• 
  • Visites Officielles
  • Les lettres d'information
• 
  • Où nous trouver ?
  • Cartes grises
  • Permis de conduire
  • Carte nationale d'identité
  • Passeport
  • Séjour des étrangers
  • Associations
  • Démarches diverses
  • Les formulaires en ligne
  • Les services publics près de chez vous
• 
  • Le préfet
  • Le corps préfectoral
  • La sous-préfecture de Villefranche-Sur-Saône
  • La préfecture du Rhône
  • La préfecture de région
  • Le Préfet de la zone de défense
  • Le préfet coordonnateur de bassin
  • La nouvelle organisation de l'Etat territorial dans le Rhône et en Rhône-Alpes
  • Le département et la région
• 
  • La stratégie de l'Etat
  • Faire respecter le droit
  • Garantir l'expression de la citoyenneté et des libertés
  • Assurer la sécurité de tous
  • Renforcer la cohésion sociale
  • Promouvoir un aménagement et un développement durables des territoires
  • Partager l'éducation, le sport et la culture
  • La coopération européenne et internationale
  • Les documents de référence
• 
  • Concours et examens
  • Marchés publics
  • Déclarations d'utilité publique
  • Elections
  • Collectivités locales
  • Recueil des actes administratifs
  • Taxe d’apprentissage
  • Aménagement commercial
  • Médailles et décorations
  • Information sur les risques
  • Les installations classées pour la protection de l'environnement

• Informations pratiques
  • Concours et examens
  • Marchés publics
  • Déclarations d'utilité publique
  • Elections
    • S’inscrire sur les listes électorales
    • Présidentielle
    • Législatives
    • Cantonales
    • Régionales
    • Sénatoriales
    • Européennes
    • Prud'homales
    • Municipales
    • Chambres de commerce et d'industrie
    • Chambre de métiers et de l'artisanat
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux et commissions
    • Tribunal de commerce
  • Collectivités locales
  • Recueil des actes administratifs
  • Taxe d’apprentissage
  • Aménagement commercial
  • Médailles et décorations
  • Information sur les risques
  • Les installations classées pour la protection de l'environnement

Municipales

Les maires élus dans le Rhône

Les maires élus dans le Rhône (mise à jour le 15 novembre 2011 - format PDF) (31.16 K)

Documents divers

Memento du maire (554.82 K)

Memento sur l'accessibilité des bureaux de vote pour les handicapés (170.36 K)

PV de l'élection du maire et des adjoints dans les communes de moins de 3 500 habitants (51.37 K)

PV de l'élection du maire et des adjoints dans les communes de plus de 3 500 habitants (29.64 K)

Tableau du conseil municipal dans les communes de moins de 3 500 habitants (13.04 K)

Tableau du conseil municipal dans les communes de plus de 3 500 habitants (18.09 K)

Feuille de proclamation des résultats (12.99 K)

Exemple de répartition des sièges dans les communes de 3 500 habitants et plus (12.47 K)