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Année 2018
Projet de révision des périmètres de protection du champ captant de Taponas et des servitudes afférentes présenté par le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée d’Ardières (SIEVA) sur le territoire de la commune de Taponas
> Rapport enquête DUP - format : PDF
- 5,19 Mb
> Conclusions enquête DUP - format : PDF
- 2,89 Mb
> Rapport et avis enquête parcellaire - format : PDF
- 0,83 Mb
> Procès-verbal de déroulement des opérations - format : PDF
- 0,28 Mb
Projet de mise en œuvre du plan de prévention des risques technologiques « Vallée de la chimie » sur le territoire de la commune de Feyzin par la métropole de Lyon
> Rapport enquête DUP - format : PDF
- 8,84 Mb
> Rapport enquête parcellaire - format : PDF
- 7,83 Mb
> Conclusions enquête DUP - format : PDF
- 1,22 Mb
> Conclusions enquête parcellaire - format : PDF
- 1,16 Mb
> Procès-verbal de déroulement des opérations - format : PDF
- 0,28 Mb
Projet de défense contre les inondations du ruisseau du Ravin sur les communes de Rillieux-la-Pape, Caluire-et-Cuire, Fontaine-Saint-Martin, Fontaine-sur-Saône, Sathonay-Camp et Sathonay-Village.
> Rapport enquête parcellaire - format : PDF
- 1,32 Mb
> Conclusions enquête parcellaire - format : PDF
- 0,54 Mb
Projet de réalisation d'équipements publics à destination scolaire et d'esplanade à Vaulx-en-Velin
> rapport enquête DUP - format : PDF
- 4,56 Mb
> Conclusion CE DUP - format : PDF
- 0,83 Mb
> Rapport enquête parcellaire - format : PDF
- 2,07 Mb
> Conclusion CE enquête parcellaire - format : PDF
- 0,63 Mb
Projet de réalisation du pôle public du parc de la Raude par la commune de Tassin la Demi-Lune :
> Rapport enquête DUP - format : PDF
- 1,25 Mb
> Conclusion CE DUP - format : PDF
- 0,43 Mb
> Rapport enquête parcellaire - format : PDF
- 0,33 Mb
> Conclusion CE enq parcellaire - format : PDF
- 0,16 Mb
> SOMMAIRE DES ANNEXES - format : PDF
- 0,02 Mb
> annexe_1 - format : PDF
- 0,77 Mb
> annexe_2 - format : PDF
- 23,10 Mb
> annexe_3 - format : PDF
- 0,65 Mb
> annexe_4 - format : PDF
- 3,66 Mb
> annexe_5 - format : PDF
- 1,02 Mb
> annexe_6 - format : PDF
- 1,94 Mb
> annexe_7 - format : PDF
- 1,88 Mb
> annexe_8 - format : PDF
- 16,30 Mb
> 2018_PV_enquete_DUP_Tassin - format : PDF
- 0,28 Mb
Projet de réaménagement de la RD 342 et du carrefour avec la RD 50 dans le secteur de Beaunant sur le territoire d'Oullins et de Sainte-Foy-lès-Lyon présenté par la métropole de Lyon :
> RAPPORT du commissaire enquêteur - format : PDF
- 5,09 Mb
> CONCLUSIONS AVIS DUP - format : PDF
- 0,36 Mb
> CONCLUSIONS AVIS Parcellaire - format : PDF
- 0,27 Mb
> Procès-verbal de déroulement des opérations - format : PDF
- 0,42 Mb
Enquête parcellaire relative au projet d’aménagement de la zone d’aménagement concerté (ZACZone d'aménagement concerté) de la Collonge sur la commune de Gleizé, par la commune de Gleizé.
> PV et conclusions parcellaire ZACZone d'aménagement concerté Collonge - format : PDF
- 0,93 Mb
Projet de réaménagement et d’élargissement de la rue Frédéric Faÿs à Villeurbanne présenté par la métropole de Lyon.
> Rapport et conclusions DUP rue Fays - format : PDF
- 0,42 Mb
> Rapport et conclusions parcellaire rue Fays - format : PDF
- 0,41 Mb
> Procès-verbal de déroulement des opérations - format : PDF
- 0,30 Mb