Commissions 2017

 

CDPENAF du 16 janvier 2017 :

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme d'Echalas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Régnié-Durette - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Ste Consorce - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis CDPENAF sur la DP de Courzieu - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

CDPENAF du 13 mars 2017 :

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Frontenas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de St Sorlin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Avis CDPENAF sur la Carte Communale de Vauxrenard - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

CDPENAF du 15 mai 2017 :

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme d'Emeringes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme d'Orliénas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

CDPENAF du 10 juillet 2017 :

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme d'Ampuis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de St Vérand - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

CDPENAF du 18 septembre 2017 :

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme d'Alix - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Communay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Thizy-les-Bourgs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme modifié de St Georges de Reneins - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Avis CDPENAF sur la DP Boiron sur Messimy - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

CDPENAF du 29 novembre 2017 :

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme-H de la Métropole Lyonnaise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Pour plus d'informations :

Direction Départementale des Territoires
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Service Connaissance et Aménagement Durable des Territoires
Atelier connaissances, foncier et urbanisme durable

Cité administrative d’État
 CS 33862
 165 rue Garibaldi
 69401 Lyon cedex 03

ddt-cdpenaf@rhone.gouv.fr

Vos interlocuteurs :
 Julie THEILLAY
 Tél. 04 78 62 54 39
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 Sophie HELIN
 Tél. 04 78 62 53 94