SCOT du Beaujolais

 

Article créé le 11/07/2013

Présentation du SCOT

Périmètre :

  •  137 communes initialement, 132 communes aujourd'hui

Collectivités membres :

    •  4 communautés de communes :
    •  communauté de communes du Haut Beaujolais (CCHB)
    •  communauté de communes de l'Ouest Rhodanien (CCOR)
    •  communauté de communes Saône Beaujolais (CCSB)
    •  communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées (CCBPD)
  •  1 communauté d’agglomération : communauté d’agglomération de Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)

Données complémentaires :

  •  184 366 habitants en 1999
  •  198 864 habitants en 2006
  •  155 681 hectares

Situation dans la planification nationale

12,6 % du territoire du SCOT est dans le périmètre de la DTA  de l’aire métropolitaine lyonnaise

Principales dates du SCOT approuvé

  •  Périmètre défini par arrêté préfectoral du 07/03/2003
  •  Périmètre du syndicat mixte du SCOT fixé par arrêté préfectoral du 21/07/2003
  •  Statut et compétences du syndicat mixte du SCOT fixés par arrêté préfectoral du 11/12/2003
  •  Élaboration du SCOT prescrite par délibération du syndicat mixte le 01/07/2004
  •  Projet de SCOT arrêté une première fois le 29/02/2008
  •  Projet de SCOT arrêté une seconde fois le 16/12/2009
  •  SCOT approuvé le 29/06/2009

SCOT réalisé en régie par les services du syndicat mixte du SCOT

Lien vers le site internet : 
SCOT du Beaujolais

Mise en œuvre du SCOT / Outils pour les rédacteurs de documents d’urbanisme 
Vous pouvez télécharger la « boîte à outils / mode d’emploi » réalisée en décembre 2009 par les services de la DDE du Rhône et le syndicat mixte du SCOT du Beaujolais :
Télécharger «  le mode d'emploi » du SCOT du Beaujolais. Élaboré conjointement par le syndicat mixte du SCOT du Beaujolais et la DDE du Rhône en décembre 2009.