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Urbanisme

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Mise à jour le 09/05/2022

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DTA

Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Plans locaux d’urbanisme (PLU) et plans d’occupation des sols (POS)

Cartes communales

Diffusion des documents d’urbanisme

Mode d’emploi : Modalités de diffusion et de transmission des documents d’urbanisme aux services de l’État

Géoportail de l'Urbanisme

Numérisation des documents d’urbanisme

Suivi des documents d’urbanisme dans le département du Rhône

Le réglement national d’urbanisme (RNU)