Année 2015

 

Projet de création d'une station d'épuration à Duerne par la Communauté de Communes des Hauts du Lyonnais

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> PV parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’amélioration des performances de la ligne C3 entre le pont Lafayette à Lyon et le pôle multimodal Laurent Bonnevay à Villeurbanne, présenté par le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l’agglomération lyonnaise (SYTRAL) sur le territoire des communes de Lyon (3e et 6e arrondissements) et Villeurbanne, et à la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la métropole de Lyon pour les communes de Lyon et Villeurbanne et d’une enquête parcellaire.

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,16 Mb

> Annexe au rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,89 Mb

> Rapport parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Rapport sur le projet d’aménagement de cours d’eau en vue de la protection contre les inondations du bassin versant de l’Yzeron et de la restauration écologique des milieux aquatiques par le SAGYRC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,93 Mb

Projet d'aménagement d'une liaison entre la RD 121 et le giratoire de Joux, présenté par le Département du Rhône sur le territoire des communes de Joux et Les Sauvages

> Rapport et conclusions afférents à l'enquête préalable à la DUP et à la mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes concernées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Rapports et conclusions afférents à l'enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Rapport et avis du commissaire enquêteur relatifs à l'instauration d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement, par le SIAHVY, sur la commune de Brindas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur sur l'instauration d'une servitude d'utilité publique pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement sur la parcelle référencée B343 par le SYSEG sur la commune de Chaussan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Etat parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Plan parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Plan d'ensemble 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Plan d'ensemble 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb