Numéro 8 - septembre 2015

Le sommaire de la lettre

Régions :
Réforme régionale : le point
Étrangers :
Mise en place des rendez-vous par Internet
Agriculture :
l'Etat en action
Rénovation urbaine :
47 nouveaux quartiers en Rhône-Alpes
Économie :
Accord cadre en faveur du BTP
Aïd :
Mesures concernant l'abattage rituel
Administration :
Allocation fonction publique
Mémoire :
71e anniversaire de la libération de Montluc
Sécurité :
Désamorçage de deux bombes à Vénissieux

Auvergne - Rhône-Alpes : Deux régions complémentaires qui s'enrichissent de leurs différences

Le Conseil des Ministres a annoncé le 31 juillet dernier ses décisions concernant la fusion des régions. Michel DELPUECH, préfet de la région Rhône-Alpes, a mené le dialogue avec les élus et la concertation avec les organisations syndicales pour élaborer un projet d’organisation régionale, qu’il a proposé au Premier Ministre à la fin du mois de juin. Ses propositions ont été retenues.
La fusion des régions Auvergne et Rhône-Alpes bénéficie d’un large consensus des acteurs politiques et économiques. Avec une population de 7,8 M habitants et un PIB représentant 11,4 % du PIB national, cette nouvelle région deviendra la 2ème région française pour la démographie et l’emploi après l’Île-de-France.
La ville de Lyon, désignée chef-lieu provisoire de la grande région, se situe au centre géographique de la nouvelle région. Le chef-lieu définitif sera arrêté en 2016 après consultation de la nouvelle assemblée régionale.
La nouvelle organisation des services de l’État, autour des préfets, alliera équilibre territorial et efficacité. Elle concerne ainsi 12800 agents dans les services régionaux et départementaux, dont 3400 en Auvergne et 9400 en Rhône-Alpes.
Sous l’autorité du préfet de région, les directions régionales de l’État s’organiseront en interne sur les deux sites de Lyon et Clermont-Ferrand, et répartiront leurs missions en fonction des spécificités des territoires. De manière à prendre en compte la place importante de l’agriculture en Auvergne, le gouvernement a choisi de localiser le siège de la direction régionale de l’agriculture de l’alimentation et de la forêt (DRAAF) à Clermont-Ferrand. Les sièges des autres directions régionales seront à Lyon.

Ainsi l’équilibre actuel de l’emploi public régional de l’Etat sera globalement maintenu.

Le niveau départemental sera renforcé, consolidant le socle de l’organisation de l’État sous l’autorité directe des préfets de département. Le travail en cours entre les services permettra de mieux répartir les missions entre les niveaux régionaux et départementaux dès 2016 au bénéfice d’une plus grande proximité avec les citoyens et les acteurs politiques et économiques.
Par ailleurs, les effectifs du niveau départemental seront préservés grâce aux gains issus de la fusion au niveau régional, et la mutualisation est déjà engagée, notamment sur l’immobilier, les achats et la formation.

Les directeurs régionaux préfigurateurs

Afin de piloter la réforme pour chaque nouvelle grande direction, des directeurs régionaux préfigurateurs ont été désignés. Sous l’autorité du préfet préfigurateur Michel DELPUECH, ils sont chargés de définir et conduire les grandes étapes de mise en place de la nouvelle organisation du 1er janvier 2016 à fin 2018 ainsi que d’accompagner les agents publics dans la réforme :
  • Gilles PELURSON, directeur régional de la DRAAF Rhône-Alpes ;
  • Alain DAGUERRE de HUREAUX, directeur de la DRAC Rhône-Alpes ;
  • Françoise NOARS, directrice régionale de la DREAL Rhône-Alpes ;
  • Philippe NICOLAS, directeur de la DIRECCTE Rhône-Alpes ;
  • Philippe RIQUER, directeur de la DRFIP Rhône-Alpes ;
  • Alain PARODI, directeur de la DRJSCS Rhône-Alpes ;
  • Pascal OGER, directeur régional de l’INSEE Rhône-Alpes ;
  • Guy LEVI, secrétaire général pour les affaires régionales Rhône-Alpes.
Françoise MOULIN-CIVIL, rectrice de l’académie de Lyon, assure les fonctions de rectrice de région académique préfiguratrice.
Véronique WALLON, directrice de l’agence régionale de santé Rhône-Alpes, assure les fonctions de préfiguratrice.

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Remédier aux files d'attente devant la Préfecture  :
un accueil sur rendez-vous

Devant l'urgence de réduire les files d'attente qui se constituaient tôt le matin devant la préfecture, Michel DELPUECH, préfet du Rhône a décidé de mettre en œuvre de nouvelles modalités d'accueil pour les usagers étrangers :
  • pour le renouvellement des cartes de résident de 10 ans : le système de prise de rendez-vous personnalisé par internet est généralisé depuis le 1er septembre 2015
  • pour les premières demandes ou renouvellements de carte de séjour temporaire (hors étudiants étrangers) : un dispositif de prise de rendez-vous sur plage horaire sur internet est en place depuis le 24 août 2015
Les prises de rendez-vous, individuels ou sur plages horaires, se font sur le site internet de la préfecture (Démarches administratives - « Prendre un rendez-vous » )
Chaque semaine, 600 personnes pourront ainsi effectuer leur démarche sur réservation, sans attendre à l'extérieur de la préfecture.

La prise de rendez-vous sur plage horaire : comment faire ?

Depuis le 17 aout 2015, il est possible de prendre rendez-vous sur le site internet de la préfecture pour deux plages horaires quotidiennes : 8h30 à 10h30 ou 10h30 à 12h30. Les premiers rendez-vous ont débuté le 24 aout 2015.
Les personnes qui réserveront une des deux plages horaires journalières imprimeront une confirmation de rendez-vous qu'ils devront obligatoirement présenter pour obtenir un ticket le jour du rendez-vous.
Les usagers qui détiendront une confirmation de réservation se verront délivrer un ticket d'entrée pour la préfecture.
Tous les rendez-vous sur convocation seront honorés. Dès lors il ne sera plus nécessaire de se déplacer avant l'ouverture de la préfecture à 8h30.

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Crises dans l'agriculture : l'Etat en action

Dans un contexte économique de concurrence internationale qui fragilise les agriculteurs, l'ancrage territorial de la production, de la transformation et de la conservation des produits agricoles est une priorité du Gouvernement.
C'est dans cette optique que la cellule départementale d’urgence relative à la crise des éleveurs s’est réunie à la préfecture du Rhône les 31 juillet et 21 août derniers, sous la présidence de Xavier INGLEBERT, Préfet, Secrétaire Général, Préfet Délégué pour l’Egalité des Chances.
Cette cellule d'urgence réunit les représentants des éleveurs, les services de l'Etat, la Mutuelle sociale Agricole et les banques. Elle a permis de rappeler les spécificités du Rhône dans le cadre de la crise actuelle liée, d’une part, au cours des marchés du lait et de la viande, d’autre part à l’épisode de sécheresse qui a particulièrement frappé le département.
Les modalités de la coordination du soutien aux agriculteurs ont été décidées par l’ensemble des partenaires présents : un point d’entrée unique pour les demandeurs a été mis en place, auquel il a été adjoint une « commission des agriculteurs en difficultés » qui a pour vocation de traiter les dossiers au cas par cas.
Concernant les producteurs, également confrontés à une situation de crise, l'Etat a décidé d'agir au niveau de la restauration collective. Elle constitue en effet un levier pour offrir aux producteurs des débouchés et assurer la promotion de leur savoir-faire.
Une circulaire interministérielle adressée aux préfets rappelle les possibilités offertes par la réglementation sur la commande publique. Le droit des marchés publics autorise en effet, dans le respect des engagements communautaires de la France, l’insertion de clauses mettant en avant la promotion de modes de production respectueux de l’environnement ou du commerce équitable, à chaque fois que la nature même de la commande s’y prête.
Ainsi est-il permis d’insérer des clauses insistant sur la nécessité d’un plus petit nombre de transports et de temps de transports possibles, ou sur le respect de critères qualitatifs de fraîcheur et de respect de la biodiversité. Il est également possible d’exiger le respect de labels garantissant la qualité des produits et de la production, comme ceux ayant trait aux « spécialités traditionnelles garanties » ou à l’agriculture biologique.
Michel DELPUECH, préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône, a ainsi adressé un courrier aux maires du département et aux gestionnaires de la restauration collective publique afin de leur rappeler ces possibilités de la législation, et soutenir les producteurs et éleveurs qui constituent le cœur de nos territoires.

