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Année 2019
Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire relatives au projet de création d’une voie de liaison entre la rue des Verchères, la rue de la Grande Borne et la rue de Ternay présenté par la Communauté de communes du Pays de l’Ozon sur le territoire de la commune de Sérézin-du-Rhône.
> Rapport enquête DUP + Conclusions - format : PDF
- 0,61 Mb
> Rapport enquête parcellaire + Conclusions - format : PDF
- 0,53 Mb
Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet de la ZACZone d'aménagement concerté Charvas II et la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLUPlan local d'urbanisme) de Communay et enquête parcellaire présenté par la Communauté de Communes du Pays de l'Ozon (CCPO) sur le territoire de la commune de Communay.
> Rapport enquête publique - format : PDF
- 3,17 Mb
> Conclusion_avis_enquête préalale DUP - format : PDF
- 0,30 Mb
> Conclusions_avis_MEC_PLU - format : PDF
- 0,30 Mb
> Conclusions _avis_enquête parcellaire - format : PDF
- 0,30 Mb
> Annexe 1 - format : PDF
- 0,24 Mb
> Annexe 2 - format : PDF
- 1,69 Mb
> Annexe 3.1 - format : PDF
- 2,49 Mb
> Annexe 3.2 - format : PDF
- 1,61 Mb
> Annexe 4 - format : PDF
- 7,02 Mb
> Annexe 5 - format : PDF
- 0,22 Mb
> Annexe 6.1 - format : PDF
- 2,34 Mb
> Annexe 6.2 - format : PDF
- 3,53 Mb
> Annexe 7 - format : PDF
- 0,59 Mb
> Annexe 8.1 - format : PDF
- 1,06 Mb
> Annexe 8.2 - format : PDF
- 0,79 Mb
> Annexe 8.3 - format : PDF
- 0,40 Mb
> Annexe 9 - format : PDF
- 0,56 Mb
> Annexe 10 - format : PDF
- 1,08 Mb
Enquête parcellaire complémentaire relative au projet d'opérations de démolition-reconstruction et de réhabilitations de quatre immeubles d'habitation inscrits en emplacements réservés en vue de la réalisation de programmes de logements sociaux situés 17, rue de la métallurgie à Lyon 3ème - 1, rue Verlet Hanus à Lyon 3ème - 10, rue Marignan à Lyon 3ème - 293, cours Lafayette à Lyon 6ème.
> Procès-verbal enquête parcellaire complémentaire - format : PDF
- 1,67 Mb
> conclusions enquête parcellaire complémentaire - format : PDF
- 0,14 Mb
Projet de réaménagement du chemin de Four sur la commune de Cailloux-sur-Fontaines présenté par la Métropole de Lyon :
> Rapport enquête DUP - format : PDF
- 0,11 Mb
> Conclusion enquête DUP - format : PDF
- 0,04 Mb
> Rapport enquête parcellaire - format : PDF
- 0,07 Mb
> Conclusion enquête parcellaire - format : PDF
- 0,04 Mb
> PV de déroulement des opérations - format : PDF
- 0,27 Mb
Projet de construction de logements adaptés à dominante senior sur la commune de Charbonnières-les-Bains:
> Rapport enquete DUP+ parcellaire - format : PDF
- 7,97 Mb
> Conclusions enquete DUP - format : PDF
- 1,81 Mb
> Conclusions enquete parcellaire - format : PDF
- 1,63 Mb
Projet d'élargissement de la voie d'accès au centre aquatique de Brignais
> Rapport enquête DUP - format : PDF
- 0,20 Mb
> Conclusions enquête DUP - format : PDF
- 0,19 Mb
> Rapport enquête parcellaire - format : PDF
- 0,20 Mb
> Avis enquête parcellaire - format : PDF
- 0,19 Mb
> PV de déroulement des opérations - format : PDF
- 0,27 Mb
Projet d'instauration de périmètres de protection du captage de la Traille sur le territoire de la commune d'Ampuis
> Rapport et conclusions enquête DUP - format : PDF
- 1,61 Mb
> Rapport et conclusions enquête parcellaire - format : PDF
- 0,56 Mb
Projet d’instauration des périmètres de protection des captages d'eau souterraine de Champ-Bayon (ou Communaux), Charnay, Michel (Haut et Bas) et Tribollet, et des servitudes afférentes, présenté par la commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères sur son territoire.
> Rapport + Avis et conclusions - format : PDF
- 0,81 Mb
> Procès verbal de déroulement des opérations - format : PDF
- 0,30 Mb