Commissions 2015-2016

 

CDPENAF du 14 septembre 2015 :

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme de Chessy les Mines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme de Ronno - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Avis CDPENAF du projet de GRTGaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

CDPENAF du 9 novembre 2015 :

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme de Valsonne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis CDPENAF sur la création d'un STECAL sur Mions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme de Pollionay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

CDPENAF du 11 janvier 2016 :

> Avis CDPENAF de la révision du PLUPlan local d'urbanisme de St Martin en Haut - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme de Pouilly le Monial - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme de St Cyr sur Rhône - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Avis CDPENAF sur la modification du PLUPlan local d'urbanisme de Bessenay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Avis CDPENAF sur la modification du PLUPlan local d'urbanisme de Brindas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Avis CDPENAF sur la modification du PLUPlan local d'urbanisme de Fleurieux sur l'Arbresle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

CDPENAF du 14 mars 2016 :

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme d'Oingt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

CDPENAF du 9 mai 2016 :

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme de St Jean de Touslas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Avis CDPEANAF de SOUZY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme de St Julien Sur Bibost - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Avis CDPENAF du SCoT des Monts du Lyonnais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

CDPENAF du 11 juillet 2016 :

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme de Condrieu - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme d'Orliénas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

CDPENAF du 12 septembre 2016 :

> Avis CDPENAF de la DP de Corbas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme de Lucenay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme de Fleurie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme de St Jean La Bussière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme de St Symphorien sur Coise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> Avis CDPENAF du PLUPlan local d'urbanisme de St Germain Nuelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Avis CDPENAF sur la DP de Trèves - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

CDPENAF du 14 novembre 2016 :

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de St Symphorien sur Coise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de Colombier Saugnieu - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme Les Olmes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Avis CDPENAF sur le PLUPlan local d'urbanisme de St Vincent de Reins - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

CDPENAF du 12 décembre 2016 :

> Avis CDPENAF sur la modification du SCoT de l'Agglo. Lyonnaise - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Pour plus d'informations :

Direction Départementale des Territoires
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Service Connaissance et Aménagement Durable des Territoires
Atelier connaissances, foncier et urbanisme durable

Cité administrative d’État
 CS 33862
 165 rue Garibaldi
 69401 Lyon cedex 03

ddt-cdpenaf@rhone.gouv.fr

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 Tél. 04 78 62 53 89
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 Sophie HELIN
 Tél. 04 78 62 53 94