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Rénovation urbaine : 47 nouveaux quartiers en Rhône-Alpes

Dans le cadre du programme de l'agence nationale de rénovation urbaine (ANRU), l'Etat, pour 77 M€, et le conseil régional, pour 106 M€, se sont engagés ensemble dans le financement d'opérations de renouvellement urbain qui concerneront 47 nouveaux quartiers en Rhône-Alpes. Des financements auxquels s'ajoutent ceux de l'Union européenne mais aussi de l'ensemble des partenaires locaux (communes, EPCI, conseils départementaux, bailleurs sociaux...)
Grâce à ces 47 nouvelles opérations de renouvellement urbain, c'est l'ensemble du cadre de vie des habitants de plusieurs quartiers rhônalpins qui changera d'ici 2020 : création d'espaces et d'équipements publics, amélioration des liens entre ces quartiers et le reste de la ville, réhabilitation et rénovation de logements, implantation d'activités de services et d'entreprises…. Les études avant travaux et protocoles seront lancés à l'automne, pour un début effectif des travaux en 2016.
Parmi ces 47 nouveaux quartiers, 28 sont d'intérêt régional, et constituent une priorité. Pour le Rhône, il s'agit de :
  • St Priest, quartier Bellevue
  • Saint-Fons, quartier de l'Arsenal
  • Givors, quartiers des Vernes et des Plaines
  • Lyon, quartiers Paul Santy et Mermoz
Ils rejoignent les 15 quartiers de la région dits d'intérêt national, qui sont, pour le Rhône :
  • Villefranche, quartier Belleroche
  • Bron, quartiers Terraillon et Parilly
  • Rillieux, quartier Ville Nouvelle
  • Vaulx-en-Velin, quartier Mas du Taureau
  • Vénissieux, quartier des Minguettes
  • Villeurbanne, quartier Saint Jean
  • Lyon, quartier Sauvegarde

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Un accord cadre régional pour le bâtiment et les travaux publics

Les fédérations du bâtiment et des travaux publics, la Région Rhône-Alpes et l’Etat ont signé le 7 juillet dernier un accord- cadre pour accompagner les entreprises en difficultés, sécuriser les parcours professionnels et lutter contre la concurrence déloyale.
Cet accord-cadre est conclu pour une durée de trois ans. Il marque un engagement réciproque et opérationnel des partenaires pour :
  • Faciliter l’accès des entreprises en difficulté aux dispositifs mis en place par la Région Rhône-Alpes et l’Etat en faveur du développement économique : Fonds Régional d’Action d’Urgence, programme ATOUTS, Plan PME, commissaire au redressement productif.
  • Sécuriser les parcours professionnels et anticiper les besoins des entreprises en favorisant la formation et l’adaptation des compétences des salariés.
  • Lutter contre la concurrence sociale déloyale et le travail illégal. A ce titre, les professionnels (Fédération Française du Bâtiment, CAPEB, SCOP BTP et Fédération des Travaux Publics) s’engagent à sensibiliser et alerter leurs adhérents, ainsi qu’à signaler aux services de l’Etat des faits de manquements à la réglementation.
Le texte de l’accord-cadre est téléchargeable sur le site de la DIRECCTE Rhône-Alpes : www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
Pour rappel, le BTP en Rhône-Alpes, ce sont plus de 49 000 entreprises et 157 500 salariés.
  • Sur trois ans, plus de 2 300 salariés relevant de 1200 entreprises rhônalpines pourront bénéficier de parcours de formation (170 000 heures de formation prévues par les dispositifs ADEC/FSE et « FNE - Formation »).

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Aïd El-Adha : mesures concernant l'abattage

La fête de l’Aïd El-Adha devrait débuter autour du jeudi 24 septembre 2015. La date définitive sera confirmée une semaine avant la fête par le Conseil français du culte musulman (CFCM).
Comme chaque année, pour permettre le déroulement de cette fête dans les meilleures conditions, un arrêté préfectoral pris en concertation avec le président du Conseil régional du culte musulman prescrit des mesures temporaires applicables du 1er au 30 septembre 2015 :
  • Le transport et la livraison de bovins, moutons et chèvres sont interdits en dehors des abattoirs agréés, des lieux d’élevage régulièrement déclarés à l’établissement départemental d’élevage (EDE).
  • Le don ou la vente des animaux de ces espèces à d’autres personnes que des professionnels de l’élevage est également interdite.
  • Cet arrêté rappelle que la détention de ces animaux vivants par des personnes non déclarées comme éleveurs à l’EDE est strictement interdite.
Le sacrifice doit obligatoirement être effectué dans un abattoir agréé, dans le respect de la réglementation en vigueur et par un sacrificateur agréé.
Les animaux font l'objet d'un contrôle vétérinaire qui vise à protéger la santé des consommateurs et la bien-traitance animale.
A partir du 24 septembre, les abattoirs agréés du département seront ouverts et les abattages seront organisés en concertation avec la Grande Mosquée de Lyon, le Conseil Régional du Culte Musulman (CRCM) et les associations musulmanes.
Les capacités des abattoirs étant limitées, le CRCM réitère sa recommandation d'étaler l'abattage sur les trois jours de l'Aïd El-Adha.

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Fonction publique : Une aide de 2 000 € pour préparer les concours

Pour la 9ème année consécutive, les allocations pour la diversité dans la fonction publique vont être mises en place. Au total en Rhône Alpes, ce sont 157 allocations qui seront attribuées par l’État, soit 314 000€.
Ces allocations ont pour objectif de soutenir financièrement les candidats d'origine modeste dans le cadre de leur préparation aux concours, et ainsi de diversifier les recrutements dans la fonction publique. Chaque candidat sélectionné sur critères de ressources et de mérite, bénéficiera d'une aide financière de 2 000€.
Les candidats admis dans l'une des classes préparatoires intégrées (CPI) des écoles et instituts de la fonction publique bénéficieront de droit de l'allocation. En Rhône-Alpes, le dispositif s'articule en effet avec la mise en place de 4 classes préparatoires intégrées (CPI) : l'école nationale supérieure de police (ENSP), l'institut régional de l'administration (IRA), l'école nationale des finances publiques (ENFIP) et l'institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (INTEFP).
En plus des candidats admis en CPI, d'autres candidats peuvent solliciter le bénéfice de l'allocation diversité.

L'allocation pour la diversité en 3 questions :

  • Qui peut postuler ?
    • les étudiants, titulaires d’un diplôme leur permettant de présenter un concours de catégorie A ou B, justifiant de leur inscription universitaire pour l’année 2015/2016 ;
    • les demandeurs d’emploi, titulaires d’un diplôme leur permettant de présenter un concours de catégorie A ou B, justifiant de leur qualité de demandeur d’emploi au moment du dépôt du dossier de demande d’allocation, et s’engageant à suivre les actions de tutorat qui seront mises en place à leur bénéfice.
  • Les critères d'attribution ?
    • les ressources du demandeur ou de l'ascendant qui en a la charge,
    • la situation sociale du demandeur ou de l'ascendant dont il dépend,
    • le mérite du candidat lié à son parcours antérieur
  • Où déposer sa candidature ?
    Les candidats doivent déposer leur dossier au plus tard le 25 septembre 2015 au Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR 33 rue Moncey Lyon 3ème) ou l'envoyer à l'adresse postale suivante : Secrétariat général pour les affaires régionales 69419 Lyon cedex 03.
Le dossier d'inscription est en ligne et téléchargeable sur le site de l'Etat dans le Rhône : www.rhone.gouv.fr

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Libération de la prison de Montluc : 71e anniversaire

Le lundi 24 août, Michel Delpuech a assisté à la cérémonie du 71e anniversaire de la libération de la prison de Montluc, en présence de rescapés et anciens déportés.
Voici le discours prononcé par le préfet à cette occasion :
Le 24 août 1944, lorsque s'ouvrent les portes de la prison de Montluc, la population lyonnaise peut, à bon droit, penser que la ville sera libérée sous peu. Il faudra 10 jours encore, que les nazis en déroute n'hésiteront pas à mettre à profit pour leurs sinistres besognes.
Nous commémorions hier les 120 victimes de Saint-Genis Laval, sortis sans bagage de la prison le 20 août 1944. Bron commémorera dans peu de jours, les 109 hommes et femmes, principalement juifs, extraits de Montluc pour des travaux de terrassement, et exécutés sommairement sur place en toute indignité.
 La prison de Montluc est le symbole de l’arbitraire nazi et de la dictature la plus ignoble. C'est le lieu caché et honteux des basses œuvres. C’est l’antichambre des camps de déportation et d’extermination.
Montluc était devenue l'outil de la Gestapo pour ses menées les plus abjectes. Barbie y internait les Résistants, les otages, les Juifs. Mais l'Histoire et la Justice passeront, puisque Barbie retrouvera le lieu de ses crimes le 5 février 1983.
Je salue les rescapés de Montluc, qui pour certains, ont connu l’horreur de la déportation.
En mon nom personnel, au nom de l'Etat et du Gouvernement de la République, je les assure de mon admiration et de mon respect.
Je félicite ceux d’entre vous qui viennent d’être distingués dans l’ordre de la Légion d’honneur, juste reconnaissance de votre engagement et de vos actions.
Je dis l'infinie reconnaissance qui vous est due pour le rôle de passeur de mémoire qui est le vôtre.
Nous admirons la force qui vous anime pour surmonter la cruauté des souvenirs afin d'épargner aux générations futures le risque de les vivre.
L’actualité montre chaque jour, et cette année 2015 sans doute hélas ! davantage que les années dernières, à quel point la liberté, la démocratie, le vivre ensemble sont un bien précieux mais fragile. Notre devoir est de tout mettre en œuvre pour les défendre.
Le mémorial national de Montluc, avec votre aide et votre soutien, contribue à cette exaltante obligation
Au service de la Mémoire
Au service de la France
Au service de la République

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Des bombes à Vénissieux : deux désamorçages durant l'été

Deux bombes américaines de la seconde guerre mondiale, découvertes sur le même chantier de Vénissieux, ont été désamorcées les 6 juillet et 21 août derniers.
Le système d'amorçage de ces engins étant particulièrement sensibles, ces bombes, contenant approximativement 250 kg d'explosifs, ont du être neutralisées sur place, après avoir été enterrées sous plusieurs mètres de terre.
Lors des désamorçages, des périmètres de sécurité ont été mis en place, nécessitant l'évacuation de toutes les personnes présentes, qu'elles soient riveraines ou salariées d'entreprises (à moins de 150m du site) ou leur confinement temporaire (à 500m alentour). Ces périmètres ont été définis en étroite concertation avec les services de la commune de Vénissieux, et ont été parfaitement respectés par les habitants.
Ces désamorçages se sont in fine déroulés sans problème, grâce au travail commun de tous, et au professionnalisme des équipes de déminage.

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Nominations

Deux stagiaires de l'ENA ont rejoint la Préfecture à la fin du mois d'août : Guillaume POUPEAU et Didier SEING YADIA.
Ils travailleront avec le corps préfectoral de la préfecture du Rhône durant leurs six mois de stage. Bienvenue à eux !
 

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La Lettre de L'État dans le Rhône
Cabinet du Préfet du Rhône
Bureau de la Communication Interministérielle