2020 concernant la réalisation d'un piezomètre à Francheville - campagne sondages géotechniques - metro ligne E

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Dossier n°69-2020-00165 du 2 juin 2020 concernant la réalisation de 5 piezomètres à Lyon 2 - campagne sondages géotechniques - metro ligne E

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Dossier n°69-2020-00164 du 2 juin 2020 concernant la réalisation de 36 piezomètres à Lyon 5 - campagne sondages géotechniques - metro ligne E

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Dossier n°69-2020-00163 du 2 juin 2020 concernant la réalisation de 7 piezomètres à Tassin la demi lune - campagne sondages géotechniques - metro ligne E

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Dossier n°69-2020-00162 du 2 juin 2020 concernant la réalisation de 3 piezomètres à Francheville - campagne sondages géotechniques - metro ligne E

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Dossier n°69-2020-00155 du 29 mai 2020 concernant la réalisation d'un passage busé temporaire sur la Loise sur la commune de CHAMBOST LONGESSAIGNE.

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Dossier n°69-2020-00152 du 27 mai concernant des travaux de réfection d'un pont chemin de Charbonnières sur la commune de ECULLY.

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Dossier n°69-2020-00151 du 27 mai 2020 concernant des travaux de réparation d'un mur de qsoutènement en rive du ruisseau la Perollière sur la commune de SAIN BEL.

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Dossier n°69-2020-00145 du 27 mai 2020 concernant des travaux de franchissement temporaire d'un affluent du rançonnet pour débardage sur la commune de AMPLEPUIS.

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> AP n°69-2020_07_31_B98 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Dossier n°69-2020-00141 du 27 mai 2020 concernant le projet d'aménagement d'une ferme urbaine 8 rue du 11 novembre 1945 sur la commune de PIERRE BENITE

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Dossier n°69-2020-00137 du 14 mai 2020 concernant la gestion des eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de la zone en Champagne sur la commune de NEUVILLE SUR SAONE.

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Dossier n°69-2020-00144 du 07 mai 2020 concernant le création de 2 piezomètres pour l'amélioration de la connaissance sur une zone humide commune de JOUX.

> recepisse n°69-2020-00144 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Dossier n°69-2020-00143 du 07 mai 2020 concernant le création d'un piezomètre pour l'amélioration de la connaissance sur une zone humide commune de COURS.

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Dossier n°69-2020-00117 du 6 avril 2020 concernant un rabattement de nappe avec création de 6 forages de pompage dans le cadre du projet Wake Up situé 164-168 rue Baraban à LYON 3EME.

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Dossier n°69-2020-00087 du 13 mars 2020 concernant des travaux de forages et de rabattement temporaire de nappe dans le cadre d'un projet immobilier 3 rue du 8 mai 1945 sur la commune de VILLEURBANNE.

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Dossier n°69-2020-000108 du 19 mars 2020 concernant l'effacement du seuil de la Poste des Arnas ROE 33252 sur la commune de SAINT ROMAIN DE POPEY.

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Dossier n°69-2020-00097 du 17 mars 2020 concernant la réalisation d'un lotissement de maisons individuelles sur la commune de ANCY

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Dossier n°69-2020-00096 du 17 mars 2020 concernant des travaux de busage temporaire d'un affluent du Soanan sur la commune de SAINT CLEMENT SUR VALSONNE.

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Dossier n°69-2020-00106 du 17 mars 2020 concernant l'aménagement des rues du 8 mai 1945, de la Feyssine, de la Boube et place des Buers sur la commune de VILLEURBANNE.

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Dossier n°69-2020-00091 du 12 mars 2020 concernant des travaux de confortement et de réparation d'un pont sur le cours d'eau Le Buvet sur la commune de LENTILLY.

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Dossier n°69-2020-00027 du 12 mars 2020 concernant le projet de construction de 97 logements rue Jean Jaures sur la commune de GENAS.

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Dossier n°69-2020-00115 du 09 mars 2020 concernant la régularisation d'un forage eau pour le GAECGroupement agricole d'exploitation en commun du contour sur la commune de AMPLEPUIS.

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Dossier n°69-2020-00086 du 6 mars 2020 concernant la création de 3 piezomètres expertise judiciaire immeuble esprit parc situé 34 route d'Ecully à DARDILLY.

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Dossier n°69-2020-00085 du 11 mars 2020 concernant des travaux de désengravement du barrage mobile établi sur l'Azergues sur la commune de LOZANNE.

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Dossier n°69-2020-00082 du 6 mars 2020 concernant des travaux de consolidation de deux murs longeant le cours d'eau le Reins sur la commune de SAINT BONNET LE TRONCY.

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Dossier n°69-2020-00079 du 5 mars 2020 concernant la réalisation d'un bassin d'infiltration des eaux pluviales dans le cadre de l'extension du site de la messagerie GEFCO sur les communes de VENISSIEUX et CORBAS.

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Dossier n°69-2020-00076 du 4 mars 2020 concernant des travaux pour la création de la zone d'activité de la gare sur la commune de LAMURE SUR AZERGUES.

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Dossier n°69-2020-00078 du 4 mars 2020 concernant des travaux de confortement et enrochement des berges d'un ruisseau en bordure de la RD111 lieu dit Albigny sur la commune de MONTROTTIER.

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Dossier n°69-2020-00074 du 3 mars 2020 concernant des travaux de renaturation de berges sur le cours d'eau l'Ardières sur la commune de BEAUJEU.

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Dossier n°69-2020-00081 DU 21 février 2020 concernant la création d'un forage pour l'irrigation de vergersde cerisiers par micro aspersion route de bois dieu à SARCEY.

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Dossier n°69-2020-00053 du 21 février 2020 concernant le projet de lotissement lieu dit le Margeon sur la commune de MONTANAY.

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Dossier n°69-2020-00050 du 21 février 2020 concernant la reconnaissance géologique et géothermique projet de salle des fêtes à ROCHETAILLEE SUR SAONE.

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Dossier n°69-2020-00047 du 21 février 2020 concernant la gestion des eaux pluviales de l'extension sud parc d'activités des platières sur la commune de BEAUVALLON.

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Dossier n°69-2020-00052 du 19 février 2020 concernant un rabattement de nappe par 4 forages de pompage projet The Corner 23 rue André Bollier à LYON 7ème.

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Dossier n°69-2020-00058 du 17 février 2020 concernant la régularisation d'un puits d'arrosage d'espaces verts maison du fleuve Rhône à GIVORS.

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Dossier n°69-2020-00044 du 17 février 2020 concernant des travaux de restauration de la fonctionnalité hydrologique de la Lône de TAPONAS sur la commune de TAPONAS.

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Dossier n°69-2020-00041 du 31 janvier 2020 concernant la création de 3 puits d'exhaure et 3 piezos ouvrage d'assainissement carrefour Montrochet Charlemagne.

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Dossier n°69-2020-00057 du 14 février 2020 concernant le rabattement de nappe création de 4 forages pompage concernant le projet Les Symphonies au 3-5 rue de la Barbandière à ST SYMPHORIEN D'OZON.

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Dossier n°69-2020-00040 du 14 février 2020 concernant le projet de création d'un lotissement "les terrasses de l'Ardières" sur la commune de LES ARDILLATS.

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Dossier n°69-2020-00039 du 11 février 2020 concernant la régularisation de deux piézomètres à usage de suivi des eaux souterraines Parc à Mâchefers-CPT EDFÉlectricité de France de Loire sur Rhône

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Dossier n°69-2020-00038 du 14 janvier 2020 concernant le rabattement de nappe avec création de 4 forages de pompage dans le cadre du projet Le Sixte situé au 4 rue Curie à Lyon 6ème

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Dossier n°69-2020-00031 du 10 février 2020 concernant l'agrandissement du plan d'eau des Filleuls IDPE 88 sur la commune de LONGESSAIGNE

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Dossier n°69-2020-00028 du 10 février 2020 concernant la création d'un plan d'eau lieu dit Le Rabut sur la commune de SAINT MARTIN EN HAUT.

