Les services de l'État
dans le Rhône

> Enquête préalable à la DUP - format : PDF - 5,44 Mb

> Enquête parcellaire - format : PDF - 2,81 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur faisant suite à l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique relative au projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté des Charmilles, sur la commune de Gleizé (doc 1) - format : PDF - 4,54 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur faisant suite à l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique relative au projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté des Charmilles, sur la commune de Gleizé (doc 2) - format : PDF - 0,18 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur le projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté La soie, sur la commune de Villeurbanne - format : PDF - 0,89 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur faisant suite à l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique relative au projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté La Soie, sur la commune de Villeurbanne - format : PDF - 0,89 Mb

> Rapport sur le projet d'aménagement de la zone d'aménagement concertée des Charmilles présenté par la commune de Gleizé - format : PDF - 4,54 Mb

> Conclusions sur le projet d'aménagement de la zone d'aménagement concertée des Charmilles présenté par la commune de Gleizé - format : PDF - 0,18 Mb

> Rapport sur le projet d'agrandissement du rond-point du Vésuvio au carrefour de la RD 30 et la RD 385 et la réalisation de places de stationnement rue du Pont sur la commune de Lozanne (69380) - format : PDF - 2,18 Mb

> Annexe au rapport - format : PDF - 2,90 Mb

> Rapport sur le projet de protection du Puits de Fromental sur la commune de Marennes - format : PDF - 0,34 Mb

> Avis du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,10 Mb

> Rapport sur le projet de restauration immobilière des immeubles situés 5 cours tolstoi et 91 rue des charmettes à Villeurbanne - format : PDF - 0,51 Mb

> Avis du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,51 Mb

> Rapport sur le projet de démolition-reconstruction et de réhabilitation de quatre immeubles d'habitation en vue de la réalisation de programmes de logements sociaux dans les 3e et 6e arrondissements de Lyon - enquête parcellaire - format : PDF - 1,07 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,07 Mb

> Rapport sur le projet de démolition-reconstruction et de réhabilitation de quatre immeubles d'habitation en vue de la réalisation de programmes de logements sociaux dans les 3e et 6e arrondissements de Lyon - format : PDF - 2,43 Mb

> Annexes au rapport - format : PDF - 1,05 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,15 Mb

> Rapport sur le projet de construction et d'exploitation d'une canalisation de transport de gaz naturel Rilleux la pape-Fontaines sur saône - format : PDF - 18,18 Mb

> Rapport et avis sur le projet de requalification des îlots Salengro et Zola sur la commune de Givors - format : PDF - 2,39 Mb

> Rapports et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 13,52 Mb

> Annexes 1 à 5 - format : PDF - 2,43 Mb

> Annexes 6 à 13 - format : PDF - 5,45 Mb

> Annexes 14 à 18 - format : PDF - 5,35 Mb

> Annexes 19 à 22 - format : PDF - 1,01 Mb

> conclusions_commissaire_enqueteur_liaison_A89_A6 - format : PDF - 0,62 Mb

> Rapport projet de centre aquatique intercommunal présenté par la Communauté de communes du Pays Mornantais - format : PDF - 2,79 Mb

> Rapport projet de construction d'un ensemble sportif à Pusignan - format : PDF - 0,32 Mb

> Conclusions du rapport d'enquête à Pusignan - format : PDF - 0,21 Mb

> Rapport projet de création d'une voie verte le long du chemin de Saint Bonnet de Mure à Saint Priest - format : PDF - 1,32 Mb