Rapports des commissaires enquêteurs

 

Année 2017

Projet de création d'un ouvrage de ralentissement dynamique sur la Turdine sur le territoire des communes de l'Arbresle et Savigny

> Rapport DUP 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 45,63 Mb

> Rapport DUP 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 51,62 Mb

> Rapport DUP 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 43,41 Mb

> Rapport DUP 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 47,03 Mb

> Rapport DUP 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 49,57 Mb

> Rapport DUP 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 34,98 Mb

> Rapport DUP 7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,99 Mb

> Conclusions DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 49,30 Mb

> Rapport parcellaire 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 50,17 Mb

> Rapport parcellaire 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 50,35 Mb

> Rapport parcellaire 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,83 Mb

> Rapport parcellaire 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 35,72 Mb

> Conclusions enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 45,62 Mb

Année 2016

Projet de chemin piéton par la commune de St Jean de Touslas

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,42 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Projet de création de la voie nouvelle "rue de la menuiserie" à Communay

> Rapport DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> Conclusions avis DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Conclusions avis parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Mise en oeuvre du plan de prévention des risques technologiques sur la commune de Saint Genis Laval.

> PV préfet DUP PPRTPlan de prévention des risques technologiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> rapport DUP PPRTPlan de prévention des risques technologiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> conclusions DUP PPRTPlan de prévention des risques technologiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Rapport et conclusions parcellaire PPRTPlan de prévention des risques technologiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Projet de création d'une plaine des sports et des familles sur la commune de Genay par la commune de Genay

> Rapport DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,55 Mb

> Conclusions DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Rapport enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,35 Mb

> Conclusions enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Projet de création d’une ligne de tramway T6 entre Debourg et Hôpitaux-Est par le syndicat mixte des transports pour le Rhône et l’agglomération lyonnaise (SYTRAL)

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,77 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Projet d'aménagement d'un carrefour giratoire à l'intersection de la RD30, avec la voie communautaire rue des Varennes et la voie communale rue du Vieux Bourg sur le territoire de la commune de Brindas

> Rapport et conclusions DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,30 Mb

> Procès verbal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

EPORA - Commune de Saint-Laurent de Mure - zone d'aménagement concertée centre bourg Laurentinois

> Rapport parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,66 Mb

> Conclusions parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Rapport DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,55 Mb

> Conclusions DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Procès verbal enquête DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

Création de la voie L à la gare de la part dieu à Lyon par SNCFSociété nationale des chemins de fer français Réseau

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,42 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,38 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

Projet de réalisation de la ZACZone d'aménagement concerté G Sud sur la commune de Genas

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,62 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Projet de création d'une station d'épuration à Fleurieux sur l'Arbresle par le SIABA

> Rapport DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,51 Mb

> Conclusions DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Rapport parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,41 Mb

> Conclusions parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> PV enquête DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Projet de  réalisation d'une canalisation de transport de gaz naturel entre Charentay et Corcelles en Beaujolais

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,89 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

Projet de création d'une voie nouvelle n° 25 reliant la rue du Rhône, au Nord, à la rue Gilbert Descrottes, au sud, à Solaize.

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,57 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Projet d'instauration d'une servitude pour l'établissement de canalisations d'assainissement par le SIAHVY sur le territoire de la commune de Brindas

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Projet de prolongement de la ligne de métro B entre Oullins(gare) et Saint Genis Laval (Hopitaux)

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Rapport parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Avis parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Année 2015

Projet de création d'une station d'épuration à Duerne par la Communauté de Communes des Hauts du Lyonnais

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> PV parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique du projet d’amélioration des performances de la ligne C3 entre le pont Lafayette à Lyon et le pôle multimodal Laurent Bonnevay à Villeurbanne, présenté par le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l’agglomération lyonnaise (SYTRAL) sur le territoire des communes de Lyon (3e et 6e arrondissements) et Villeurbanne, et à la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la métropole de Lyon pour les communes de Lyon et Villeurbanne et d’une enquête parcellaire.

