Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfète
du Rhône

Les services de l'État dans le
Rhône

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Agenda de la Préfète de la région

Consultations et enquêtes publiques

Appels à projets

Espace Presse

Métaleurop

Substances perfluorées (PFAS)

France 2030

Fonds Vert

Archives des actualités

Réseaux sociaux

Devoir de Mémoire

Coupe du Monde de Rugby dans l’agglomération lyonnaise
Actions de l’État
Voir toute la rubrique

Solidarités, hébergement, logement et populations vulnérables

Droit des femmes et égalité

Stratégie eau air sol du Rhône

Loi climat et résilience

Agriculture, forêt et développement rural

Aménagement du territoire, urbanisme, construction, logement

Elections et citoyenneté

Economie, travail et emploi

Environnement, développement durable, risques naturels et technologiques

Jeunesse, sport et vie associative

Collectivités territoriales

Sécurité et protection de la population

Transport, mobilité, sécurité routière et fluviale
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Présentation des services

Préfecture et sous-préfecture

Agriculture, environnement, forêt, aménagement et logement

Consommation, alimentation, animaux

Culture

Défense

Économie, finances publiques, travail et emploi

Éducation

Justice

Santé et cohésion sociale

Sécurité et protection des personnes
Publications
Voir toute la rubrique

Annonces judiciaires et légales

Démarches qualité et transparence

Portail des territoires du Rhône (en cours de construction)

Recueil des actes administratifs du Rhône (RAA)

Publications régionales
Démarches
Voir toute la rubrique

Téléservices

Immigration et intégration dans le Rhône

Nationalité française

Permis de conduire routier

Permis de conduire et immatriculation des bateaux

Carte grise

Passeport

Carte nationale d'identité

Médailles & Distinctions honorifiques

Domiciliation des personnes sans domicile stable

Associations

Opposition à la sortie de territoire et Interdiction de sortie du territoire

Elections politiques, inscription sur les listes électorales et vote par procuration

Professions et activités réglementées

Toutes les démarches pour les particuliers

Toutes les démarches pour les professionnels

Service national - droit d'option franco-algérien

Domiciliation d'entreprise

Accueil
Actions de l’État
Environnement, développement durable, risques naturels et technologiques
Eau
Sécheresse

Eau

Déclarations au titre de la loi sur l'eau
Avis de l'autorité environnementale
Enquêtes publiques
Arrêtés préfectoraux
Les mises en demeure et sanctions administratives au titre de la loi sur l'eau
Participation du public par voie électronique

Sécheresse
Arrêtés Cadres Sécheresse 2023
Documentations : Fiches à logos et Arrêtés

Travaux et activités dans un cours d'eau

Protection des aires d'alimentation de captages contre les pollutions diffuses
Protocole concernant la création de retenues d’eau à usage agricole dans le Rhône (signé le 23 juin 2011)

Concertation préalable à l’élaboration du 7ème programme d’actions national « Nitrates » (PAN)
Révision des zones vulnérables aux nitrates
Évolution de la réglementation applicable au titre de la Directive Nitrates

Liste des agglomérations d'assainissement du département du Rhône

Vidangeurs agréés des installations d’assainissement non collectif dans le département du Rhône
Procédure d’agrément des vidangeurs
Le zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales
Note technique sur l’autosurveillance des systèmes d’assainissement
Les rejets d’eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte
L’assainissement non collectif et vous

Votre ouvrage est un puits ou un forage domestique : l'ouvrage est à déclarer en mairie
Vous êtes une commune : Il vous revient de gérer les déclarations individuelles de forage domestique
Votre ouvrage est à usage non domestique : votre forage doit faire l’objet d’un dossier loi sur l’eau
Votre forage est à usage non domestique : votre forage doit faire l'objet d'un dossier loi sur l'eau

Modifier vos pratiques pour mieux gérer les eaux pluviales

Le classement des cours d’eau au titre de la continuité écologique
La carte des cours d’eau du département du Rhône
Rapport sur le statut des eaux libres et eaux closes du Rhône
Inventaire départemental des frayères

Observatoire départemental des services publics d'eau et d'assainissement du Rhône-Exercices 2011 à 2013
Observatoire national des services publics d'eau et d'assainissement
Le Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
Observatoire départemental des services publics d’eau et d’assainissement du Rhône au 1er janvier 2009

Réunion préfecture du Rhône du 14/10/2016
Réunion préfecture du Rhône du 20/01/2017

Les schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE)
Les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)
Plan d'Actions Opérationnel Territorialisé (PAOT)

Déclarations des prélèvements en eaux superficielles

La police de l’environnement

Assises départementales de l'eau

Sécheresse

Sélectionnez votre thématique

Sécheresse

Arrêtés Cadres Sécheresse 2023

Documentations : Fiches à logos et Arrêtés

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook

Actualités

Agenda de la Préfète de la région
Consultations et enquêtes publiques
Appels à projets
Espace Presse
Métaleurop
Substances perfluorées (PFAS)
France 2030
Fonds Vert
Archives des actualités
Réseaux sociaux
Devoir de Mémoire
Coupe du Monde de Rugby dans l’agglomération lyonnaise

Actions de l’État

Solidarités, hébergement, logement et populations vulnérables
Droit des femmes et égalité
Stratégie eau air sol du Rhône
Loi climat et résilience
Agriculture, forêt et développement rural
Aménagement du territoire, urbanisme, construction, logement
Elections et citoyenneté
Economie, travail et emploi
Environnement, développement durable, risques naturels et technologiques
Jeunesse, sport et vie associative
Collectivités territoriales
Sécurité et protection de la population
Transport, mobilité, sécurité routière et fluviale

Services de l'État

Présentation des services
Préfecture et sous-préfecture
Agriculture, environnement, forêt, aménagement et logement
Consommation, alimentation, animaux
Culture
Défense
Économie, finances publiques, travail et emploi
Éducation
Justice
Santé et cohésion sociale
Sécurité et protection des personnes

Publications

Annonces judiciaires et légales
Démarches qualité et transparence
Portail des territoires du Rhône (en cours de construction)
Recueil des actes administratifs du Rhône (RAA)
Publications régionales

Démarches

Téléservices
Immigration et intégration dans le Rhône
Nationalité française
Permis de conduire routier
Permis de conduire et immatriculation des bateaux
Carte grise
Passeport
Carte nationale d'identité
Médailles & Distinctions honorifiques
Domiciliation des personnes sans domicile stable
Associations
Opposition à la sortie de territoire et Interdiction de sortie du territoire
Elections politiques, inscription sur les listes électorales et vote par procuration
Professions et activités réglementées
Toutes les démarches pour les particuliers
Toutes les démarches pour les professionnels
Service national - droit d'option franco-algérien
Domiciliation d'entreprise

Préfète
du Rhône

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.