Campagne CNDS 2017

 
Ministere-sport-CNDS

La campagne CNDS 2017, initialement ouverte du lundi 20 mars au vendredi 14 avril, est prolongée jusqu'au mardi 25 avril en raison des dysfonctionnements constatés sur la plateforme e-subvention.

Les dossiers devront être déposés exclusivement par voie dématérialisée, via l’outil e-subvention.

> Note d'orientation DEFIDEC N°2017-DEFIDEC-01 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb

> Note d’orientation Auvergne-Rhône-Alpes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> aide à la démarche e-subvention2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Guide utilisateur E-Subvention2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb

> référents disciplinaires Rhône - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Annexe nombre de licenciés - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> cerfa_15059-01 - bilan subvention année N-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Afin de pouvoir réaliser votre saisie  e-subvention dans de bonnes conditions, il est nécessaire de rédiger au préalable votre dossier sur le cerfa suivant (merci de ne pas envoyer ce dossier papier qui n'est qu'une aide pour e-subvention) :

> cerfa 12156-03 - aide à la rédaction pour e-subvention - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

ATTENTION : Nous vous conseillons vivement de ne pas attendre la dernière semaine pour déposer votre dossier afin d’éviter tout problème lié à une surcharge du réseau. 


La campagne de subvention CNDS pour la création et la rénovation d'équipements sportifs pour l'année 2017 est lancée.

Vous trouverez dans le document ci-joint les principales informations relatives à cette campagne de subvention ainsi que la procédure à suivre pour le département du Rhône.

> Subvention équipements sportifs CNDS 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb