Commissions 2020

 

CDPENAF du 8 juillet 2020 :

> Avis CDPENAF sur un CU sur la commune de St Julien - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis CDPENAF sur la modification n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Régnié Durette - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Les Chères - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Avis CDPENAF sur l'étude préalable sur l'économie agricole pour la création de la ZAE "Les Ayolles" - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Avis Préfet sur l'étude préalable sur l'économie agricole pour la création de la ZAE "Les Ayolles" - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

CDPENAF du 18 mai 2020 :

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de la commune de MESSIMY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Avis CDPENAF sur le changement de destination d'un bâtiment sur la commune de Blacé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Avis CDPENAF sur le changement de destination d'un bâtiment sur la commune de la Chapelle sur Coise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> > Avis CDPENAF sur le changement de destination d'un bâtiment sur la commune de Les Sauvages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

CDPENAF du 9 mars 2020 :

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Marennes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Val d'Oingt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Avis CDPENAF sur le changement de destination d'un bâtiment sur la commune de Fleurieux sur l'Arbresle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Avis CDPENAF sur la carte communale de la commune Les Halles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Avis CDPENAF sur la délibération du conseil municipal de la commune des Deux Grosnes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

CDPENAF du 20 janvier 2020 :

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Poule-les-Echarmeaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Saint-Andéol-le-Château - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Avis CDPENAF sur la modification du SCoT des Monts du Lyonnais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Avis CDPENAF sur la délibération de la commune de Cublize - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Pour plus d'informations :

Direction Départementale des Territoires
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Service Connaissance et Aménagement Durable des Territoires
Atelier connaissances, foncier et urbanisme durable

Cité administrative d’État
 CS 33862
 165 rue Garibaldi
 69401 Lyon cedex 03

ddt-cdpenaf@rhone.gouv.fr

Vos interlocuteurs :
Mylène VOLLE
 Tél. 04 78 62 53 89
 --
 Sophie HELIN
 Tél. 04 78 62 53 94