SCOT de l’Agglomération Lyonnaise

 

Article créé le 11/07/2013

Présentation du SCOT

Périmètre :

  • 72 communes

Collectivités membres :

  • 3 intercommunalités : communauté urbaine de Lyon (Grand Lyon)
  • communauté de communes de l’Est Lyonnais (CCEL)
  • communauté de communes du Pays de l’Ozon (CCPO)
  • 4 communes isolées : Chaponnay, Marennes, Toussieu et St Pierre de Chandieu

Données complémentaires :

  • 1 310 000 habitants en 2006
  • 73 126 hectares

Situation dans la planification nationale

Le SCOT est intégralement inclus dans le périmètre de la DTA de l’aire métropolitaine lyonnaise.

Procédure en cours

  • Statuts et compétences du syndicat mixte d’étude et de programmation de l’agglomération lyonnaise (SEPAL ) fixés par arrêté préfectoral du 24/06/2002
  • Périmètre du SEPAL défini par arrêté préfectoral du 04/07/2002
  • Périmètre du SCOT défini par arrête préfectoral du 04/07/2002
  • Élaboration du SCOT prescrite le 01/04/2004
  • Projet de SCOT arrêté le 14/12/2009
  • SCOT approuvé le 16/12/2010

SCOT réalisé par le SEPAL et l’Agence d’Urbanisme pour le développement de l’agglomération lyonnaise

Lien vers le site internet : SCOT de l’Agglomération Lyonnaise