Grand Stade de l'OL

 

Article créé le 09/07/2013


Déclaration d'utilité publique du projet d'aménagement et d'extension de la ligne de tramway T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand stade sur le territoire des communes de Lyon, Villeurbanne, Vaulx en Velin, Décines-Charpieu et Meyzieu.

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Document de motivation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Tableau des mesures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire relatives au projet d'aménagement et d'extension de la ligne T3 pour faciliter l'exploitation commune de T3/Rhônexpress et permettre la desserte du Grand Stade présenté par le Syndicat mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération Lyonnaise (SYTRAL) sur le territoire des communes de Lyon, Villeurbanne, Vaulx en Velin, Décines-Charpieu et Meyzieu.

> Rapport et conclusions de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,10 Mb

> Pièce jointe n° 1 du rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,34 Mb

> Pièce jointe n° 2 du rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 35,66 Mb

> Pièce jointe n° 3 du rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,68 Mb

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> Avis d'information - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Projet d'accès Nord au Grand Stade à Décines-Charpieu sur la commune de Décines-Charpieu par la Communauté Urbaine de Lyon

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique

> Rapport de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,95 Mb

> Conclusions de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,90 Mb

Enquête parcellaire

> Rapport et conclusions de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,94 Mb

Déclaration d'utilité publique

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Exposé des motifs et considérations justifiant le caractère d'utilité publique de l'opération - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Projet d'accès sud au Grand Stade à Décines-Charpieu, sur les communes de Décines-Charpieu et Chassieu, par la Communauté Urbaine de Lyon

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (avec mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme communautaire)

> Sommaire du rapport de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Rapport et conclusions de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

> Annexe 1 liste des observations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

> Annexe 2 récapitulatif des observations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Annexe 3 dénombrement des observations par nature - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Annexe 4 réponses du maître d'ouvrage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,33 Mb

Enquête parcellaire

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Avis d'information - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Page de garde du rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Rapport et conclusions de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,30 Mb

Déclaration d'utilité publique

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> Exposé des motifs et considérations justifiant le caractère d'utilité publique de l'opération - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Projet d'aménagement de l'échangeur n° 7 sur la RN 346 pour la desserte du Grand Stade à Décines-Charpieu, sur les communes de Chassieu, Décines-Charpieu et Meyzieu par l'Etat

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (avec mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme communautaire)

> Rapport de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,78 Mb

> Conclusions de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Les annexes au rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,38 Mb

Enquête parcellaire

> Rapport et conclusions de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

Déclaration d'utilité publique

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Exposé des motifs et considérations justifiant le caractère d'utilité publique de l'opération - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Projet de création du parking des Panettes pour la desserte du Grand Stade à Décines-Charpieu, sur les communes de Meyzieu et Pusignan, par la Communauté urbaine de Lyon

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (avec mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme communautaire)

> Rapport de la commission d'enquête 1ère partie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,04 Mb

> Rapport de la commission d'enquête 2ème partie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,49 Mb

> Rapport de la commission d'enquête 3ème partie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,27 Mb

> Conclusions et avis de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

Enquête parcellaire

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Avis d'information - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Rapport de la commission d'enquête 1ère partie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,73 Mb

> Rapport de la commission d'enquête 2ème partie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,19 Mb

> Conclusions et avis de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

Déclaration d'utilité publique

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Exposé des motifs et considérations justifiant le caractère d'utilité publique de l'opération - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

Projet d'extension de la ligne de tramway T3 pour la desserte du Grand Stade à Décines-Charpieu, sur la commune de Décines-Charpieu, par le Syndicat mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération Lyonnaise (SYTRAL)

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique

> Rapport et conclusions de la commission d'enquête 1ère partie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,19 Mb

> Rapport et conclusions de la commission d'enquête 2ème partie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,30 Mb

> Rapport et conclusions de la commission d'enquête 3ème partie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,12 Mb

Enquête parcellaire

> Rapport et conclusions de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

Déclaration d'utilité publique

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Exposé des motifs et considérations justifiant le caractère d'utilité publique de l'opération - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb