Epreuve théorique (code) et dispenses

L'épreuve théorique nécessite de s'inscrire chez un des opérateurs agréés listés dans cette rubrique

Depuis le 1er mars 2020, deux types d'épreuves théoriques existent, portant sur la connaissance des règlements concernant la circulation et la conduite d'un véhicule ainsi que sur celle des bons comportements du conducteur :

- pour les catégories B1, B, BE, C, D, CE, DE, C1, D1, C1E, D1E, une épreuve théorique générale commune d'admissibilité,

- pour les catégories A1 et A2, une épreuve théorique générale motocyclette d'admissibilité. 

Tout candidat à une catégorie de permis de conduire doit :

- soit avoir obtenu un résultat favorable à l'épreuve théorique générale (code) depuis 5 ans ou moins pour les catégories B et groupe lourd,

- soit avoir obtenu un résultat favorable à l'épreuve théorique moto (ETM) depuis 5 ans ou moins pour les catégories A2 ou A1

- soit bénéficier d'une dispense de code s'il est titulaire d'une catégorie de permis depuis 5 ans ou moins.
Précision : pour la catégorie A2, seule la catégorie A1 obtenue depuis 5 ans ou moins, permet de bénéficier d'une dispense d'ETM.

Si le code "70" figure sur le permis de conduire français, le bénéfice de la dispense est accordé, sous respect du délai précité, dès lors que ce code est suivi des lettres correspondantes à un Etat membre de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen : DE pour Allemagne, AT pour Autriche, BE pour Belgique, BG pour Bulgarie, CY pour Chypre (partie grecque), HR Croatie, DK pour Danemark, ES pour Espagne, EE pour Estonie, FI pour Finlande, GR pour Grèce, HU pour Hongrie, IE pour Irlande, IT pour Italie, LV pour Lettonie, LT pour Lituanie, LU pour Luxembourg, MT pour Malte, NL pour Pays-Bas, PL pour Pologne, PT pour Portugal, CZ pour République tchèque, RO pour Roumanie, UK pour Royaume-Uni, SK pour Slovaquie, SI pour Slovénie, SE pour Suède, IS pour Islande, LI pour Liechtenstein, NO pour Norvège.

Aucune dispense se sera accordée dans le cas d'un code pays autre que ceux listés ci-dessus.

La dispense ETG peut être effectuée à partir d’un permis de conduire ou sur présentation d’un certificat d'examen temporaire du permis de conduire [CEPC] papier ou dématérialisé en cours de validité (4 mois maximum).