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Année 2015
Projet de création d'une station d'épuration à Duerne par la Communauté de Communes des Hauts du Lyonnais
> Rapport - format : PDF
- 1,54 Mb
> Conclusions - format : PDF
- 0,27 Mb
> PV parcellaire - format : PDF
- 0,38 Mb
Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’amélioration des performances de la ligne C3 entre le pont Lafayette à Lyon et le pôle multimodal Laurent Bonnevay à Villeurbanne, présenté par le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l’agglomération lyonnaise (SYTRAL) sur le territoire des communes de Lyon (3e et 6e arrondissements) et Villeurbanne, et à la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la métropole de Lyon pour les communes de Lyon et Villeurbanne et d’une enquête parcellaire.
> Rapport - format : PDF
- 2,16 Mb
> Annexe au rapport - format : PDF
- 17,89 Mb
> Rapport parcellaire - format : PDF
- 0,42 Mb
> Rapport sur le projet d’aménagement de cours d’eau en vue de la protection contre les inondations du bassin versant de l’Yzeron et de la restauration écologique des milieux aquatiques par le SAGYRC - format : PDF
- 7,93 Mb
Projet d'aménagement d'une liaison entre la RD 121 et le giratoire de Joux, présenté par le Département du Rhône sur le territoire des communes de Joux et Les Sauvages
> Rapport et conclusions afférents à l'enquête préalable à la DUP et à la mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes concernées - format : PDF
- 0,50 Mb
> Rapports et conclusions afférents à l'enquête parcellaire - format : PDF
- 0,15 Mb
> Rapport et avis du commissaire enquêteur relatifs à l'instauration d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement, par le SIAHVY, sur la commune de Brindas - format : PDF
- 0,91 Mb
> Rapport du commissaire enquêteur sur l'instauration d'une servitude d'utilité publique pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement sur la parcelle référencée B343 par le SYSEG sur la commune de Chaussan - format : PDF
- 1,17 Mb
> Arrêté préfectoral - format : PDF
- 0,53 Mb
> Etat parcellaire - format : PDF
- 0,22 Mb
> Plan parcellaire - format : PDF
- 0,15 Mb
> Plan d'ensemble 1 - format : PDF
- 0,55 Mb
> Plan d'ensemble 2 - format : PDF
- 0,61 Mb