Commissions 2018

 

CDPENAF du 12 novembre 2018 :

> Avis CDPENAF sur la modification n°2 du SCoT Beaujolais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

CDPENAF du 17 septembre 2018 :

> Avis CDPENAF sur le DP de Sarcey - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Avis CDPENAF sur la DP de Mornant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de St Bonnet de Mure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

CDPENAF du 9 juillet 2018 :

> Avis CDPENAF sur la CC de Chamelet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Avis CDPENAF de la DP de l'auberge de St Bonnet le froid sur les communes de Chevinay et Courzieu - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme d'Amébieux d'Azergues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de St Pierre de Chandieu - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

CDPENAF du 18 juin 2018 :

> Avis CDPENAF DP Basse Croisette - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Chasselay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Liergues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

CDPENAF du 14 mai 2018 :

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Soucieu-en-Jarrest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Saint-Loup - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

CDPENAF du 12 mars 2018 :

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Chambost Longessaigne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Chaponost - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Tupin et Semons - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

CDPENAF du 15 janvier 2018 :

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Dième - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Genas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de St Clément sous Valsonne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Avis CDPENAF sur la DP de St Symphorien d'Ozon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Avis CDPENAF sur la DP de SMADEOR à Sarcey - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Pour plus d'informations :

Direction Départementale des Territoires
 --
Service Connaissance et Aménagement Durable des Territoires
Atelier connaissances, foncier et urbanisme durable

Cité administrative d’État
 CS 33862
 165 rue Garibaldi
 69401 Lyon cedex 03

ddt-cdpenaf@rhone.gouv.fr

Vos interlocuteurs :
 Julie THEILLAY
 Tél. 04 78 62 54 39
 --
 Sophie HELIN
 Tél. 04 78 62 53 94