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Arrêté préfectoral n°DDT SEN 2020_01_23_C4 du 05 février 2020 de prescriptions spécifiques à la commune de VILLE-MORGON concernant les travaux de régularisation administrative du système d'assainissement de VILLIE-MORGON.

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Dossier n°69-2020-00025 du 04 février 2020 concernant le projet d'aménagement du pré Gaudry sur la commune de LYON 7ème.

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Dossier n°69-2020-00012 du 04 février 2020 concernant le réaménagement du parc du moulin à vent - Green Campus - sur la commune de VENISSIEUX.

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Dossier n°69-2020-00051 du 3 février 2020 concernant la création d'un regard de visite sur reseau EU pompage d'eaux d'exhaure allée Nelson Mandela à GIVORS.

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Dossier n°69-2020-00020 du 03 février 2020 concernant la création du plan d'eau du planet lieu dit Larny sur la commune de POLLIONNAY.

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Dossier n°69-2020-00021 du 03 février 2020 concernant la création du plan d'eau du Reynard sur la commune de MEYS.

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Dossier n°69-2019-00563 du 23 décembre 2019 concernant la création de deux piézomètres de surveillance dans le cadre du projet Vallon des Hôpitaux sur la commune de SAINT GENIS LAVAL

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Dossier n°69-2019-00555 du 8 janvier 2020 concernant la régularisation d'un forage d'arrosage espaces verts du complexe tennis ville de CHASSIEU.

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Dossier n°69-2019-00554 du 8 janvier 2020 concernant la régularisation d'un forage d'arrosage espaces verts du centre nautique ville de CHASSIEU.

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AP de prescriptions spécifiques n° DDT_SEN_2020_01_14_D2 du 24 janvier 2020 à la CAVBS concernant la station de traitement des eaux usées de Denicé - les bruyères

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Dossier n°69-2019-00553 du 8 janvier 2020 concernant la création d'un piézomètre de surveillance projet "PROJ 19-2118 CENTRO AMONT boulevard de l'artillerie à LYON 7E.

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Dossier n°69-2019-00552 du 8 janvier 2020 concernant un rabattement de nappe par 2 forages pompage dans le cadre du projet 7ème Squ'art situé au 33 rue Jaboulay à LYON 7E.

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Dossier n°69-2019-00550 du 22 novembre 2019 concernant un rabattement de nappe par 5 forages  pompage dans le cadre du projet LYON 6ème avenue Jean-François Raclet à LYON 7E.

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Dossier n°69-2019-00540 du 21 janvier 2020 concernant la construction d'une zone d'activité "Les Ayolles" sur les communes de CORCELLES EN BEAUJOLAIS et DRACdirection régionale des affaires culturellesÉ.

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Dossier n°69-2019-00501 du 08 janvier 2020 concernant des travaux de réhabilitation d'un busage sur le Tavoisy sur les communes de CENVES et GERMOLLES SUR GROSNE.

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Dossier n°69-2020-00002 du 08 janvier 2020 concernant des travaux de réfection d'un ouvrage franchissant l'Ardières lieu dit le Perroud sur la commune de LES ARDILLATS.

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Dossier n°69-2019-00539 du 31 décembre 2019 concernant la réalisation de sondages géotechniques relative à l'aménagement de la Via Rhôna Sud de Lyon sur les communes de GIVORS et VERNAISON.

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Dossier n°69-2019-00527 du 20 décembre 2019 concernant le franchissement temporaire pour débardage d'un affluent de la Turdine lieu dit Bouchetière sur la commune de JOUX.

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Dossier n°69-2019-00521 du 18 décembre 2019 concernant un rabattement de nappe dans le cadre de la construction d'un projet de bureaux chemin du tronchon sur la commune de DARDILLY.

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Dossier n°69-2019-00509 du 12 novembre 2019 concernant des travaux de rabattement nappe par 3 forages pompage dans le cadre du projet confiance Immobilier à Lyon 7ème.

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AP de prescriptions spécifiques n° DDT_SEN_2019_12_06_D115 du 10 décembre 2019 concernant la construction et l'exploitation de la station de traitement des eaux usées de Fleurieux sur l'Arbresle Pilherbe le Poteau.

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Dossier n°69-2019-00377 du 9 décembre 2019 concernant des travaux confortement d'un passage à gué sur le Torrenchin chemin des Gas sur la commune de SAINT FORGEUX.

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Dossier n°69-2019-00461 du 6 décembre 2019 concernant un projet immobilier de 77 logements "La Maletière" chemin des demoiselles sur la commune de VAUGNERAY.

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Dossier n°69-2019-00472 du 4 décembre 2019 concernant des travaux de franchissement d'un affluent du "Combron" sur la commune de HAUTE-RIVOIRE.

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Dossier n°69-2019-00507 du 2 décembre 2019 concernant la création d'un forage pour irriguer des cultures maraîchères sur la commune de VILLECHENEVE.

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Dossier n°69-2019-00470 du 4 novembre 2019 concernant le rabattement de nappe avec création de 5 forages de pompage dans le cadre du projet de l'ilot 11 de la ZACZone d'aménagement concerté des Girondins à LYON 7EME.

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Dossier n°69-2019-00445 du 28 novembre 2019 concernant des travaux de confortement d'une buse hydraulique de franchissement du "bief de Laye"sur les communes de ARNAS et ST GEORGES DE RENEINS.

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Dossier n°69-2019-00499 du 27 novembre 2019 concernant la construction de bâtiments d'activités "le parc du viaduc"sur a commune de TARARE.

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Dossier n°69-2019-00497 du 26 novembre 2019 concernant des travaux de requalification du chemin de Revaison sur la commune de SAINT PRIEST.

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Dossier n°69-2019-00496 du 22 novembre 2019 concernant un projet immobilier de bureaux et batiments de stockage chemin du grand revoyet sur la commune de SAINT GENIS LAVAL.

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Dossier n°69-2019-00491 du 20 novembre 2019 concernant la reconstruction de la station d'épuration- tranche 2- sur la commune de SAINT GERMAIN AU MONT D'OR.

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Dossier n°69-2019-00487 du 14 novembre 2019 concernant des travaux de rabattement de nappe dans le cadre du projet immobilier rue Joannes Carret sur la commune de LYON 9EME.

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Dossier n°69-2019-00485 du 08 novembre 2019 concernant la création d'un piezomètre dans le cadre d'une etude géotechnique pour la mise en conformité d'ouvrage de gestion des eaux pluviales sur la commune de VILLEFRANCHE SUR SAONE.

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Dossier n°69-2019-00484 du 08 novembre 2019 concernant le rabattement de nappe avec création de 5 forages de pompage dans le cadre du projet Symbioz situé au 33-35 avenue Paul Marcellin à VAULX EN VELIN.

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Dossier n°69-2019-00469 du 04 novembre 2019 concernant la réalisation de deux forages de surveillance sortie Bonnel "SBO"et couloir metro "MET" sur la commune de LYON 3ème.

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Dossier n°69-2019-00463 du 30 octobre 2019 concernant la réalisation d'un piezomètre connaissance sous tramway angle bld des Etats-Unis et rue Jean Sarrazin sur la commune de LYON 8ème.

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Dossier n°69-2019-00421 du 14 octobre 2019 concernant la mise en séparatif de la rue de la Giraudière sur la commune de BRIGNAIS.

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Dossier n°69-2019-00428 du 11 octobre 2019 concernant le projet d'aménagement immobilier du hameau de l'Orme sur la commune de CHAPONOST.

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Dossier n°69-2019-00415 du 8 octobre 2019 concernant l'épandage des boues de la station d'épuration de Brussieu sur les communes de COURZIEU et MONTROMANT.ème

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Dossier n°69-2019-00412 du 8 octobre 2019 concernant le projet d'aménagement "carrefour giratoire RD51/RD87" sur la commune de QUINCIEUX.

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Dossier n°69-2019-00352 du 3 octobre 2019 concernant le projet d'aménagement d'un lotissement "les jardins des poupets" sur la commune de JULIENAS.

