Trois téléprocédures simplifiées développées par la DDT du Rhône

 

La DDT du Rhône développe trois téléprocédures simplifiées dans le domaine du permis de conduire routier et a organisé une réunion de présentation aux autres DDT le 25 avril 2018.

Elle vient d’en faire également une présentation lors d’une réunion d’information portant sur la mise en place du label « qualité des formations au sein des écoles de conduite », organisée le 4 mai 2018 en lien avec la préfecture, et ayant réuni environ 120 auto-écoles.

En complément du déploiement depuis le 1er novembre 2017 par la délégation à la sécurité routière (DSR) et l’agence nationale des titres sécurisés (ANTS) des télé-procédures nationales liées au permis de conduire, l’unité éducation routière de la Direction Départementale des Territoires du Rhône (DDT) a prolongé cette dynamique en travaillant localement à l’élaboration et à la mise en œuvre de 3 téléprocédures simplifiées complémentaires concernant :

- la gestion des candidats libres au permis de conduire ;

- l’actualisation des numéros de permis ;

- l’instruction des demandes des auto-écoles pour bénéficier du label « qualité des formations au sein des écoles de conduite » créé en 2018.

Ces téléprocédures sont à présent opérationnelles.

Elles ont été élaborées par les cadres de l’unité éducation routière du Rhône à partir de la plate-forme en ligne « Démarches Simplifiées », qui met à disposition de tous les acteurs publics un « kit de développement rapide de services en ligne ». Cette application, développée et maintenue par la Direction interministérielle du système d'information et de communication de l'Etat (DINSIC), permet de manière simple et intuitive, de dématérialiser des démarches administratives via à un générateur de formulaires et une plateforme d'instruction de dossiers.

Ces téléprocédures simplifiées, les premières en France dans le domaine de l’Éducation Routière, ont fait l'objet d'une communication de la DDT du Rhône à la DSR.

L’unité éducation routière du Rhône a ensuite largement communiqué auprès des autres unités éducation routière du territoire et a organisé une réunion de présentation le 25 avril, sur le centre d’examen de Saint Priest, en présence de nombreux responsables d’unités venant d'Ile-de-France, de Gironde, du Bas-Rhin, du Var ou encore de la Savoie et Haute-Savoie. Les téléprocédures ont été dupliquées afin d'être immédiatement mise en œuvre dans les départements concernés.

Elle vient d’en faire également une présentation lors d’une réunion d’information portant sur la mise en place du label « qualité des formations au sein des écoles de conduite », organisée le 4 mai, et ayant réuni environ 120 auto-écoles.