SCOT des Rives du Rhône

 

Article créé le 11/07/2013

Présentation du SCOT

Périmètre :

  • SCOT interdépartemental (Rhône, Loire, Isère, Drôme, Ardèche)
  • 80 communes

Collectivités membres :

  • 5 intercommunalités (4 communautés de communes et 1 communauté d’agglomération) : communauté de communes du Pays Roussillonnais (CCPR)
  • communauté de communes de la Région de Condrieu (CCRC)
  • communauté de communes du Pilat Rhodanien (CCPR)
  • communauté de communes Rhône Valloire (CCRV)
  • communauté d’agglomération du Pays Viennois
  • 1 commune isolée

Données complémentaires :

  • 170 000 habitants en 2009
  • 94 400 hectares

Situation dans la planification nationale

Le SCOT est partiellement inclus (partie nord : Pilat, Vienne, Balme viennoise) dans le périmètre de la DTA de l’aire métropolitaine lyonnaise.

Procédure en cours

  • Statuts et compétences du syndicat mixte des Rives du Rhône (SMRR) fixé par arrêté inter-préfectoral du 28/12/ 2001
  • Périmètre du SCOT défini par arrête inter-préfectoral du 28/12/2001
  • Élaboration du SCOT prescrite par délibération du SMRR le 09/10/2003
  • Projet de SCOT arrêté le 14/12/2010
  • SCOT approuvé le 30/03/2012

SCOT réalisé en régie par le SMRR avec l’assistance de prestataires.

Lien vers le site internet :
SCOT Rives du Rhône