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Dossier n°69-2019-00462 du 2 octobre 2019 concernant la réalisation d'un piezomètre connaissance sous tramway angle bld 11 novembre 1918 avenue de condorcet à VILLEURBANNE.

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Dossier n°69-2019-00369 du 27 septembre 2019 concernant le projet d'aménagement du parc d'activités mixte SAS KANE sur la commune de DECINES-CHARPIEU

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Dossier n°69-2019-00359 du 26 septembre 2019 concernant la création d'un forage au lieu-dit l'Ile de la Chèvre sur la commune de TUPINS et SEMONS

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Dossier n°69-2019-00391 du 26 septembre 2019 concernant des travaux de busage d'un ruisseau pour l'aménagement du parking du cimetière sur la commune de ANCY.

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Dossier n°69-2019-00386 du 18 septembre 2019 concernant le rabattement de nappe avec création de deux forages projet Villa piémont à VILLEURBANNE.

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Dossier n°69-2019-00385 du 18 septembre 2019 concernant la réalisation de 3 piezomètres campagne sondages géotechniques anneau des sciences à FRANCHEVILLE.

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Dossier n°69-2019-00384 du 18 septembre 2019 concernant la réalisation de 2 piezomètres campagne sondages géotechniques anneau des sciences à OULLINS.

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Dossier n°69-2019-00383 du 18 septembre 2019 concernant la réalisation de 3 piezomètres campagne sondages géotechniques anneau des sciences à PIERRE-BENITE.

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Dossier n°69-2019-00382 du 18 septembre 2019 concernant la réalisation d'un piezomètre campagne complémentaire sondages géotechniques anneau des sciences sur la commune de CHAPONOST.

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Dossier n°69-2019-00381 du 18 septembre 2019 concernant la réalisation d'un piezomètre campagne complémentaire sondages géotechniques anneau des sciences sur la commune de TASSIN LA DEMI LUNE.

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Dossier n°69-2019-00379 du 18 septembre 2019 concernant la réalisation d'un piezomètre campagne complémentaire sondages géotechniques anneau des sciences à SAINT GENIS LAVAL.

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Arrêté n°2019_E93 du 18 septembre 2019 imposant des prescriptions spécifiques à Monsieur PONCET Claude concernant la création d'un plan d'eau lieu dit "Au Giraud" sur la commune de EMERINGES.

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Dossier n°69-2019-00378 du 19 septembre 2019 concernant le projet d'aménagement du campus R&D sur la commune de SAINT FONS.

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Dossier n°69-2019-00379 du 18 septembre 2019 concernant la réalisation d'un piezomètre campagne complémentaire sondages géotechniques anneau des sciences à SAINT GENIS LAVAL.

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Dossier n°69-2019-00380 du 18 septembre 2019 concernant le projet de construction d'un ensemble immobilier lieu dit "Le mathy" et "Plaine du Bourg" sur la commune de THURINS.

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Dossier n°69-2019-00337 du 16 septembre 2019 concernant le projet de construction d'une jardinerie "Truffaut"sur la commune CALUIRE et CUIRE.

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Dossier n°69-2019-00363 du 16 septembre 2019 concernant des travaux de restauration d'un passage à gué sur le Nizy sur la commune de VAL d'OINGT.

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Dossier n°69-2019-00372 du 12 septembre 2019 concernant des travaux de renforcement d'un ouvrage d'art sur la ruisseau la Viderie lieu dit Chadoix sur la commune de AMPLEPUIS.

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Dossier n°69-2019-00376 du 11 septembre 2019 concernant la réalisation d'un piezomètre campagne complémentaire sondages géotechniques anneau des sciences à TASSIN LA DEMI LUNE.

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Dossier n°69-2019-00375 du 11 septembre 2019 concernant la réalisation d'un piezomètre campagne complémentaire sondages géotechniques anneau des sciences à ECULLY.

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Dossier n°69-2019-00374 du 11 septembre 2019 concernant la création de deux forages de rabattement de nappe dans le cadre du projet l'esquisse 69-75 rue Greuze à VILLEURBANNE.

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Dossier n°69-2019-00354 du 9 septembre 2019 concernant l'aménagement d'une salle de culte chrétien sur la commune de RILLIEUX LA PAPE.

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Récépissé n°69-2019-00364 du 30 août 2019 concernant la gestion des eaux pluviales du futur Lidl sur la commune de JONAGE

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Récépissé n°69-2019-00358 du 22 août 2019 concernant la création d'un plan d'eau au lieu-dit La Conche à Saint-Laurent-de-Chamousset

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Arrêté n°DDT_SEN_2019_08_12_D90 du 12 août 2019 imposant des prescriptions spécifiques à la communes de CHENAS concernant la réhabilitation de la station d'épuration de CHENAS.

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Dossier n°69-2019-00345 du 09 août 2019 concernant des travaux d'entretien d'un ouvrage d'art permettant le franchissement du ruisseau du Culet sur la commune de LES SAUVAGES.

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Arrêté n°DDT_SEN_2019_08_05_C87 du 5 août 2019 portant déclaration et déclaration d'intérêt général pour des travaux de mise en sécurité d'une canalisation d'assainissement traversant le Garon à MESSIMY et SOUCIEU EN JARREST.

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Arrêté n°DDT_SEN_2019_08_05_C86 du 5 août 2019 portant déclaration et déclaration d'intérêt général pour des travaux de restauration de la continuité écologique du Ribes par l'aménagement d'un seuil et la renaturation d'une berge sur la commune de TASSIN LA DEMI LUNE.

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Récépissé n°69-2019-00344 du 07 août 2019 concernant des travaux de renouvellement d'une canalisation en traversée du cours d'eau Le Conan lieu dit La Rouillère à MONTROTTIER.

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Dossier n°69-2019-00339 du 07 août 2019 concernant le projet d'aménagement de l'ancien site Fagor Brandt PUP Ginkgo - projet CANOPEA 137 rue de Gerland sur la commune de LYON 7EME.

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Récépissé n°69-2019-00340 du 07 août 2019 concernant la reconversion de la clinique Eugène André en projet immobilier 107 rue Trarieux sur la commune de LYON 3ème.

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Dossier n°69-2019-00338 du 07 août 2019 concernant des travaux de stabilisation de berge sur le cours d'eau La Coise sur la commune de ST SYMPHORIEN SUR COISE.

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Dossier n°69-2019-00311 du 5 août 2019 concernant la réalisation de travaux sur deux ouvrages contigus sur le Furon sur la commune de SOUCIEU en JARREST.

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Récépissé n°69-2019-00331 du 29 juillet 2019 concernant des travaux de réparation d'un ouvrage d'art  le Berland sur le Rançonnet sur la commune de AMPLEPUIS.

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Récépissé n°69-2019-00328 du 26 juillet 2019 concernant des travaux d'effacement du seuil de la bruyère sur les communes de SAINT MARTIN EN HAUT et LARAJASSE.

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Récépissé n°69-2019-00327 du 26 juillet 2019 concernant des travaux de restauration de la ripisylve du Potensinet sur la commune de LARAJASSE.

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Récépissé n°69-2019-00321 du 26 juillet 2019 concernant des travaux de requalification des espaces publics du quartier LYAUTEY-VELETTE sur la commune de RILLIEUX LA PAPE.

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Récépissé n°69-2019-00318 du 19 juillet 2019 concernant des travaux de réparation d'un ouvrage d'art de la RD72 sur le Samsons sur la commune de MARCHAMPT

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Récépissé n°69-2019-00319 du 19 juillet 2019 concernant l'aménagement de la berge en rive droite du Rhône cours d'Herbouville au droit du pont de Lattre de Tassigny sur la commune de LYON 1er.

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Récépissé n°69-2019-00312 du 17 juillet 2019 concernant la création d'une nouvelle station de traitement des eaux usées hameaux de Pilherbe et Le poteau sur la commune de FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE.

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Récépissé n°69-2019-00310 du 17 juillet 2019 concernant un projet immobilier de construction de 62 logements sur la commune de GRIGNY.

