SCOT des Monts du Lyonnais

Article créé le 11/07/2013

Présentation du SCOT

Périmètre :

  • SCOT interdépartemental (Loire et Rhône)
  • 33 communes, dont 9 communes dans la Loire

Collectivités membres :

  • 2 intercommunalités : communauté de communes de Chamousset en Lyonnais (CCCL)
  • communauté de communes des Hauts du Lyonnais (CCHL)
  • 9 communes isolées

Données complémentaires :

  • 28 661 habitants en 1999
  • 31 908 habitants en 2006
  • 397 km2

Procédure en cours

  • Périmètre défini par arrêté inter-préfectoral du 07/08/2009
  • Syndicat mixte du SCOT des Monts du Lyonnais créé par arrêté inter-préfectoral du 04/06/2010
  • Procédure SCOT lancée par délibération du syndicat mixte du 31/08/2010 prescrivant l’élaboration du SCOT des Monts du Lyonnais

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