Télécharger Avis CTP sur la modification de droit commun n°2 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Belmont-d'Azergues PDF - 0,04 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CDPENAF sur la DP du PLUh de la CAVBS pour l'extension d'une carrière sur la commune de Limas PDF - 0,08 Mb - 13/12/2021

Télécharger Avis CTP sur la modification n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune d'Echalas PDF - 0,03 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CTP sur la modification n°2 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Chaponost PDF - 0,04 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CTP sur la modification n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Savagny PDF - 0,04 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CTP sur la modification de droit commun n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Thizy-les-Bourg PDF - 0,06 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CTP sur la modification de droit commun n°4 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Chenas PDF - 0,05 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CTP sur la modification n°2 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Lantigné PDF - 0,08 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CDPENAF conforme sur la délibération du conseil municipal de la commune de Deux-Grosnes - SCI Familys PDF - 0,07 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CDPENAF conforme sur la délibération du conseil municipal de la commune de Deux-Grosnes - SCI les Vignes PDF - 0,06 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CTP sur la révision allégée n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Saint-Marcle-L'Eclairé PDF - 0,31 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CTP sur les évolutions des PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Vindry-sur-Turdine PDF - 0,11 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CTP pour l'ajout d'un changement de destination au PLUPlan local d'urbanisme de la commune Le Breuil PDF - 0,03 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CTP sur le PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Loire-sur-Rhône PDF - 0,07 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CTP sur la modification n°2 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Fleurie PDF - 0,03 Mb - 26/11/2021

Télécharger Etude préalable agricole ZACZone d'aménagement concerté le Revolay à Saint Bonnet de Mure PDF - 10,34 Mb - 03/06/2022

Télécharger Avis du préfet sur l'étude préalable agricole sur le "Revolay" à Saint Bonnet de Mure PDF - 0,17 Mb - 10/06/2021

Télécharger Avis CDPEANF sur la déclaration de projet des "Savouges" à Communay PDF - 0,21 Mb - 10/06/2021

Télécharger Avis CDPENAF sur le PC Despres à Fleurie PDF - 0,05 Mb - 13/04/2021

Télécharger Avis CDPENAF sur la délibération de Saint Clément de Vers PDF - 0,05 Mb - 13/04/2021

Télécharger Etude préalable agricole ZA les Ayollles à Corcelles-en-Beaujolais et Dracé PDF - 6,42 Mb - 03/06/2022

Télécharger Avis Préfet sur l'étude préalable agricole de la ZACZone d'aménagement concerté "des Ayolles" PDF - 0,19 Mb - 13/04/2021

Télécharger Avis CDPENAF sur le PLUi de la CC du Haut Beaujolais PDF - 0,30 Mb - 13/04/2021

Télécharger Avis CTP sur la modification de droit commun n°4 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Lamures-sur-Azergues PDF - 0,04 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CTP sur la modification n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Rontalon PDF - 0,03 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CTP sur la modification n°3 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Sourcieux-les-Mines PDF - 0,05 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CTP sur la modification n°1 du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Saint-Romain-en-Gal PDF - 0,04 Mb - 26/11/2021

Télécharger Avis CDPENAF sur la révision générale du PLUPlan local d'urbanisme de la commune de Anse PDF - 0,31 Mb - 15/02/2021