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Récépissé n°69-2019-00298 du 12 juillet 2019 concernant la mise en place d'un passage busé temporaire sur le ru Quicury à SARCEY

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Récépissé n°69-2019-00301 du 11 juillet 2019 concernant la gestion des eaux pluviales du projet immobilier L'Autre Soie rue Alfred de Musset à VILLEURBANNE

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Récépissé n°69-2019-00296 du 8 juillet 2019 concernant des travaux de restauration d'un pont sur la Mauvaise à VAUXRENARD

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Récépissé n°69-2019-00295 du 8 juillet 2019 concernant des travaux de requalification de la place Ennemond Roman sur la commune de VENISSIEUX

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Arrêté n°DDT_SEN_2019_06_21_C56 du 28 juin 2019 portant déclaration et déclaration d'intérêt général pour des travaux de restauration d'un pont chemin des garennes sur la commune de BRINDAS.

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Récépissé n°69-2019-00239 du 3 juillet 2019 concernant des travaux de remplacement de buses dégradées sur un affluent du reins lieu dit les petites fayes sur la commune de RANCHAL.

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Récépissé n°69-2019-00294 du 3 juillet 2019 concernant des travaux de renforcement d'un ouvrage d'art lieu dit Les Brosses sur la commune de CLAVEISOLLES.

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Récépissé n°69-2019-00303 du 2 juillet 2019 concernant la création de 5 forages de rabattement de nappe dans le cadre du projet Le Métronome sur la commune de PIERRE BENITE.

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Dossier n°69-2019-00285 du 1 juillet 2019 concernant des travaux de consolidation de berge du ruisseau du Maligneux sur la commune de CIVRIEUX D'AZERGUES.

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Récépissé n°69-2019-00289 du 2 juillet 2019 concernant la création d'un plan d'eau lieu dit "Au Giraud" sur la commune de EMERINGES.

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Récépissé n°69-2019-00291 du 2 juillet 2019 concernant des travaux d'aménagement de petits ouvrages de diversification de l'habitat piscicole sur le Garon sur la commune de BRIGNAIS.

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Récépissé n°69-2019-00292 du 2 juillet 2019 concernant des travaux de restauration d'un pont rue de la platte sur la commune de CUBLIZE.

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Récépissé n°69-2019-00290 du 2 juillet 2019 concernant la réalisation de piézomètres et de puits pour un pompage de rabattement temporaire passage du Vercors à LYON 7ème.

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Récépissé n°69-2019-00275 du 28 juin 2019 concernant la création de trois forages pour rabattement de nappe temporaire 75 rue de Gerland à LYON 7ème.

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Récépissé n°69-2019-00282 du 27 juin 2019 concernant des travaux de busage et apport de remblais lieu dit Les Renardières sur la commune DES SAUVAGES.

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Arrêté n°DDT_SEN_2019_06_21_D54 du 21 juin 2019 imposant des prescriptions spécifiques à la communauté de communes des monts du lyonnais concernant la construction et l'exploitation de la station de traitement des eaux usées de DUERNE.

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Récépissé n°69-2019-00238 du 19 juin 2019 concernant des travaux de réfection d'une digue avec apport de remblais lieu dit Lafay sur la commune de JOUX.

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Récépissé n°69-2019-00276 du 17 juin 2019 concernant la création d'un forage pour l'arrosage de terrain de sport - 405 av Jean Jaurès à Lyon 7

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Arrêté n°DDT_SEN_2019_06_11_B50 du 11 juin 2019 imposant des prescriptions spécifiques à la communauté de communes de l'ouest rhodanien concernant des travaux de renforcement d'un ouvrage d'art chemin de la farandole à Pont-Trambouze sur la commune de COURS.

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Récépissé n°69-2019-00248 du 04 juin 2019 concernant le plan d'épandage des boues issues de la lagune de Villechenève sur les communes de VILLECHENEVE et LONGESSAIGNE.

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Récépissé n°69-2019-00256 du 28 mai 2019 concernant la réalisation de deux piézomètres de contrôle environnemental à Mions et Saint Pierre de Chandieu.

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Récépissé n°69-2019-00243 du 04 juin 2019 concernant des travaux de réaménagement de la rue de la République sur la commune de VAULX EN VELIN.

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Récépissé n°69-2019-00246 du 23 mai 2019 concernant la réalisation d'un piézomètre Place Tobie Robatel -Metro ligne E sur la commune de LYON 1er

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Récépissé n°69-2019-00236 du 27 mai 2019 concernant des travaux d'aménagement du franchissement temporaire sur un affluent du reins à THEL sur la commune de COURS

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Récépissé n°69-2019-00235 du 24 mai 2019 concernant des travaux de réparation d'un pont sur le ruisseau l'Arbuel sur la commune de CONDRIEU.

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Récépissé n°69-2019-00234 du 24 mai 2019 concernant des travaux de restauration d'un pont sur le ruisseau des Haies RD161 sur la commune de LES HAIES.

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Récépissé n°69-2019-00247 du 23 mai 2019 concernant la réalisation d'un piezomètre place Bellecour campagne sondages géotechniques - metro ligne E à LYON 2ème

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Récépissé n°69-2019-00249 du 23 mai 2019 concernant la réalisation de 11 piezomètres à Lyon 5 rue Tramassac - metro ligne E sur la commune de LYON 5.

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Récépissé n°69-2019-00222 du 20 mai 2019 concernant des travaux de réparation de l'ouvrage 075VA139 Le Garon situé sur la RD 75 sur la commune de THURINS.

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Récépissé n°69-2019-00221 du 20 mai 2019 concernant des travaux de busage du ruisseau de cumelle sur la commune de LETRA.

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Récépissé n°69-2019-00224 du 20 mai 2019 concernant la gestion des eaux pluviales sur les bassins versants Pré rond et Croix Clément sur la commune de MONTAGNY.

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Arrêté n°DDT_SEN_2019_05_15_D44 du 15 mai 2019 imposant des prescriptions spécifiques à la communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien concernant la construction et l'exploitation de la station de traitement des eaux usées DES SAUVAGES.

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Récépissé n°69-2019-00216 du 15 mai 2019 concernant un projet de construction d'un hôtel et de logements sur la commune de BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS.

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Récépissé n°69-2019-00213 du 14 mai 2019 concernant des travaux de réparation d'un mur de soutènement sur le Nizerand lieu dit Picardie sur la commune de DENICÉ.

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Récépissé n°69-2019-00201 du 7 mai 2019 concernant le projet immobilier route de l'Etra sur la commune de CHARLY.

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Récépissé n°69-2019-00204 du 7 mai 2019 concernant le projet Gabiodiv relatif à la réhabilitation écologique des quais bétonnés du Rhône sur la commune de LYON 7ème.

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Dossier n°69-2019-00208 du 7 mai 2019 concernant la réalisation de travaux sur le ru de Fontjards sur la commune de MORANCÉ.

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Récépissé n°69-2019-00198 du 30 avril 2019 concernant le projet d'aménagement du site USIN Lyon Parilly (ancien site BOSCH) sur la commune de VENISSIEUX.

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Récépissé n°69-2019-00175 du 26 avril 2019 concernant la création de deux forages de rabattement de nappe pour la restructuration du collège Saint Sébastien sur la commune de VAUGNERAY

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Récépissé n°69-2019-00188 du 26 avril 2019 concernant la gestion des eaux pluviales des bâtiments de "Vinescence- la cave des vignerons de Bel Air" à Saint Jean d'Ardières sur la commune de BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS

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Récépissé n°69-2019-00171 du 25 avril 2019 concernant des travaux d'arasement d'un atterrissement sur la Vauxonne lieu dit Pissoudan sur la commune de SAINT GEORGES DE RENEINS.

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Récépissé n°69-2019-00182 du 17 avril 2019 concernant des travaux de confortement d'une buse metallique sur le Sifflet sur la commune de LOIRE SUR RHONE.

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Récépissé n°69-2019-00181 du 17 avril 2019 concernant le projet d'aménagement de la zone d'activité de Fontenailles sur la commune de BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS

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Récépissé n°69-2019-00174 du 15 avril 2019 concernant des travaux de requalification et d'extension du parking de la gare sur la commune de GIVORS

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Récépissé n°69-2019-00173 du 15 avril 2019 concernant des travaux de requalification de l'avenue des tilleuls sur la commune de MIONS.

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Récépissé n°69-2019-00172 du 15 avril 2019 concernant le projet immobilier "Golden Stone" montée des Balmes sur la commune de LYON 9ème.

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Récépissé n°69-2019-00162 du 15 avril 2019 concernant la construction d'un bâtiment commercial INTERMARCHÉ sur la commune de CHASSIEU.

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Récépissé n°69-2019-00158 du 12 avril 2019 concernant le plan d'épandage des boues de la lagune de Chatonnière sur la commune de SAINT ROMAIN DE POPEY.

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Récépissé n°69-2019-00157 du 12 avril 2019 concernant le plan d'épandage des boues de la lagune d'Ordilly sur la commune de SAINT ROMAIN DE POPEY.

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Récépissé n°69-2019-00160 du 11 avril 2019 concernant des travaux de renforcement d'un ouvrage d'art chemin de la farandole à PONT-TRAMBOUZE sur la commune de COURS.

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Récépissé n°69-2019-00154 du 11 avril 2019 concernant des travaux de desengravement du barrage mobile établi sur l'Azergues sur la commune de LOZANNE.

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Récépissé n°69-2019-00156 du 09 avril 2019 concernant des travaux de régularisation de la situation administrative du système d'assainissement de la commune de VILLIE-MORGON.

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Récépissé n°69-2019-00151 du 09 avril 2019 concernant la requalification de l'avenue du général de Gaulle et de la place Marsonnet sur la commune de CHARBONNIERES LES BAINS.

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Récépissé n°69-2019-00147 du 05 avril 2019 concernant le projet d'extension et de réhabilitation du groupe scolaire Jean Jaurès sur la commune de SAINT PRIEST.

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Récépissé n°69-2019-00094 du 04 avril 2019 concernant la création d'une nouvelle station de traitement des eaux usées sur la commune de DUERNE.

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Récépissé n°69-2019-00129 du 03 avril 2019 concernant des travaux de restauration d'un pont lieu dit la planche sur le cours d'eau Le Rolland sur la commune de LOIRE SUR RHONE.

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Récépissé n°69-2019-00136 du 1er avril 2019 concernant des travaux de réparation d'un pont sur le Ry situé Hameau La Folletière sur la commune de GRANDRIS

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Récépissé n°69-2019-00104 du 29 mars 2019 concernant des travaux de confortement du pont d'ainay avec suppression de seuil sur le ruisseau "Le Vavre" sur la commune de LOZANNE.

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Récépissé n°69-2019-00133 du 29 mars 2019 concernant l'extension du parc d'activité économique des Andrés sur la commune de BRINDAS.

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Récépissé n°69-2019-00128 du 26 mars 2019 concernant des travaux de restauration sur un pont situé rue du grand jardin sur le ruisseau d'Arbuel à CONDRIEU.

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Récépissé n°69-2019-00120 du 22 mars 2019 concernant la réalisation de forages et d'un rabattement de nappe temporaire dans le cadre du projet immobilier Signature sur la commune de VILLEURBANNE.

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Récépissé n°69-2019-00118 du 20 mars 2019 concernant des travaux de mise en sécurité d'une canalisation d'assainissement traversant le Garon à MESSIMY et SOUCIEU EN JARREST.

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Récépissé n°69-2019-00102 du 20 mars 2019 concernant le projet d'aménagement d'un complexe industriel à SAINT JEAN D'ARDIERES sur la commune de BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS.

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Récépissé n°69-2019-00044 du 13 mars 2019 concernant le projet de construction d'une résidence senior sur la commune de CHAPONNAY.

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Récépissé n°69-2018-00319 du 07 mars 2019 concernant l'installation des hydroliennes de la Feyssine en rive droite du rhône à CALUIRE ET CUIRE.

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Récépissé n°69-2019-00095 du 04 mars 2019 concernant des travaux de pose d'une conduite de refoulement en traversée du Furon sur la commune de SOUCIEU EN JARREST.

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Récépissé n°69-2019-00085 du 25 février 2019 concernant des travaux de confortement de talus et de réfection d'un chemin au droit du pont traversant le ruisseau du Rosier sur la commune du PERREON.

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Récépissé n°69-2019-00080 du 21 février 2019 concernant la gestion des eaux pluviales du projet immobilier chemin du château sur la commune de LENTILLY

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Récépissé n°69-2019-00076 du 19 février 2019 concernant la création du plan d'eau du Michalon sur la commune de LARAJASSE

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Récépissé n°69-2019-00069 du 14 février 2019 concernant la mise en place d'un rabattement de nappe temporaire dans le cadre du projet immobilier PIXELL sur la commune de VILLEURBANNE

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Récépissé n°69-2018-00284 du 6 février 2019 concernant le projet d'aménagement immobilier "ALP TRANSACTION - avenue Bloch" sur la commune de LYON 7EME.

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Récépissé n°69-2019-00046 du 4 février 2019 concernant la réalisation de 4 piézomètres sur a commune de SAINT SYMPHORIEN D'OZON.

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Récépissé n°69-2019-00047 du 4 février 2019 concernant un rabattement de nappe temporaire dans le cadre du projet immobilier "le Magnolia" à OULLINS.

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Récépissé n°69-2019-00037 du 29 janvier 2019 concernant la gestion des eaux pluviales du projet du gymnase "rue Magetemps" sur la commune de MIONS

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Récépissé n°69-2019-00033 du 25 janvier 2019 concernant le projet de réalisation d'un centre équestre institut Sandar sur la commune de LIMONEST.

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Récépissé n°69-2019-00029 du 23 janvier 2019 concernant la réalisation de trois traversées du ruisseau de la Goutte Molinant pour pose d'une canalisation d'eaux usées sur les communes de CHESSY et BAGNOLS.

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Récépissé n°69-2019-00028 du 22 janvier 2019 concernant la modification d'une canalisation de transport de propylène à proximité du ruisseau "Le Mornantet" sur la commune de GIVORS.

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Récépissé n°69-2019-00012 du 21 janvier 2019 concernant le projet de réhabilitation du siège social du Crédit Agricole Centre-Est sur la commune de CHAMPAGNE AU MONT D'OR.

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Arrêté n°DDT_SEN_2019_01_14_B6 du 14 janvier 2019 imposant des prescriptions spécifiques à Les Bois du Dauphiné SAS concernant le franchissement temporaire du ruisseau des filatures pour débardage sur la commune de SAINT VINCENT DE REINS.

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Récépissé n°69-2019-00002 du 11 janvier 2019 concernant des travaux de renforcement du pont de la cité Labbé sur la commune d'AMPLEPUIS.

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Récépissé inter préfectoral n°42-2018-00368 du 21 décembre 2018 concernant l'épandage des boues de la lagune d'épuration Campillon sur les communes de MARCENOD (42) et LARAJASSE (69)

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Récépissé n°69-2018-00323 du 3 janvier 2019 concernant des forages et rabattement de nappe temporaire dans le cadre du projet d'extension du tunnel Vivier Merle à LYON 3ème.

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Récépissé n°69-2018-00322 du 28 décembre 2018 concernant la création du plan d'eau du Perret sur les commune de DUERNE et MONTROMANT.

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Récépissé n°69-2018-00320 du 28 décembre 2018 concernant des travaux de construction d'un collecteur d'assainissement et ouvrages annexes en technique souterraine rue Rhin et Danube sur la commune de LYON 9ème.

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Récépissé n°69-2018-00317 du 28 décembre 2018 concernant la gestion des eaux pluviales des bâtiments de "Vinescence-la cave des vignerons de Bel Air" sur la commune de SAINT JEAN D'ARDIERES.

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Récépissé n°69-2018-00315 du 26 décembre 2018 concernant le projet de réalisation d'une surface commerciale LECLERC sur la commune de GENAY.

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Récépissé n°69-2018-00314 du 18 décembre 2018 concernant l'aménagement d'une halte fluviale sur le site "La Plage" sur la commune de VILLEFRANCHE SUR SAONE.

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Récépissé n°69-2018-00312 du 13 décembre 2018 concernant le renouvellement d'une canalisation en traversée du ruisseau du pont lyonnais sur la commune de HAUTE RIVOIRE.

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Récépissé n°69-2018-00303 du 11 décembre 2018 concernant des travaux d'abaissement du seuil du Perron pour restaurer la continuité piscicole sur le cours d'eau "Le Furon" à SOUCIEU EN JARREST

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Récépissé n°69-2018-00290 du 29 novembre 2018 concernant un projet immobilier 91-93 rue Audibert et Lavirotte sur la commune de LYON 8ème.

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Récépissé n°69-2018-00291 du 29 novembre 2018 concernant le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de DRACdirection régionale des affaires culturellesÉ sur les communes de DRACdirection régionale des affaires culturellesÉ et LANCIÉ.

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Récépissé n°69-2018-00289 du 29 novembre 2018 concernant la création de la Zac "Les Terrasses" sur le site Raby sue la commune de BRON.

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Récépissé n°69-2018-00275 du 16 novembre 2018 concernant des travaux de réparation de deux ouvrages sur la RD 27 sur le Torranchin sur la commune de ST FORGEUX.

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Récépissé n°69-2018-00272 du 12 novembre 2018 concernant la gestion des eaux pluviales du projet immobilier Campus RTERéseau de transport d'électricité sur la commune de JONAGE.

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Récépissé n°69-2018-00253 du 12 novembre 2018 concernant le franchissement temporaire de la Trambouze pour débardage sur la commune de THIZY LES BOURGS

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Récépissé n°69-2018-00269 du 9 novembre 2018 concernant des travaux de consolidation de berge par dépôt de terre en rive gauche de l'Ardières lieu dit "Moulin Cothenet" à SAINT JEAN D'ARDIÈRES.

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Récépissé n°69-2018-00229 du 7 novembre 2018 concernant la création d'un ensemble immobilier"Jardins Majolans sur la commune de MEYZIEU

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Récépissé n°69-2018-00268 du 31 octobre 2018 concernant le projet de construction de la salle multifonctionnelle Métropole Aréna sur la commune de VILLEURBANNE

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Récépissé n°69-2018-00265 du 26 octobre 2018 concernant des travaux de renforcement d'une berge sur la Turdine lieu dit boulevard de la Turdine sur la commune de SAINT LOUP

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Récépissé n°69-2018-00264 du 26 octobre 2018 concernant le franchissement du ruisseau des filatures pour débardage sur la commune de SAINT VINCENT DE REINS.

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Récépissé n°69-2018-00261 du 22 octobre 2018 concernant l'aménagement des voies structurantes du campus Lyon Tech - La Doua à VILLEURBANNE.

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Récépissé n°69-2018-00263 du 22 octobre 2018 concernant la restructuration et le réaménagement du site intermarché angle rue Ligonnet et avenue du 11 novembre à GIVORS

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Récépissé n°69-2018-00262 du 22 octobre 2018 concernant le redressement de la rue Flandin Sud, projet urbain partenarial Orange sur la commune de LYON 3ème.

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Récépissé n°69-2018-00242 du 22 octobre 2018 concernant la création d'une passerelle sur l'Azergues reliant les communes de CHAZAY D'AZERGUES et CIVRIEUX D'AZERGUES.

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Récépissé n°69-2018-00259 du 15 octobre 2018 concernant le projet d'extension du site Hermès sur la commune de PIERRE-BENITE

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Récépissé n°69-2018-00256 du 12 octobre 2018 concernant le franchissement temporaire du ruisseau de Chanellière pour débardage sur la commune de TARARE

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Récépissé n°69-2018-00170 du 12 octobre 2018 concernant la réhabilitation de la station d'épuration de la commune de LES SAUVAGES

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Récépissé n°69-2018-00251 du 8 octobre 2018 concernant la vidange de l'étang du Boulard situé sur la commune de CHAPONOST

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Récépissé n°69-2018-00240 du 28 septembre 2018 concernant le projet de développement du pôle commercial de Peyssilieu sur la commune de MEYZIEU

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Récépissé n°69-2018-00241 du 28 septembre 2018 concernant des travaux de restauration de berge de la Coise lieu dit Les Pinasses sur la commune de SAINT SYMPHORIEN SUR COISE.

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Récépissé n°69-2018-00235 du 25 septembre 2018 concernant un projet de rabattement de nappe pour la construction d'un ensemble d'immeubles ZACZone d'aménagement concerté des Girondins Ilot 1 à LYON 7ème

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Récépissé n°69-2018-00185 du 25 septembre 2018 concernant la réalisation de bassins de rétention des eaux pluviales sur la commune d'ORLIENAS

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Récépissé n°69-2018-00232 du 19 septembre 2018 concernant des travaux de remise en état d'un enrochement situé rive gauche de l'Ozon sur la commune de CHAPONNAY.

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Récépissé n°69-2018-00231 du 18 septembre 2018 donnant accord concernant des travaux de remise dans son lit d'origine du ruisseau de Combelmont sur la commune de CLAVEISOLLES.

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Récépissé n°69-2018-00226 du 14 septembre 2018 concernant des travaux de renforcement d'une berge par enrochement sur le ruisseau lieu dit Ronzière sur la commune de SAINT FORGEUX

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Récépissé n°69-2018-00227 du 13 septembre 2018 concernant des travaux de renforcement du pont du Moulin sur le Torranchin sur la commune de SAINT FORGEUX

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Récépissé n°69-2018-00202 du 13 septembre 2018 concernant des travaux de réparation de l'ouvrage 075VA139 Le Garon situé sur la RD 75 sur la commune de THURINS

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Récépissé n°69-2018-00224 du 13 septembre 2018 concernant des travaux de stabilisation d'une berge sur le ruisseau du Rossand lieu dit Grand Champ sur la commune de MONTROMANT

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Récépissé n°69-2018-00214 du 6 septembre 2018 concernant la réalisation de 9 piezomètres dans le cadre des travaux d'élargissement de l'A46 Sud sur les communes de SAINT-PRIEST, MARENNES, COMMUNAY et CORBAS.

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Récépissé n°69-2018-00183 du 6 septembre 2018 concernant des travaux de busage d'un affluent rive gauche de la coise lieu dit Le Rivat sur la commune de COISE.

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Récépissé n°69-2018-00210 du 27 août 2018 concernant des travaux de forage et rabattement de nappe temporaire pour le projet immobilier SILEX 2 à Lyon 3ème

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Récépissé n°69-2018-00205 du 20 août 2018 concernant le projet d'aménagement du site sportif et de loisirs sur la commune d'ECULLY.

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Récépissé n°69-2018-00201 du 20 août 2018 concernant des travaux de restauration d'une berge en rive gauche de la Turdine au droit du complexe sportif à L'ARBRESLE.

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Récépissé n°69-2018-00200 du 14 août 2018 concernant le franchissement temporaire de la Turdine pour débardage sur la commune de JOUX

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Récépissé n°69-2018-00199 du 14 août 2018 concernant le franchissement temporaire du cours d'eau Le Goujard (parcelle 47)  pour débardage sur la commune de LES SAUVAGES.

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Récépissé n°69-2018-00198 du 14 août 2018 concernant le franchissement temporaire du ruisseau des Gondras  pour débardage sur la commune de GRANDRIS.

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Récépissé n°69-2018-00197 du 14 août 2018 concernant la réalisation d'un forage lieu dit Le Freyssinet sur la commune de LOIRE SUR RHONE.

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Récépissé n°69-2018-00193 du 10 août 2018 concernant la création de d'un piezomètre de contrôle dans le cadre du projet ZACZone d'aménagement concerté des Girondins Lot 1 sur la commune de LYON 7ème

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Récépissé n°69-2018-00192 du 10 août 2018 concernant la création de deux piezomètres rue Fays sur la commune de VILLEURBANNE

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Arrêté n°DDT_SEN_2018_08_01_C69  du 1er août 2018 imposant des prescriptions spécifiques au département du Rhône concernant des travaux de réparation du pont de la RD30 sur le Mornantet sur la commune de MORNANT

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Récépissé n°69-2018-00186 du 6 août 2018 concernant la mise en conformité d'un busage permettant la restauration de la continuité écologique sur l'Ombre sur la commune de JARNIOUX

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Récépissé n°69-2018-00187 du 6 août 2018 concernant la réalisation de forages et rabattement de nappe temporaire dans le cadre du projet ANATOLE sur la commune de VILLEURBANNE.

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Récépissé n°69-2018-00181 du 6 août 2018 concernant la réalisation de 5 puits de pompage et un rabattement de nappe dans le cadre du projet immobilier Le Quai Florentin à LYON 9ème.

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Récépissé n°69-2018-00179 du 1er août 2018 concernant la réalisation de forages pour alimentation en eau potable d'un bâtiment situé sur la commune de DECINES-CHARPIEU.

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Récépissé n°69-2018-00178 du 31 juillet 2018 concernant le franchissement temporaire du ruisseau de Propières pour débardage sur la commune de PROPIERES.

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Récépissé n°69-2018-00127 du 31 juillet 2018 concernant le franchissement temporaire du cours d'eau le Goujard (parcelle 65) pour débardage sur la commune de LES SAUVAGES.

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Récépissé n°69-2018-00173 du 30 juillet 2018 concernant la réalisation de forages et d'un rabattement de nappe temporaire dans le cadre du projet immobilier Eklaa à LYON 7ème

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Récépissé n°69-2018-00172 du 30 juillet 2018 concernant le projet d'aménagement d'espaces publics esplanade TASE dans le quartier de la Soie sur la commune de VAULX EN VELIN

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Récépissé n°69-2018-00169 du 26 juillet 2018 concernant la création de trois piézomètres réalisés pour la surveillance de la qualité de la nappe sur la commune de SAINT ROMAIN EN GAL.

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Récépissé n°69-2018-00167 du 25 juillet 2018 concernant la réalisation de forages et d'un rabattement de nappe temporaire dans le cadre du projet immobilier "PARKVIEW" sur la commune de VILLEURBANNE.

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Récépissé n°69-2018-00168 du 25 juillet 2018 concernant la création de 4 piezomètres réalisés pour la surveillance de la qualité de la nappe (site ancienne usine TASE) à VAULX EN VELIN.

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Récépissé n°69-2018-00161 du 25 juillet 2018 concernant des travaux de renouvellement du collecteur d'assainissement détérioré suite à une crue dans la Combe sur la commune de SAINT ROMAIN EN GIER

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Récépissé n°69-2018-00157 du 23 juillet 2018 concernant l'aménagement paysager des berges du Rhône et du site du bac à traille tranche 2 sur la commune d'AMPUIS

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Récépissé n°69-2018-00166 du 23 juillet 2018 concernant des travaux d'effacement de la retenue de Columes pour restaurer la continuité écologique sur le Bassenon sur les communes de LES HAIES et TUPIN ET SEMONS.

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Récépissé n°69-2018-00164 du 19 juillet 2018 concernant des travaux de confortement d'un talus de soutènement de la RD68 sur le cours d'eau "Le Sancillon" suir la commune de CHARENTAY.

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Récépissé n°69-2018-00163 du 18 juillet 2018 concernant des travaux de mise en place d'un ouvrage temporaire pour débardage sur le ruisseau le St Didier sur la commune de SAINT DIDIER SUR BEAUJEU

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Récépissé n°69-2018-00158 du 18 juillet 2018 concernant la réalisation de forage et d'un rabattement de nappe temporaire dans le cadre du projet immobilier "les Fontanières" à VILLEURBANNE.

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Récépissé n°69-2018-00159 du 18 juillet 2018 concernant la réalisation de forage et d'un rabattement de nappe temporaire dans le cadre du projet immobilier "Tour Emergence" à LYON 6ème.

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Récépissé n°69-2018-00135 du 16 juillet 2018 concernant des travaux de confortement du mur en gabions au casino le Lyon vert sur le ruisseau de la grande rivière à LA TOUR DE SALVAGNY

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Récépissé n°69-2018-00156 du 16 juillet 2018 concernant le plan d'épandage des boues de la station d'épuration du Buvet sur la commune de FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE

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Récépissé n°69-2018-00150 du 16 juillet 2018 concernant le plan d'épandage des boues du curage de la lagune de SAINT JULIEN SUR BIBOST

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Récépissé n°69-2018-00146 du 9 juillet 2018 concernant la gestion des eaux pluviales du projet immobilier "les Hauts de Liergues" à PORTE DES PIERRES DOREES

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Récépissé n°69-2018-00145 du 9 juillet 2018 concernant un forage au lieu-dit "la Guiche" à SAINT CHRISTOPHE LA MONTAGNE

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Récépissé n°69-2018-00143 du 5 juillet 2018 concernant la réparation d'une conduite d'eaux usées sur le ru de Contresens à SOURCIEUX LES MINES

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Récépissé n°69-2018-00103 du 3 juillet 2018 concernant la construction d'un ensemble immobilier "le hameau de Leyrieu" à CHAPONNAY

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Récépissé n°69-2018-00141 du 3 juillet 2018 concernant la restauration du Torranchin à AFFOUX

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Récépissé n°69-2018-00139 du 3 juillet 2018 concernant un projet de rabattement d enappe avec création de 4 puits de pompage pour la construction du projet Le 155 à VILLEURBANNE

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Récépissé n°69-2018-00138 du 29 juin 2018 concernant la création d'un plan d'eau au lieu-dit Crêt de la Sarre à GRANDRIS

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Récépissé n°69-2018-00092 du 20 juin 2018 concernant des travaux de forage de puits pour l'irrigation de cultures maraichères sur la commune de PUSIGNAN

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Récépissé n°69-2018-00130 du 19 juin 2018 concernant la réalisation de 3 forages et d'un rabattement de nappe temporaire sur la commune de LYON 9ème.

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Récépissé n°69-2018-00128 du 18 juin 2018 concernant des travaux de réparation d'un ouvrage de franchissement du ruisseau du Ronnet lieu dit La Grelotterie sur la commune de RONNO.

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Récépissé n°69-2018-00120 du 18 juin 2018 concernant le projet de construction d'un lotissement 74 rue de la pillardière sur la commune de BRINDAS.

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Récépissé n°69-2018-00100 du 18 juin 2018 concernant le projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté les prés de Marverand sur la commune de ARNAS.

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Récépissé n°69-2018-00124 du 15 juin 2018 concernant le projet de rabattement de nappe pour la construction du projet Natural Square sur la commune de LYON 7ème

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Récépissé n°69-2018-00109 du 13 juin 2018 concernant la création d'un forage d'irrigation pour les jardins municipaux terres noires sur la commune de Décines Charpieu

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Récépissé n°69-2018-00117 du 7 juin 2018 concernant la réalisation d'un forage de reconnaissance pour déterminer la productivité de la nappe espace Jean Poperen sur la commune de MEYZIEU.

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Récépissé n°69-2018-00115 du 6 juin 2018 concernant des travaux de raccordement d'un réseau d'eaux pluviales à créer sur la branche déversante d'un déversoir d'orage sur les rues Moulin et République à GIVORS.

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Récépissé n°69-2018-00113 du 7 juin 2018 concernant la suppression du passage à niveau n°65 et le rétablissement des voiries de communication sur la commune de LE BREUIL.

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Récépissé n°69-2018-00116 du 6 juin 2018 concernant des travaux de remplacement d'une canalisation d'assainissement dans l'Azergues sur la commune de CHAMBOST ALLIERES.

