Commissions 2019

 

CDPENAF du 18 novembre 2019 :

> Avis Préfet sur l'étude préalable sur la compensation agricole collective liée au projet d'extension de la zone d'activité des Platières sur les co... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Avis CDPENAF sur l'étude ERC - Extension ZAE des Platières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Avis de la CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme d'AFFOUX - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Avis de la CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de LENTILLY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

CDPENAF du 21 octobre 2019 :

> Avis de la CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme LE BREUIL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Avis de la CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de JONS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Avis de la CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de BRIGNAIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

CDPENAF du 7 octobre 2019 :

> Avis de la CDPENAF sur la DP de Morancé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Avis de la CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme du Bois d'Oingt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Avis de la CDPENAF sur la modification du PLUPlan local d'urbanisme-H de la Métropole - STECAL Charly - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

CDPENAF du 9 septembre 2019 :

> Avis de la CDPENAF sur la déclaration de projet des Platières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Avis de la CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Saint Romain en Gal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Avis de la CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Chazay d'Azergues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Longes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Avis de la CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Chaussan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

CDPENAF du 8 juillet 2019 :

> Avis de la CDPENAF sur la révision du PLUPlan local d'urbanisme de Theizé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Avis de la CDPENAF sur la révision du PLUPlan local d'urbanisme de Saint-Bonnet-de-Mure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

CDPENAF du 6 juin 2019 :

> Avis de la CDPENAF sur la délibération de la commune de Cours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis de la CDPENAF sur la DUP pour l'extension ZAE Charvas à Communay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

CDPENAF du 13 mai 2019 :

> Avis de la CDPENAF sur la révision du SCoT des Rives du Rhône - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Avis de la CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Sainte-Catherine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Avis de la CDPENAF sur la modification n°2 du PLUPlan local d'urbanisme de Saint-Symphorien-d'Ozon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Avis de la CDPENAF sur la ZACZone d'aménagement concerté des Trenassets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

CDPENAF du 11 mars 2019 :

> Avis de la CDPENAF sur la délibération AU en zone non constructible sur Vauxrenard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Avis de la CDPENAF sur l'élaboration du PLUPlan local d'urbanisme de Jullié - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Avis de la CDPENAF sur l'élaboration du PLUPlan local d'urbanisme de Ranchal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Avis de la CDPENAF sur la modification n° 2 du PLUPlan local d'urbanisme de Saint-Symphorien-d'Ozon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Avis de la CDPENAF sur les modifications de 4 PLUPlan local d'urbanisme de la CCSB - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

CDPENAF du 28 janvier 2019 :

> Avis de la CDPENAF STECAL PLUPlan local d'urbanisme-H de la Métropole Lyonnaise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Pour plus d'informations :

Direction Départementale des Territoires
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Service Connaissance et Aménagement Durable des Territoires
Atelier connaissances, foncier et urbanisme durable

Cité administrative d’État
 CS 33862
 165 rue Garibaldi
 69401 Lyon cedex 03

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