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,16 Mb

> Annexe au rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,89 Mb

> Rapport parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Rapport sur le projet d’aménagement de cours d’eau en vue de la protection contre les inondations du bassin versant de l’Yzeron et de la restauration écologique des milieux aquatiques par le SAGYRC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,93 Mb

Projet d'aménagement d'une liaison entre la RD 121 et le giratoire de Joux, présenté par le Département du Rhône sur le territoire des communes de Joux et Les Sauvages

> Rapport et conclusions afférents à l'enquête préalable à la DUP et à la mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes concernées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Rapports et conclusions afférents à l'enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Rapport et avis du commissaire enquêteur relatifs à l'instauration d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement, par le SIAHVY, sur la commune de Brindas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur sur l'instauration d'une servitude d'utilité publique pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement sur la parcelle référencée B343 par le SYSEG sur la commune de Chaussan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Etat parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Plan parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Plan d'ensemble 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Plan d'ensemble 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

Année 2014

Rapports relatifs à l'enquête conjointe préalable à la déclaration d'utilité publique et à l'enquête parcellaire dans le cadre du projet de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté des Girondins à Lyon 7ème présenté par la Société d'Equipement du Rhône et de Lyon (SERL) concessionnaire de la Communauté Urbaine de Lyon sur le territoire de la commune de Lyon 7ème.

> Enquête préalable à la DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,44 Mb

> Enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,81 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur faisant suite à l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique relative au projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté des Charmilles, sur la commune de Gleizé (doc 1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,54 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur faisant suite à l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique relative au projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté des Charmilles, sur la commune de Gleizé (doc 2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur le projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté La soie, sur la commune de Villeurbanne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur faisant suite à l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique relative au projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté La Soie, sur la commune de Villeurbanne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Rapport sur le projet d'aménagement de la zone d'aménagement concertée des Charmilles présenté par la commune de Gleizé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,54 Mb

> Conclusions sur le projet d'aménagement de la zone d'aménagement concertée des Charmilles présenté par la commune de Gleizé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Rapport sur le projet d'agrandissement du rond-point du Vésuvio au carrefour de la RD 30 et la RD 385 et la réalisation de places de stationnement rue du Pont sur la commune de Lozanne (69380) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,18 Mb

> Annexe au rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,90 Mb

> Rapport sur le projet de protection du Puits de Fromental sur la commune de Marennes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Rapport sur le projet de restauration immobilière des immeubles situés 5 cours tolstoi et 91 rue des charmettes à Villeurbanne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Rapport sur le projet de démolition-reconstruction et de réhabilitation de quatre immeubles d'habitation en vue de la réalisation de programmes de logements sociaux dans les 3e et 6e arrondissements de Lyon - enquête parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Rapport sur le projet de démolition-reconstruction et de réhabilitation de quatre immeubles d'habitation en vue de la réalisation de programmes de logements sociaux dans les 3e et 6e arrondissements de Lyon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,43 Mb

> Annexes au rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Rapport sur le projet de construction et d'exploitation d'une canalisation de transport de gaz naturel Rilleux la pape-Fontaines sur saône - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,18 Mb

> Rapport et avis sur le projet de requalification des îlots Salengro et Zola sur la commune de Givors - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,39 Mb

Liaison autoroutière A89/ A6

> Rapports et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,52 Mb

> Annexes 1 à 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,43 Mb

> Annexes 6 à 13 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,45 Mb

> Annexes 14 à 18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,35 Mb

> Annexes 19 à 22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

Liaison A89 / A6 : Avis favorable du commissaire-enquêteur :

> conclusions_commissaire_enqueteur_liaison_A89_A6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> Rapport projet de centre aquatique intercommunal présenté par la Communauté de communes du Pays Mornantais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,79 Mb

> Rapport projet de construction d'un ensemble sportif à Pusignan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Conclusions du rapport d'enquête à Pusignan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Rapport projet de création d'une voie verte le long du chemin de Saint Bonnet de Mure à Saint Priest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,32 Mb

Année 2013

> Rapport projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté Gratte Ciel Nord sur la commune de Villeurbanne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,08 Mb

> Rapport projet de création d'un cheminement piéton route départementale n° 127 commune de Saint Genis Laval - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,39 Mb

> Rapport concernant la mise en révision des périmètres de protection des zones de captage de Chasse/Ternay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb

> Rapport concernant la liaison A89/RD 385 Pont de Dorieux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,26 Mb

> Rapport projet d'aménagement du centre bourg de la commune de Chasselay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

> Rapport concernant l'opération Bottet-Verchères à Rillieux la Pape - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb