Année 2018

 

Projet de révision des périmètres de protection du champ captant de Taponas et des servitudes afférentes présenté par le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée d’Ardières (SIEVA) sur le territoire de la commune de Taponas

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> Procès-verbal de déroulement des opérations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

Projet de mise en œuvre du plan de prévention des risques technologiques « Vallée de la chimie » sur le territoire de la commune de Feyzin par la métropole de Lyon

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> Conclusions enquête DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,22 Mb

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> Procès-verbal de déroulement des opérations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

Projet de défense contre les inondations du ruisseau du Ravin sur les communes de Rillieux-la-Pape, Caluire-et-Cuire, Fontaine-Saint-Martin, Fontaine-sur-Saône, Sathonay-Camp et Sathonay-Village.

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Projet de réalisation d'équipements publics à destination scolaire et d'esplanade à Vaulx-en-Velin

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Projet de réalisation du pôle public du parc de la Raude par la commune de Tassin la Demi-Lune :

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> Conclusion CE DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Rapport enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Conclusion CE enq parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> SOMMAIRE DES ANNEXES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

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Projet de réaménagement de la RD 342 et du carrefour avec la RD 50 dans le secteur de Beaunant sur le territoire d'Oullins et de Sainte-Foy-lès-Lyon présenté par la métropole de Lyon :

> RAPPORT du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,09 Mb

> CONCLUSIONS AVIS DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> CONCLUSIONS AVIS Parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Procès-verbal de déroulement des opérations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

Enquête parcellaire relative au projet d’aménagement de la zone d’aménagement concerté (ZACZone d'aménagement concerté) de la Collonge sur la commune de Gleizé, par la commune de Gleizé.

> PV et conclusions parcellaire ZACZone d'aménagement concerté Collonge - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

Projet de réaménagement et d’élargissement de la rue Frédéric Faÿs à Villeurbanne présenté par la métropole de Lyon.

> Rapport et conclusions DUP rue Fays - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Rapport et conclusions parcellaire rue Fays - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Procès-verbal de déroulement des opérations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb