les séances 2022
Séance du 15 décembre 2022
Ordre du jour
01 - VINESCENCE
02 - CAVE DU CHATEAU DES LOGES
03 - VALECOBOIS RHONE ALPES
04 ET 05- utilisation des installations individuelles de chauffage au bois de type « foyer ouvert » ET appareils de chauffage au bois de moindre performance énergétique et contribuant fortement aux émissions de polluants atmosphériques
Séance du 17 novembre 2022
Ordre du jour
01 - Mairie de Pollionnay
02 - bilan de la qualité de l'air 2021
03 - Episodes de pollution de l'air 2021
---------
Séance du 05 septembre 2022
Ordre du jour
01 - HENKEL
02- G2D2
03 - ARKEMA FRANCE
04 - protection de la zone de captage d'eau potable de la Bachasse
Séance du 11 juillet 2022
ordre du jour
01 - ECLYDE
02 - TOKAI COBEX SAVOIE
03 - gestion des épisodes de poillution de l'air
04 - Lutte contre les moustiques
Séance du 16 juin 2022
Ordre du jour
01 -OPTEVEN
02 -AKZO NOBEL DISTRIBUTION
03 - NEXANS
04 - RENAULT TRUCKS
05 - Déplacement temporaire de la prise d'eau du lac des eaux Bleues
Séance du 14 avril 2022
Ordre du jour
01 -SUEZ RR IWS Chemicals France - Givors
02 - RHODIA OPERATIONS
03 - Projet immobilier « Be-Flex »
Séance du 24 mars 2022
Ordre du jour
01- SELESTE
02 - VINESCENCE
03 - OUGC 69
04 - abrogation
05 - ASLI -ZACM
06 - SOVATRISE
06 - CARRIERES DES SAINT LAURENT
Séance du 28 février 2022
Ordre du jour
- 01 KAPP
02- ELM
Séance du jeudi 27 janvier reportée au jeudi 3 février 2022
Ordre du Jour
-01 FUNECAP SUD EST
- 02 TEINTURES ET IMPRESSIONS DE LYON
- 03 INTERRA LOG
Partager la page