Rillieux la Pape

 
 

               

          

> FICHE COMMUNALE RILLIEUX-LA-PAPE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> arrêté préfectoral n°69-2019-01-28-001 du 28/01/2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,64 Mb

Avertissement : Si votre bâtiment se trouve dans la zone Vert clair (remontée de nappe Rhône-Saône) du PPRNi du Grand Lyon, vous devez indiquer que celui-ci n'est pas situé dans le périmètre d'un PPR approuvé sur l'ERNMT.

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