Grand Stade de l'OL

Projet d'accès Nord au Grand Stade à Décines-Charpieu sur la commune de Décines-Charpieu par la Communauté Urbaine de Lyon

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique

Rapport de la commission d'enquête (15.21 M)

Conclusions de la commission d'enquête (1.81 M)

Enquête parcellaire

Rapport et conclusions de la commission d'enquête (11.38 M)

Déclaration d'utilité publique

Arrêté préfectoral (441.55 K)

Exposé des motifs et considérations justifiant le caractère d'utilité publique de l'opération (577.8 K)

Projet d'accès sud au Grand Stade à Décines-Charpieu, sur les communes de Décines-Charpieu et Chassieu, par la Communauté Urbaine de Lyon

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (avec mise en compatibilité du PLU communautaire)

Sommaire du rapport de la commission d'enquête (344.47 K)

Rapport et conclusions de la commission d'enquête (988.25 K)

Annexe 1 liste des observations (1.05 M)

Annexe 2 récapitulatif des observations (86.86 K)

Annexe 3 dénombrement des observations par nature (95.45 K)

Annexe 4 réponses du maître d'ouvrage (4.13 M)

Enquête parcellaire

Arrêté préfectoral (136.8 K)

Avis d'information (72.43 K)

Page de garde du rapport (219.25 K)

Rapport et conclusions de la commission d'enquête (1.24 M)

Déclaration d'utilité publique

Arrêté préfectoral (595.16 K)

Exposé des motifs et considérations justifiant le caractère d'utilité publique de l'opération (629.93 K)

Projet d'aménagement de l'échangeur n° 7 sur la RN 346 pour la desserte du Grand Stade à Décines-Charpieu, sur les communes de Chassieu, Décines-Charpieu et Meyzieu par l'Etat

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (avec mise en compatibilité du PLU communautaire)

Rapport de la commission d'enquête (2.65 M)

Conclusions de la commission d'enquête (293.12 K)

Les annexes au rapport (3.22 M)

Enquête parcellaire

Rapport et conclusions de la commission d'enquête (1.57 M)

Déclaration d'utilité publique

Arrêté préfectoral (552.13 K)

Exposé des motifs et considérations justifiant le caractère d'utilité publique de l'opération (612 K)

Projet de création du parking des Panettes pour la desserte du Grand Stade à Décines-Charpieu, sur les communes de Meyzieu et Pusignan, par la Communauté urbaine de Lyon

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (avec mise en compatibilité du PLU communautaire)

Rapport de la commission d'enquête 1ère partie (9.58 M)

Rapport de la commission d'enquête 2ème partie (12.87 M)

Rapport de la commission d'enquête 3ème partie (5.03 M)

Conclusions et avis de la commission d'enquête (314.62 K)

Enquête parcellaire

Arrêté préfectoral (132.78 K)

Avis d'information (70.17 K)

Rapport de la commission d'enquête 1ère partie (9.28 M)

Rapport de la commission d'enquête 2ème partie (14.49 M)

Conclusions et avis de la commission d'enquête (256.17 K)

Déclaration d'utilité publique

Arrêté préfectoral (581.34 K)

Exposé des motifs et considérations justifiant le caractère d'utilité publique de l'opération (594.81 K)

Projet d'extension de la ligne de tramway T3 pour la desserte du Grand Stade à Décines-Charpieu, sur la commune de Décines-Charpieu, par le Syndicat mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération Lyonnaise (SYTRAL)

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique

Rapport et conclusions de la commission d'enquête 1ère partie (2.09 M)

Rapport et conclusions de la commission d'enquête 2ème partie (3.15 M)

Rapport et conclusions de la commission d'enquête 3ème partie (13.47 M)

Enquête parcellaire

Rapport et conclusions de la commission d'enquête (1.21 M)

Déclaration d'utilité publique

Arrêté préfectoral (412.58 K)

Exposé des motifs et considérations justifiant le caractère d'utilité publique de l'opération (629.13 K)

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