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Récépissé n°69-2018-00112 du 4 juin 2018 concernant des travaux de réparation de l'ouvrage 308TH122 sur le Mardoret sur la commune de PONT TRAMBOUZE

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Récépissé n°69-2018-00110 du 1 juin 2018 concernant des travaux de restauration du pont du chemin rural n°29 sur le Buyat sur la commune de LANCIE

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Récépissé n°69-2018-00104 du 28 mai 2018 concernant des travaux de rabattement de nappe pour la construction du projet Jardin Saint Pierre sur la commune de LYON 9ème

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Arrêté n°DDT_SEN_2018_05_16_D38 du 16 mai 2018 imposant des prescriptions spécifiques à la commune de JULLIÉ concernant la construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées sur la commune de JULLIÉ.

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Récépissé n°69-2018-00088 du 04 mai 2018 concernant des travaux de reconstruction du perré en rive gauche du Rhins sur la commune d'AMPLEPUIS.

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Récépissé n°69-2018-00066 du 04 mai 2018 concernant des travaux de busage d'un cours d'eau lieu dit le Pont sur la commune de LETRA.

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Récépissé n°69-2018-00089 du 04 mai 2018 concernant des travaux de confortement de berge du Marverand sur la commune de SAINT JULIEN

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Récépissé n°69-2018-00082 du 30 avril 2018 concernant des travaux de rabaissement du seuil du syndicat des eaux ROE111770 sur les communes de MONTAGNY et MILLERY.

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Récépissé n°69-2018-00081 du 30 avril 2018 concernant des travaux de consolidation d'un ouvrage et d'un mur de soutènement lieu dit Valetty sur la commune de RANCHAL.

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Récépissé n°69-2018-00077 du 25 avril 2018 concernant la création du réseau d'eaux pluviales depuis le bassin Sainte Barbe jusqu'à l'Yzeron sur la commune de SAINTE FOY LES LYON.

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Récépissé n°69-2018-00073 du 19 avril 2018 concernant des travaux de réparation du pont de la RD30 sur le Mornantet sur la commune de MORNANT

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Récépissé n°69-2018-00072 du 19 avril 2018 concernant la réalisation d'un piezomètre de contrôle dans le cadre du projet gare part-dieu sur la commune de LYON 3ème.

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Récépissé n°69-2018-00070 du 16 avril 2018 concernant des travaux de réparation d'un ouvrage d'art situé sur le ruisseau du pont lyonnais sur la commune de SAINT CLEMENT LES PLACES.

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Récépissé n°69-2018-00069 du 16 avril 2018 concernant la mise en place de remblais dans le cadre du projet de construction "ilots des Mariniers" sur la commune de CONDRIEU.

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Récépissé n°69-2018-00071 du 13 avril 2018 concernant le projet de création d'un lotissement route de champagne sur la commune de TAPONAS

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Récépissé n°69-2018-00068 du 13 avril 2018 concernant l'aménagement d'un passage à gué temporaire sur un cours d'eau lieu dit Combarois sur la commune de DIÈME

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Récépissé n°69-2018-00067 du 13 avril 2018 concernant le rabattement de nappe et la création de puits de pompage dans le cadre du projet de construction La Fabric'sur la commune de LYON 7ème

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Récépissé n°69-2018-00063 du 6 avril 2018 concernant la réalisation d'un projet immobilier l'ilot de la Plancha sur la commune de LIMONEST

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Récépissé n°69-2018-00005 du 29 mars 2018 concernant des travaux d'aménagement du seuil Imerys sur les communes de SAINTE FOY L'ARGENTIERE et SOUZY.

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Récépissé n°69-2018-00026 du 29 mars 2018 concernant la construction et l'aménagement d'un bâtiment sur le site de BOBST sur la commune de BRON

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Récépissé n°69-2018-00058 du 29 mars 2018 concernant des travaux de réparation de l'ouvrage 071SL250 situé sur la Toranche sur la commune de HAUTE RIVOIRE.

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Récépissé n°69-2018-00060 du 29 mars 2018 concernant la réalisation d'un piézomètre temporaire dans le cadre du projet d'aménagements PMR en gare de TARARE

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Récépissé n°69-2018-00052 du 26 mars 2018 concernant des travaux de nettoyage d'un ouvrage sur le Merdenson Sud lieu dit la Varenne sur la commune de JULLIÉ

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Récépissé n°69-2018-00049 du 23 mars 2018 concernant la gestion des eaux pluviales du projet immobilier DELSATYS avenue Viviani sur la commune de VENISSIEUX.

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Récépissé n°69-2018-00047 du 22 mars 2018 concernant des travaux de franchissement de l'Yzeron pour passage d'une canalisation lieu dit Planche Billet sur la commune de VAUGNERAY.

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Récépissé n°69-2018-00051 du 22 mars 2018 concernant des travaux de création de déflecteurs aval du boulevard Lassagne sur le Garon sur la commune de BRIGNAIS.

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Récépissé n°69-2018-00045 du 19 mars 2018 concernant la réalisation d'un rabattement de nappe temporaire relatif au projet de construction d'un complexe sportif polyvalent à VILLEURBANNE.

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Récépissé n°69-2018-0043 du 16 mars 2018 concernant la réalisation d'un forage de secours sur le site de l'IRSTEA rue Léon Fabre sur la commune de VILLEURBANNE.

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Récépissé n°69-2018-00027 du 16 mars 2018 concernant l'aménagement paysager des berges du Rhône et du site du bac à traille tranche 2 sur la commune d'AMPUIS.

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Récépissé n°69-2018-00042 du 14 mars 2018 concernant la réalisation d'un franchissement temporaire sur un affluent du Trésoncle sur la commune d'ANCY.

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Récépissé n°69-2018-00033 du 14 mars 2018 concernant des travaux de remise en état d'une traversée de route servant à un affluent de la Grosne Occidentale sur la commune de MONSOLS.

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Récépissé n°69-2018-00038 du 8 mars 2018 concernant des travaux de passage d'une canalisation sous le Mornantet sur la commune de MORNANT.

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Arrêté n°DDT_SEN_2018_02_27_D10 du 27 février 2018 imposant des prescriptions spécifiques concernant la réhabilitation de la station d'épuration de CHENAS sur la commune de CHENAS.

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Récépissé n°69-2018-00035 du 6 mars 2018 concernant la réalisation d'un forage de reconnaissance équipé en piézomètre sur le site de la ZACZone d'aménagement concerté des  Girondins sur la commune de Lyon 7ème.

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Récépissé n°69-2018-00034 du 6 mars 2018 concernant la réalisation d'un piézomètre de contrôle sur le site Notre Dame Des Anges sur la commune de Lyon 7ème.

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Récépissé n°69-2018-00030 du 1er mars 2018 concernant des travaux de reconnaissance par forage pour déterminer la productivité de la nappe dans le cadre du projet immobilier 59 rue de St Cyr à LYON 9ème.

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Récépissé n°69-2018-00028 du 19 février 2018 concernant des travaux de franchissement temporaire de cours d'eau sur la commune de MEAUX LA MONTAGNE

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Récépissé n°69-2018-00024 du 12 février 2018 concernant des travaux relatif au projet de tunnel Vivier merle et sortie Brotteaux Servient secteur gare Part Dieu à LYON 3ème

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Récépissé n°69-2018-00022 du 12 février 2018 concernant des travaux de réalisation d'un passage busé sur le cours d'eau La Gimond sur les communes de GREZIEU LE MARCHÉ et POMEYS.

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Récépissé n°69-2018-00017 du 5 février 2018 concernant la création d'un second piezomètre lieu dit le Sablon sur la commune de GRIGNY.

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Récépissé n°69-2018-00008 du 22 janvier 2018 concernant la réalisation d'un forage sur le site d'Ikea sur la commune de VENISSIEUX

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Récépissé n°69-2018-00002 du 9 janvier 2018 concernant la réalisation d'un pompage de rabattement de nappe temporaire relatif au projet immobilier SYTRAL LEON GROSSE sur la commune de LYON 2ème.

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Récépissé n°69-2018-00001 du 9 janvier 2018 concernant des travaux de connexion écologique du plan d'eau de Chamalan avec la Saône sur la commune de QUINCIEUX

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Récépissé n°69-2017-00308 du 3 janvier 2018 concernant des travaux de reconnaissance par forage dans le cadre de la construction du campus RTERéseau de transport d'électricité sur la commune de JONAGE

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