Commissions 2021

 

CTP du 25 novembre 2021 :

> Avis CTP sur la modification de droit commun n°2 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Belmont-d'Azergues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

CDPENAF du 15 novembre 2021 :

> Avis CDPENAF sur la DP du PLUh de la CAVBS pour l'extension d'une carrière sur la commune de Limas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

CTP du 20 octobre 2021 :

> Avis CTP sur la modification n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune d'Echalas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

CTP du 24 septembre 2021 :

> Avis CTP sur la modification n°2 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Chaponost - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

CTP du 26 août 2021 :

> Avis CTP sur la modification n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Savagny - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Avis CTP sur la modification de droit commun n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Thizy-les-Bourg - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

CTP du 21 juillet 2021 :

> Avis CTP sur la modification de droit commun n°4 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Chenas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Avis CTP sur la modification n°2 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Lantigné - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

CDPENAF du 12 juillet 2021 :

> Avis CDPENAF conforme sur la délibération du conseil municipal de la commune de Deux-Grosnes - SCI Familys - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Avis CDPENAF conforme sur la délibération du conseil municipal de la commune de Deux-Grosnes - SCI les Vignes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

CTP du 29 juin 2021 :

> Avis CTP sur la révision allégée n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Saint-Marcle-L'Eclairé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Avis CTP sur les évolutions des PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Vindry-sur-Turdine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

CTP du 2 juin 2021 :

> Avis CTP pour l'ajout d'un changement de destination au PLUPlan local d'urbanisme de la commune Le Breuil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Avis CTP sur le PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Loire-sur-Rhône - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Avis CTP sur la modification n°2 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Fleurie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

CDPENAF du 17 mai 2021 :

> Etude préalable agricole ZACZone d'aménagement concerté le Revolay à Saint Bonnet de Mure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,34 Mb

> Avis du préfet sur l'étude préalable agricole sur le "Revolay" à Saint Bonnet de Mure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Avis CDPEANF sur la déclaration de projet des "Savouges" à Communay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

CDPENAF du 15 mars 2021 :

> Avis CDPENAF sur le PC Despres à Fleurie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Avis CDPENAF sur la délibération de Saint Clément de Vers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Etude préalable agricole ZA les Ayollles à Corcelles-en-Beaujolais et Dracé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,42 Mb

> Avis Préfet sur l'étude préalable agricole de la ZACZone d'aménagement concerté "des Ayolles" - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUi de la CC du Haut Beaujolais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

CTP du 12 mars 2021 :

> Avis CTP sur la modification de droit commun n°4 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Lamures-sur-Azergues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Avis CTP sur la modification n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Rontalon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Avis CTP sur la modification n°3 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Sourcieux-les-Mines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Avis CTP sur la modification n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Saint-Romain-en-Gal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

CDPENAF du 18 janvier 2021 :

> Avis CDPENAF sur la révision générale du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Anse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

Pour plus d'informations :

Direction Départementale des Territoires
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Service Connaissance et Aménagement Durable des Territoires
Atelier connaissances, foncier et urbanisme durable

Cité administrative d’État
 CS 33862
 165 rue Garibaldi
 69401 Lyon cedex 03

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 Tél. 04 78 62 53 89
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 Tél. 04 78 62 53 94